II. Noblesse. — 1. D'Herbouville

(') Ce nom fut, au règlement du ai janvier 1789, le résultat d'une double erreur. Il fallait écrire, au lieu de Gy, Ezy. Mais ce dernier bailliage lui-même n'existait plus en 1789, ayant été réuni au bailliage de Nonancourt par lettres patentes de mars 1737.

(2) C'est par erreur que Pacy, qui n'était qu'une justice seigneuriale appartenant au duc de Pentbièvre, avait été compris comme bailliage secondaire dans l'état annexé au règlement du ai janvier. Le Garde des sceaux écrit au lieutenant général d'Evreux : «Rectifiez promptement l'erreur qui a fait comprendre Pacy comme bailliage secondaire» (Arch. nat. , B", io). Le procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres et des six bailliages secondaires (Couches, Breteuil, Orbec, Bernay, Nonancourt et Beaumont-le-Roger) , tenue les 16 , 17 et 27 mars 17S9, témoigne d'ailleurs que Pacy ne parut point à Evreux comme bailliage secondaire (Ibid.).

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGKS 00 SÉNÉCHAUSSÉES ET PATS DIVERS.

NOMBRE DES DÉPUTÉS

fixé

par les

règlements.

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

ont siégé.

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

n'ont pas

siégé.