GÉNÉRALITÉ D'AUCH ET PAU

Intendant : Claude-François-Bertrand de Boughbporn, chevalier, conseiller d'honneur au parlement de Metz, conseiller du Roi en tous ses Conseils, maitrc ^es requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice,* police et finances en Navarre, Béarn, comté de Foix et généralité d'Auch.

Signature : De Bowheporn.

[En 1789, rinlendant d'Auch avait dans son ressort : 1" les cinq âections d'Auch, Lomagne, Rivière-Verdun, Comminges, Astarac; a* les pays d*États abonnés suivants : Navarre, Béarn, Lectoure, Nébouzan, les Quatre -Vallées d'Aure, Magnoac, Barousse et Nesles, le Bigorre, le pays de Soûle, le comté de Foix , le Donnejan. Pour la convocation , il eut à s*occuper des sénéchaussées princi|iales et secondaires et pays de : Aucfa, Mont-de-Marsan, pays de Rivière- Verdun, comté de Gaure, baronnie de Leonnac [Launac] et Marestaing, comté de Comminges assemblé à Muret, sénéchaussées des Laimes à Dax, Rayonne, Saint- Scver, Armagnac à Lectoure, IsieJourdain , Tartas, pays des Quatre- Vallées asaerabié à la Barthe-de-Neste, pays de Couserans assemblé à Saint-Girons, auxquels il faut ajouter : le royaume de Navarre, la souveraineté de Béarn, le comté de Bigorre, le pays de Soûle, le comté de Foix. ( Arcb. nat., B*, 66; B m, 3a , p. 45; Bni, 9Â, p. io5.)

11 est assez difficile de suivre les multiples modilications apportées, à la fin du xvixi* siècle, à la constitution et aux ressorts des généralités d*Auch, Pau et Bayonne. Voici cependant ce que nous apprennent h ce sujet des actes authentiques. Vt'dit du Roi qui partage entre l'intendance d'Auck et eeUe de Bordeaux le département qui compose aujourd'hui l'intendance de Bayonne ^^^ porte la date de janvier 1775. On y lit en particulier les lignes suivantes : «rLe feu roi avait, en août 1716, établi une généralité à Auch, démembrée de Bordeaux et de Montauban. . . et augmentée de la Navarre et Béarn. Le roi envoya en 1767 ^*^ provi-

(1) Bibl. ooL, F, in-&*. d'intendant d^Auch et Pau. En 1 767 , Auck

''^ M. Lud. Lalaime analyse ainsi , dans et Pau sont divisés. Us sont réunis de

son Dictionnairt hùtorique, les divers états nouveau en 1771 . £n 177^, on enlève à

de ces généralités au iviu* siècle : «La Auch Bayonne et les Landes, réunis au

généraGlé d*Ancb fut créée en 1716, au parlement de Bordeaux.» Nous n^avons

dt'trîment des généralités de Bordeaux et trouvé aucune décbion royale réunissant

de Montauban. Son intendant prit le nom Aucb et Pau en 177/. Tout porte è croire

soirement & Bayonnë des commissaires choisis dans son Conseil , à qui il conûa Tadministration d^une partie de celte gëné^të Divers motifs noas déterminent à rendre à la généralité de Bordeaux ce qui en a été démembré en 17 16 et de réunir à celle d*Auch k surplus qui en avait été disirait provisoirement pour

Bayonne A ces causes, réunissons à la généralité de Bordeaux les Bastilles

de Marsan, Tursan et Gabardan, Télection de Lannes, la ville de Bayonne et le pays de Labour qui en avaient été démembrés en 1716, en sorte que la gën^a- Ûté d'Auch comprendra seulement à lavenir : le pays de Soûle, le Bigorre, les Quatre -Vallées, le Nébouzan, les élections d^Astarac, d'Armagnac, de Commiuges, de Rivière- Verdun, de Lomagne et les États de Béam et de Navarre. «

