BAILLIAGE DE ROUEN

( Bailliages secondaires :

(a) Gisors. — (b) Ronfleur. — (c) Pont-Audemer. — (rf) Pont-de-1'Arche. — (e) Pont-1'Évéque. (/) Andely. — (g) Lyons-la-Forèt. — (h) Vernon. — (i) Charleval.)

I. Clergé. — i. De la Rochefoucauld. - n. Le Brun. in. De Grieu. - iv. Davoust.

Cl Les procès-verbaux de Gabon ne font pas mention de l'élection de d'Escayrac et de Saint-Exupéry, mais on la trouve relatée, d'une manière précise, dans une lettre adressée au Garde des sceaux par le lieutenant général de la sénéchaussée, le ao mai 1789. (Arch. nat., rîa, 3a.) On lit de plus au Résultat des assemblées des trois ordres du Quercy et du Rouergue : «Contre l'avis de M. le marquis de Lostange, grand sénéchal, il a été nommé des députés de remplacement dans l'ordre de la noblesse, qui sont: MM. le marquis d'Escayrac et le comte de Saint-Exupéry, et dans l'ordre du clergé . M. Gailhard , curé; mais celte députation n'étant pas autorisée par les dispositions du règlement, elle n'a point été énoncée au procès-verbal d'élection , et elle doit être considérée comme nulle et non avenue. n (Arch. nat., Ii\ 85.) On pourrait prouver par divers exemples que l'Assemblée nationale considérâtes suppléants élus sous cette l'orme comme régulièrement nommés.

I2I La Liste complète (Bibl. nat. , Le 96/i , in-ia) indique à tort (p. ni) que le suppléant du comte de Vesins était son frère. Les procès-verbaux de Villefranche relatent très clairement , à la noblesse, l'élection: i° de De Bournazel; a° de De Vesins; 3° de De Montcalm-Gozon , suppléant pour l'absence du comte de Vesins. Ce dernier, refusant la députation, de Montcalm fut admis aux Etats généraux.

(3> Les divers actes de l'autorité publique concernant les ressorts compris dans cette généralité sont rapportés, t. 1 , p. i5a et suiv.

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGES OU SÉNÉCHAUSSÉES ET PAYS DIVERS

Noblesse. — i. De Mortemart. - n. De Trie. - m. Lambert

de Frondeville. - îv. De Belbeuf.

Tiers état. — i. Thouret. - u. Le'Couteulx de Canteleu. -

m. De Fontenay. - iv. Le Febvre de Chailly. - v. LerelTait.

- vi. Moilien. - vu. Lefort. - vin. De Cretot. II. Tiers état. — 1. Hue. - a. Picquefeu de Bermon. -

a. Boulienger*.

NOMBRE

DES DÉPOTÉS

fixé

par les

règlements.

NOMBRE

DBS DÉPUTÉS

qui

ont siégé.

NOMBRE

DBS DÉPDTÉS

qui

n'ont pas

BAILLIAGE fEVHEVX.

(Bailliages secondaires :

(a) Beaumont-le-Roger. — (b) Breteuil. — (c) Conçues. — (d) Gy [Ezy]1". — (e) Nonancourt. (/) Bernay. — {g) Orbec. — (h) [Pacy]'2)).

I. Clergé. — i. De la Lande. - n. Lindet. Noblesse. — i. De Bonneville. - n. De Cbambray.

Tiers état. — i. Beauperrey. - n. Buschey des Noës. m. Buzot. - iv. Lemarechal.