FLANDRE ET ARTOIS
IirrBRDAlfCB DB LILLB.
Iniendant : Charles-Françoîs-Hyacinthe EsMAanABT, chevalier, seigneur de Montigny, des Bordes, de Feynes, Pierrerue et autres lieux, conseiller du Rqi en ses Conseils, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances de Flandre et Artois.
Signature : EniumgarL
[La Flandre fut, pour la convocation, divisée en trois districts : Douai et lille dans la Flandre wallonne, Baiileul dans la Flandre maritime. (Voir ei-desBos, p. 900, le rè^ement royal du 19 février 1789.)
En Artois, la gouvernance d'Airas réunit, k Finstar des bailliages principaux, sept secondaires. (Voir ci-dessus, p. 909, Tétat joint au règlement royal du 19 février 1789.) — «rGénéralité franche de TimpAt du sel, mais sujette h de modiques droits sur cette denrée. Les aides n*y avaient pas lieu , mais divers droits h Tenlèvement, à la fabrication, à la vente en détail, aux entrées des villes n'étaient pas moins onéreux que les droits d*aides et autres confiés à la r^e générale.* Population en 1781 : 79^,690 habitants; superficie: &iA 1/9 lieues carrées. ( Projet de riparUtùmpour 1 79 1 • ) — Une lettre non signée , adressée au maréchal de Castries le 17 octobre 1789, lui annonce que Esmangart a donné sa démission qui a été refusée : «rOn a nommé, y lit-on, le sieur Pagot, premier secrétaire de rintendance, subdélégué général avec patente, correspondant directement avec les ministres et les ofiiciers généraux. n ( Areh. delà Guerre.)]
HAINAUT ET GAMBRÉSIS.
INTENDANCE DE TALENGIENNES.
Intendant : Gabriel Senag de Mbilhan, maître des requêtes honoraire. Signature : Senae de MeSthan.
[Le Hainaut fut, pour la convocation, divisé en deux bailliages principaux, qui «nient chacun cinq secondaires, savoir : le Quesnoy, avec les secondaires snivaols : Fafefia6iiiies^^\ Saxnt'-AiMmi, Moriagne, Bauekain, Condé; Avesnes, avec les secoodiires suivants : AgimoiU m Gwet, Maubeuge, Bavay, Fumoff, Revin. (Voir ci-deasos, p. s 16, le règlement royal du 19 février 178g.) Le Cambrésis forma un bailliage distinct sans secondaires. (Voir ci-dessus, p. 9o5, le r^lement royal du 19 février 1789.)
cr Généralité franche de la gabelle, mais sujette à quelques droits locaux sur le sd ; die était franche de llmpAt du tabac, quoique la ferme générale y eût une veote exdusive, qu'dle tenait à bail des États du Hainaut. Lsb aides n'y avaient point lieu, mais elles étaient remplacées par des droits particuliers h la fabrication et à la vente au détail, dont la perception n^était pas moins onéreuse. d Population en 1781 : «60,695 habitants; superfide : 967 i/& lieues carrées. {Projet de répartition p<mr 1791.)]
ALSACE
Intendant : Antoine de Ghauhont, marquis de la Galaizierb , seigneur de Maseille-le-Guyon , de Ghaumont-sur-Moselle et autres lieux , conseiller d'Etat.
Signature : De la Galaiziere.
Intendant adjoint : Antoine-Pierre de Ghaumont de la Galaizierb, son
fils.
Signature : De Chaummt.
[De la Galaiziere, conseiller d*État, est rapporté ci-dessus au chapitre des com-
(') La prévoté-le-comU de Valendennes États généraux; celai de la prévôté, qui fat
forma, poar la convocation, deux ressorts considéré comme btiliiage secondaire du
distiods : celoi de la ville qai élut, en Quesnoy. (Voir ci-dessos la note 1 de la
commune, deux députés du tiers état aux page a 16.)
missaires de la coDvocatton nommes \e i janvier 1789; il fui inlendtinl d\41sace de 1777 à 1790. Son fils lai fut adjoint le 99 février 1789^*^
L^ États de la population en Alsace pour Tannée 1 788 sont divises en neuf Bubdélëgaiions : Belfort, Ferrelte, Colmar, Scblestadt, Strasbourg, Hagnenao, Saveme, Wissembourg, Landau. (Arch. nat., D iv6m, AS.)
D'après le Projet de répartition pour ijgi, déjà cité, la population à*AUaee ei Stroêbourg, eni78i, était de65i,66/i habitants, et la superficie de 59 9 i/31iea<9 carrées; le même document contient cette note : ^Ni aides, ni tabac, ni gabelles, ni droits de traites ; mais la vente des boissons en détail était sujette au droit de masphaneng; le commerce intérieur et extérieur acquittait des droits locaux connus sous le nom de péages d'Alsaee.it
Le ressort de l'intendant d'Alsace s'étendait sur les six districts de Wissembourg, Hagiienau, Colmar, Schlestadt, Belfort, Huningue, form^ lors de la création de$ assemblées provinciales et qui , réunis deux par deux, formèrent pour la convocation trois groupes assimilés aux bailliages royaux. (Voir ci-dessus, p. 918.)
Les ressorts divers de justice et bailliages d'Alsace, tous seigneuriaux, étaient nombreux ; qudques-nns étaient contestés entre le roi de France et Temperenr. Le détail ne peut en être rapporté ici. (Cf. Nouveau dénombrement du roifaume par génêraUtéê, élections, paroisses et feux, publié par Saugrain i'atné, in-Â*, 1790.)
D'après un Précis de l'administration locale de la généralité de Metz et Alsace (Arch. nat«, K, 900), les «bureaux de recette des impositions, appd^ élections dans les autres généralités, sont dans la province d'Alsace au nombre de trois : Colmar, Strasbourg, Landau n.]
TROIS-éVÉGHÉS ET CLERMONTOIS.