On trouve aux Archives nationales (0^ i56, p. 565) mention de Tédit de février 178/i, portant établissement de ladite généralité de Pau et Bayonne, enregistré au Parlement le 99 mars 1 784 ; dans le même r^istre cepeijdant (0\ i56, p. ^93) est transcrite in extenso, à la date du 95 janvier 178À, la trcommission d'intendant de la généralité de Pau et Bayonne pour le sieur de Neville*, commençant ainsi: « Ayant établi une généralité de Pau et Bayonne, laquelle comprend la Navarre, le Béam, le Soûle, le Bigorre, le Nébouzan, les Quatre- Vallées d'Auro, Magnoac, Barousse et Neste, le comté de Foix, le Mont-de-Marsan et les Bastilles de Marsan, Tursaa et Gabardan, le pays de Labour et la ville de

Bayonne, et en outre la ville d'Ax et Télection de Lannes « De Bouchepom,

intendant de Corse, fut ensuite chargé de cette généralité en remplacement de Le Camus de Neville, envoyé à Bordeaux par commission en date du à mai 1785. (Arch. nat., 0*, 157, p. agi.)

Cet état de choses fut enûn modifié par un premier Edà qui partage entre l'intendance de Bordeaux et celle d'Auch le département qui eompoee mi^btotPAia fÙÊtendance de Pau et Bayonne, daté de juillet 1787 ^^\ Le roi, après avoir reprodnit presque textuellement Texposé des motifs de Tédit de janvier 1778, ajoute qu'après 1767, il «rse l'éserve de prononcer définitivement sur la réunion d'une portion de la généralité d'Auch à celle de Bordeaux. Ce fut d'après ces repr^entations que Nous jugeâmes, en 1 776 ^*\ devoir partager entre l'intendance de Bo^ deaux et celle d'Auch ce qui composait le département de Bayonne et Pau , et si Nous Nous sommes portés en 1784 à fonner une généralité de Pau et Bayonne, Nous avons reconnu que les raisons {qui avaient fait prendre ce parti] doivent céder aujourd'hui à des motifs plus puissants et que le plan d'administration des assemblées provinciales exige que Nous rétablissions la division que Nous avions

qu*il y a dans ces deux actes de 1771 et 177& une confusion avec Tédit de t^jS, rapporté plus haut. Voici d'ailleurs la réponse qui a été faite par les Archives nationales à notre demande de communication coocernant cet acte de 1771 : «Non trouvé ni aux édils, ni aux ordonnances, ni aux lettres patentes. La décision royale ne serait -elle pas simplement Tédit de janvier 1775, visé dans celui de juil-

let 1787, qui attribuait â la généralité d'Auch les États de Béarn et de Navarre!»

W Bibl. nat, Lf 3/ifi, in-4% p. i3i.

t*î II y a lieu de remarquer que Tédil ne mentionne pas ici, et qu'on ne trouve pas à Tcdil de 1776 la modification qui, d'après M. Ludovic Lalanne (Dielimuiaire hittorique), aurait été apportée en 1771 au régime des généralités. (Voir la note 9 de la page précédente.)

INTÉNJ)AiNTS ET COMMISSAIRES DÉPARTIS. Â59

Gxée lors de notre avènement au trône ... A ces causes . • . réunissons à la gëaëralité (le Bordeaux les Bastilles de Tursan, Marsan et Gabardan, Tëlection de Lannes, la ville de Bayonne et le pays de Labour, qui en avaient été dëmembnfs en 1 78^ ; ainsi qua la g^fnëralitë d'Auch, le pays de Foix, le Nëbouzan, les Quatre- Vallées, le Bigorre, la Soûle, la Navarre et le Béam.» Un second édit, daté d'octobre 1787, porte le même titre que celui de juillet 1787 ; il n'existe pas m exteiuo, mais seulement sous forme d'enregistrement au registre coté 0\ 187, p. ai 3, aux Archives nationales ; on y lit eu plus cette note : rrOn avait omis le Mont-de- Marsan dans redit de juillet 1787; ^ainsi il existe deux édita pour cette opération, n

Dans un Arrit du Cotueil d'État du Roi du 1 6 août 1 788 , de Bouchepom est qualifié rrintendant et commissaire départi en Navarre, Béam, comté de Foix et généralité d'Auch et Paun. (Arch. nat., E, 1667 B.)

wCetle généralité faisait partie des provinces rédimées de gabelles qui n étaient sujettes qu'à de modiques droits, revenant en prindpal à a livres 5 sols par quintal ; le Béam, la Bisse-Navarre , le pays de Soûle et le Nébouzan étaient francs de ces droits.^ Population en 1781 : 866,9^6 habitants ; superficie : i,&53 i/a lieues carrées. Projet de répartition pour ijgi, déjà cité.]

