Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Ce livre étant relativement ancien, il n’est plus protégé par la loi sur les droits d’auteur et appartient à présent au domaine public. L'expression “appartenir au domaine public” signifie que le livre en question n’a jamais été soumis aux droits d’auteur ou que ses droits légaux sont arrivés à expiration. Les conditions requises pour qu’un livre tombe dans le domaine public peuvent varier d’un pays à l’autre. Les livres libres de droit sont autant de liens avec le passé. Ils sont les témoins de la richesse de notre histoire, de notre patrimoine culturel et de la connaissance humaine et sont trop souvent difficilement accessibles au public.
Les notes de bas de page et autres annotations en marge du texte présentes dans le volume original sont reprises dans ce fichier, comme un souvenir du long chemin parcouru par l'ouvrage depuis la maison d'édition en passant par la bibliothèque pour finalement se retrouver entre vos mains.
Consignes d’utilisation
Nous vous demandons également de:
Par arrété du 30 janvier 1893, M. le Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sur la proposition de la Section des sciences économiques et sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques, a ordonné la publication du Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789, par M. Armand Berre.
M. F.-A. Aurann, professeur à la Faculté des lettres de Paris, membre du Comité des travaux historiques el scientifiques, a suivi l'impression de cette publication en qualité de commissaire responsable.
SE TROËVS À PARIS