Suùe.) Lettres V k Z

Frais des assemblées Rectorales.

Mémoire présenté au Comité des finances par le garde des sceaux.

Tableau des dépenses par bailliages.

Proclamation du roi et instruction pour le payement des dépenses ( 1 8 septembre 1 790).

INTRODUCTION. «ii

L18TB, PAR ORDRB NUMiRlQUB DE CARTONS, DBS DOCUMENTS PROVENANT DE L AS- SEMBLEE CONSTITUANTE ET CONCERNANT,' PAR PARTIES, LA CONVOCATION DES

États oÉNiRAUi, conservas aux Archives nationales sous la cote C, i& À i34.

G. 14. Procès- verbaux des assemblées électorales, cahiers, etc., concernant les bailliages principaux ou juridictions assimilées de :

Agen, Aix, Alençon, Alsace (Villes impériales), Amiens, Amont h Vesoul, Angers, Angouléme, Annonay, Aries, Armagnac à Lectoure, Arras.

G. 15. Idem. (Suite.)

Auch, Autun, Auxois (Semur-en-), Aval (Lons-le-Saulnier), Avesnes ,Bailleul ,Bar-le-Duc, Bar-sur-Seine, Basse-Marcbeà Dorât ,Baza8.