Gl^wNÉRALITÉ DE GHALONS.

Intendant : Gaspard-Louis Rouilla d'Orfkoil, chevalier, grand-croix maitre des cérémonies honoraire de l'ordre royal et militaire de Suint-Louis, conseiller du Roi en ses Conseils, mattre des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances de la province et frontière de Champagne ^^K

Intendant adjoint : Antoine- Louis Rouilla, chevalier, conseiller du

Roi en ses Conseils, maitre des requêtes ordinaire de son hôtel. Signature : Rouillé.

[La généralité de Châlons comprenait : i*" douze élections : Châlons, Rethel, Sainte-Meneliould , Vitry, Joinville, Chaumont, Langres, Bar-sur-Aube, Troyes, Epemay, Sezanne , Reims ; a* la frontière de Sedan.

Pour la convocation, son ressort s'étendait sur sept bailliages principaux et huit secondaires, savoir : Châlons-sur-Marne, Chaumont-en-Bassigny,. Langres, Reims, Sezanne, CkAtillonsur^Mame , Troyes, Mérif-sur-Seine , Virey-sous-Rar,

^*'' La quittance des appoiiilenients dus celte noie : v Pour mon père qui est dans à Rouillé d*Orfeuil lors de la suppression rimpuissancc de signer, t» 10 mai 1790. des inlcndanto est sifpiée de son fils avec (\r€h. nal., FS ioo3.)

&60 CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAlfx.

RumiUy^le$-Vaudes, Vitry-le-Françob, Samie^Menekould, Épermay, Fkmu, Saôu-Dizier,

U*après le Projet de répartitUm pour ijgt, dëjb cite, cette gëaëralité était «sajette aux aides et aux grandes gabelles, à TexceptioD du Retheloîs et des villes de Rocroy et de Charievflle, ainsi que de la prévôté de Vaucouleurs et de qudqnes paroisses limitrophes du Clermontois, oiï le prix du sd était modéré et à pea près au taux de la Franche-Comté 9». Sa population en 1781, d*après le mkoe docimient, était de 800,706 habitants, et sasuperBcie de 1,396 i/& lieues carrées.

D'après VAlmanach roytU de ijSg, Rouillé d^Orfeuil était intendant de Chtious depuis 176&; son Bis, intendant adjoint depuis 1786.]

Intendant : Victor de Trimond, niaitre des requêtes. Signature : De Trimoni,

[De Trimond fut nommé intendant de la généralité de Moulins par commîssioa en date du 96 novembre 1783. (Arch. uat., 0\ i55, p. iyi.)

Cette généralité était divisée en six Sections : Moutauban, Cahors, Figeac, Viliefranche-de-Rouergue, Rodez , Millau.

Pour la convocation, son ressort s'étendait aux si^es principaux et secondaires de : Rodez et Millau, Villefranche-de-Rouergue, Cahors, MonUsuhan, Figeae, Gourdon, Lauzerte, Martel,

((Le Rouergue faisait partie des petites gabelles ; le Quercy dépendait des provinces rédiniées ; les aides n'avaient lieu dans aucune de ces deux provinces.» {Projet de répartition pour ijgîy déjà cité.) D'après ce document, la population de la généralité de Montaubau était, en 1781, de5ii,99& habitants, et sa superGcte de 583 3/& lieues carrées.]

Intendant : Etienne-Thomas de Maussion, chevalier, seigneur de Jambviile, Fremanville et autres lieux, conseiller du Roi en tous ses Conseils, mattre des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité de Rouen.

Signature : Maussion,

[De Maussion avait été nommé intendant h Rouen en 1786, eu remphicemeot de Thiroiix de Crosne. Il fut condamné à mort, âgé de quarante-trois ans, le 6 veo-

tâfie an ii, par le tribunal révolutionnaire de Paris, (rcomoie convaincu d'avoir pris part à une vaste conspiration contre le peuple français». {Dictionnaire des hommes marquants.)

