‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 51 sur 226 · SENECHAUSSEE DE SAINT-FLOUR · texte numérisé non relu

SENECHAUSSEE DE SAINT-FLOUR

(Sénéchaussées secondaires : (a) Aurillac. — (b) Vic-en-Carladez. — (c) Murât. — (d) Calvinet.

I. Clergé. — i. De Ruffo. - n. Bigot. - m. Lober. Noblesse. — i. De Caylus. - n. D'Auriilac. - m. De Rocbe-

brune.

Tiers état. — 1. Bertrand. - n. Armand. - m. Devillâs. -

iv. Daude. - v. Lescurier. - vi. Hebrard. II <3>. n

I1! De Canillac et d'Espinchal avaient été nommés suppléants par la noblesse de tîiom en mars 1789, mais l'assemblée de la même noblesse convoquée en juillet 1789 refusa de les reconnaître comme tels et elle élut : 1° De Chabrol, pour remplacer De Langhac, , démissionnaire; 20 un premier suppléant, De Montlosier; 3° un second suppléant, Molen de Saint-Poney.

I5) La Liste rectifiée des Areh. pari. , XXXIII , p. 1 0 , indique à tort Monestier et Cuel comme députés titulaires du tiers état de Clermont. Le tiers élat de Clermont-Ferrand avait décidé, le 3o mars 1789, qu'il serait élu : 1° Deux députés adjoints, en vue d'une seconde députafion demandée; 2° Deux suppléants; mais le procès-verbal spécifie que nies deux seconds députés demeureront, dans tous les cas, adjoints aux deux premiers députés et leur serviront de suppléants, de préférence aux deux seconds suppléants». Monestier et Cuel furent députes adjoints, Bcrgier et Bonarme. suppléants. — Il ne paraît pas que l'Assemblée nationale ait eu à se prononcer sur l'admission ou la nonadmission de la seconde députation de Clermont. Le refus fait, par l'Assemblée , de recevoir la seconde dépulation de Montpellier (voir t. I, p. 172) créa un précédent, après lequel les dépulés d'Auvergne renoncèrent d'eux-mêmes a poursuivre leur demande. — Cf. M. Francisque Mège, Gaultier de Biauzat, t. I, p. iï, note.

(3) Nous n'avons pas cru devoir mentionner ici les noms de quatre prétendus dépulés aux Etals généraux , élus par le pays de Carladez , ou plus exactement, par le, bailliage de Vic-en-Carladez, secondaire de Saint-Flour, qui n'avait, h ce titre, aucun droit d'élire des dépulés aux États. «François-Michel , comte de Sistrières-Murat, seigneur-vicomle desdits lieux, coseigneur de Lasnoux, Teissières et autres lieux, conseiller du Roi, juge présidial d'appeaux dudit pays de Carladez et son lieulenanl général audit bailliage et encore grand sénéchal d'épée de lirives-la-Gaillarde . en lias-Limousin n , avait fait d'infructueuses démarches pour faire accorder la députation directe au pays de Carladez ;

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DEPUTES

pin BAILLIAGES OU SÉNÉCHAUSSÉES ET P4ÏS PIVK11-.

KOMBBE

DBS DÉPUTÉS

fixe

par les

règlements.

DRS DÉPOTÉS

(|ui oui siégé.

NOMBRE

DBS DÉPUTÉS

qui

n'ont pas siégé.

9° Généralité dk Poitiers.

SENECHAUSSEE DE POITIERS.

(Sénéchaussées secondaires:

(a) Civray. — (b) Saint-Maixent. — (c) Fontenay-le-Comte. — (d) Lusignan.

(c) Monluiorillon. — - (/) Niort (l). — (g) Vouvant séant à la Châtaigneraie.)

I. Clergé. — i. Le Gesve. - n. Dillon. - m. Ballard. - a8 iv. Beaupoil de Saint-Aulaire. - v. De Snrade. - vi. De Mercy. - vu. Jnllet.

Noblesse. — i. De Luxembourg. - n. De Crussol. - nr. De Lachastre. - iv. De Loyne. - v. De Jouslard d'Iversay. vi. De Villemort. - vu. De Lamberlye. — î. Irland de Bazôges®.

Tieks état. — i. Bouron. - n. Dutrou de Bornicr. - m. Birotlieau des Burondieres. — iv. Dabbaye. - v. Lolïicial. vi. Agier. - vu. Filleau. - vin. Thibaudeau. - îx. Biaille de Germon. - x. Briault. - xi. Gailot. - xn. Goupilleau. xni. Laurence. - xiv. Pervinquiere. — î. Cochon de Lapparent®. - 3. Faulcon®.

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