DEUXIEME SERIE

PAYS D'ETATS, PAYS CONQUIS ET PAYS AYANT UNE ADMINISTRATION PARTICULIERE POUR LESQUELS IL N'ETAIT PAS DEROGE, PAR LES REGLEMENTS PARTICULIERS QUI LES CONCERNAIENT, À LA FORME PRESCRITE PAR LE REGLEMENT GENERAL DU 24 JANVIER 1789.

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGES OU SENECHAUSSEES et nrs DIVERS.

NOMBRE

DES DÉPOTÉS

fixé

par les

règlements.

NOMBRE DES DÉPUTÉS

qui

ont siégé.

LANGUEDOC (REGLEMENT ROYAL DU 7 FEVRIER 1 789 '''). SÉNÉCHAUSSÉE D'ANNONAY.

(Sénéchaussée principale sans secondaire. )