La gënëralitë de Rouen ëlait divisée en quatorze élections : Rouen, Arques, Eu, Neufchâtd, Lyons, Gisors, Cbaumont et Magny, Andely, Évreux, Pont-de- TArche, Pont-l'Évéque, Pont-Audemer, Caudebec, Montivilliers.

Pour la convocation, elle s'étendait aux bailliages principaux et secondaires suivants : Rouen, Gisors, Pont-Audemer, Pont-de-l* Arche , Pont-VÉoéque, Andely, Lyons, Honjkur, Vernon, Charleval, Caudebec, Arques à Dieppe, Montivilliers, Neufchdtel, Cany, le Havre, Évreux, Nonancourt ^^\ Chaumont-en-Vexin, Magny,

(f Généralité sujette aux aides et aux grandes gabelles, à Texception : i° de quelques ports qui jouissaient de la franchise du sel ; â* de partie des élections de Pont-FÉvèque et de Pont-Audemer, qui avaient le privilège de n'acquitter que le droit de quart-bouillon sur moitié de leur consommation en sel et qui devaient rimpôt des grandes gabelles sur l'autre moitié, d Population en 1781: ySi-tgyS habitants; superficie : 587 i/a lieues carrées. {Projet de répartition pour Jjgi, déjà cité.)]

Intendant : Louis-Guillaume-René Gordibr db Launay, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, mattre des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances et commissaire départi pouc l'exécution des ordres de Sa Majesté en la généralité de Gaen.

Signature : Launay.

[De Launay avait été nommé intendant h Gaen en 1788 , en remplacement d'Esmangart, envoyé à Lille.

La généralité de Gaen était divisée en neuf élections : Gaen , Rayeux , Saint-Ld , Garentan, Valognes, Goutances, Avranches, Vire, Mortain.

Pour la convocation , elle comprenait deux bailliages principaux et douze secondaires: Gaen, Bayeux, Vire, Thorigny, Goutances, Saint-Lô, Avranches, Carentan, Mortain, Valognes, Cérenees, SaintSauveur-LendeUn , SaùitSauveur-le- Vicomte, Tinchebray.

D'après le Projet de répartition pour ijgi, déjà cité, la population de la généralité de Gaen était , en 1 78 1 , de 65ii,o8a habitants , sa superficie de 583 1/9 lieues carrées, et elle était rrsujette aux aides et aux droits de quart-bouillon sur le sel, à

(*} L^élat joint au règlement royal du siège avait été anlériearcment réuni à celui a4 janvier. 178g indiquait en plus, par de Nonancourt; a** Pacy, qui n^ëtait plus, erreur : 1" Gy, au lieu d^Ézy, dont le en 1789, qirune justice seigneuriaTe.

46i CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX.

l'exception de r<4ectioa de Gaen et de partie de celle de Bayen qoi ëiaient mjettes aiii grandes gabelles «.]

GÉ>ÉRALITÉ D*ALE3iÇ0N.

Intendant : Antoine-Jcan-Baptiste-Alexandre JuLLiEt, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils et honoraire en sa grandVhambre du parlement de Paris, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité d'Alençoo.

Signature : Jullien.

[La généralité d'Alençon comprenait les neof âedioas de : Alençon, Beroay, Liiîeux, Conches, Vemeail, Donafront, Falaise, Argentan, Mortagne. Lps bailliages principaux et secondaires qai , pour le bit de la convocation , se trouvaient dans le ressort de Tintendant d'Alençon, étaient ceux de : Alençon, Argentin, Domfrmu, ExvMÈy Vemenil, Châteauneuf-en-Thimerais, Beliesaie, Martagne. (Arch. nat., B*, 89.)

Jullien avait été nommé à Tintendance d' Alençon en 1766 ; ses titres et qualités ci-dessus ont été relèves sur VÉiat des appokiements paw ijgo» (Arch. nat,

F\ ioo3.) — crJullien Agé de quatre-vingts ans, né et domicilié à Paris,

condamné à mort le 19 messidor an n , comme complice de la conspiration du Luxembourg où il était détenu. n (I>ic<ibfiiMiirie deê hmmnes nmrqwmts.) Le Secmid état det ei-devant pensionnaireê de l'âge de scixiuUe-dix ont et au-desnu, amxipteh il e$t oêêuri deê $ecoun par le décret du su marg îjgtt contient cette «oition : «Jullien , né le 8 avril 1716, procureur général des Eaux et Forâts en 1 7/^3 , oonseilier au Parlement en 175a, maître des requêtes en 1768, intendant d'Alençon eo 176a ^^ : A7 ans de service. Secours de 10,000 livres, d

«rCette généralité était sujette aux aides et aux grandes gabelles, à rexoeption de Domfront qui ne payait, sur le sel, que le droit de qnartrboniUon.« Popidation eo 1781 : 533,7a3 habitants ; superficie : h6b lieues carrées. (Projet de ripartition pour tjgi, déjà cité.)]

ciNiRALlTis DE MONTPELLIER ET DE TOULOUSE.

Intendant : Charles -Bernard de Ballainvilliers, chevalier, ancien avocat du Roi au Châlelet de Paris, conseiller du Roi en tous ses

(^> Il y a là une faute d^impression évidente ; il faut lire : tySG.

Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, seigneur du marquisat de Saint-Hilaire en la sénéchaussée de Rfontpellier ^^K

Signature : PallainviUiers.

[De Ballainvilliers fut nommé intendant de Languedoc par commission en date du 3i mars 1786. (Arch. nat., 0^ i58\ p. âi5.)

Le Projet de répartition pour îjgt, déjà cité, contient au tableau de la même généralité, au mot Montpettier, cette note : «rCette généralité comprend tout ce qui formait la province du Languedoc ^*\ Les petites gabelles y étaient établies. Les aides ny étaient point connues, mais le droit des équivalents, perçu au profit des États, les remplaçait et était de même nature. ?> Population en 1781 : 1,693,713 habitants ; superficie : 9,1/^0 3/A lieues carrées.

Pour la convocation des États généraux, le Languedoc forma douze sénéchaussées toutes principales : Anuonay, Biziers, Carcassonne, Castdnaudary, Castres, Limoux, Mende, Montpellier, Nimes, le Puy-en-Velay, Toulouse, Villeneuve-de-

Le Languedoc était un pays d'Etats; pour la perception des impôts, le pays était divisé en vingt-quatre recettes ou diocèses, savoir : i° douze dans la généralité de Montpellier :Agde, Aiais, Béziers, le Puy-en-Velay, Lodève, Mende, Montpellier, Narbonne, Ntmes, Saint-Pons, Viviers, Uzès ; 9* dou|e dans la généralité de Toulouse : Albi, Alet, Carcassonne, Castres, partie de Comminges, Lavaur, Limoux, Mirepoix, partie de Montauban, Rieux, Saint-Papoul ^^\ Toulouse.]

(^) Ces titres et qualités sont relevés au procès-verbal de la noblesse de la sénéchaussée de Montpellier. (Arch. nat., B m, 9îi,p. 371.)

t') Le mol généralité est pris ici dans celui d^intendance. 11 y avait en réalité deux généralités distinctes en Languedoc, formant le ressort d'un seul intendant , celles de Montpellier et de Toulouse. Doisy, dans Le Royamme de France ( 1 753 , in-&**), décrit séparément ces deux généralités en donnant, p. 57, les divers diocèses qui composaient la géoéraiité de Montpellier, et,

p. 71, ceux qui composaient la généralité de Toulouse. L'Assemblée coustituante ellemême, ayant, le 19 juin 1789, à nommer le Comité de vérification des pouvoirs, répartit tous ses membres en trente-deux généralités, Montpellier et Toulouse formant deux généralités distinctes.

(') Le diocèse de Saint-Papoul a été omis dans divers recueils concernant Tadministration de Tanden régime, en particulier dans Lee intendanti de la gémértâité d'Amiem, par M. Boyerde Sainte-Soianne, p. 5ai.

46/i CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX.