‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789Chapitre 181 sur 255 · CHAPITRE Vil · texte numérisé non relu

CHAPITRE Vil

LISTE, PAR PnOVINCKS BCCLBSIAST1QUB8, DES AnCHBVÂQUBS ET ÉVEQUES

QUI, EN 1789, AVAIENT JUniDICTION SUR LE TERRITOIRE DE PRANCE.

NOTE PRÉLIMINAIRE

flous D*entreron9, dans les pages qui vont suivre, dans aucun des détails (oudiant à radministration du dergé sous Taocien régime; les travaux spéciaux, publiés autrefois ou de nos jours , abondent en renseignements sur une nuitière trop complexe, d'ailleurs, pour être étudiée ici. Mais il est un point, en revanche, demeuré très obscur, si Ton s'en rapporte aux ouvrages imprimés: c'est cdui de savoir quel était exactement, à la veille de la Révolution, le nombre des évèques qui avaient un droit de juridiction sur un point qudconque du territoire de France. C'est précisément à propos de la convocation des États génânux que la question se pose. Les évéques de Tournai et d'Ypres furent, en effet, nomma députés; ils ont l'un et l'autre présidé les assemblées du clergé de Bailleul et de Lille ; ils si^rent même aux États jusqu'à l'annulation de leur élection. Nous sommes donc en présence de prélats qui, sauf pour leur résidence, prétendaient • être assimilés aux évéques et archevêques de France. Les auteurs les phs complets ne donnent cependant aucun détail sur eux, et le fait est d'autant plus étrange qu'il en est, comme Waroquier, qui, malgré cet oubli, n'omettent pas l'évêché de Québec ^^K La France eeelésiasUq^ les ignore ; VAbuanoek roifd ne mentionne ces évêchés que comme sufiragants étrangers de Cambrai, de Mayence, etc., sans aucun détail; et l'on chercherait vainement leurs seuls noms dans les livres qui traitent de tous les autres évêchés de France. Mais il y a d'autres évêchés que ceux de Tournai et d'Ypres ayant eu en France une extension territoriale de leur ressort : les évêques ou archevêques de Trêves, de Spire, de Li^e, de Genève, etc., se trouvaient dans une situation identique. Il importait donc, puisque pour la convocation nous devrons étudier tous les ressorts de justice et autres de la France, de rechercher en quel nombre et dans quelle mesure les évêques ayant leur siège à l'étranger avaient droit de juridic-

<*> ff II y a daos le royaume dix-huit arche- de Québec, gratification conservée [en

vèchés, cent treiie ëvéchéa,y compris celui 1790] ^ 1*800 livres; les motifs de cette

de Québec, dans le Canada. d ( Etat général gratification assez ancienne ( 1 767 ) sont, à

de la France, 1. 1 , p. 363.) On trouve cette ce qu'il panit, son xèle et ses services pour

note k VEtat des penêiom êur kê écono- te bien de la religion, i» Comité des pen-

maU : trM. Jean-Olivier de Briand, ëvéquc sions. (Arch. nat., Di, 1.)

ARCHEVÊQUES ET ÉVÊQUES

tioD en France, et incidemment de rechercher aussi ceax qui, de France, avaient des extensions à Tétranger. Les listes qui suivent ont donc pour base première cette recherche. La plupart des ëvéques ou archevêques étrangers ayant juridiction en France ont été convoques d'abord comme seigneurs de fiefs, ensuite comme ëvéques. Quelques-uns, Tâecteur et archevêque de Colline (*\ parjexemple, possédaient seulement en France diverses seigneuries. Nous n'entendons traiter ici que des prélats ayant une partie de leur diocèse en France. Dans celte mesure, celte recherche présente de réelles difficultés , par suite de la persistance des auteurs h reproduire les renseignements puisés chex leurs atnés, sans prendre souci des changements survenus par suite des traités de paix, des modÛications de frontières, etc. ^*K

Ds convient de dire, tout d'abord, qu'en s'en tenant aux seules provinces ecclésiastiques de France, les renseignements fournis par les ouvrages spéciaux publiés jusqu'à ce jour sont aussi insuffisants qu'erronés. Et le meilleur exemple que

t*) Maximilien - François - Xavier - Joseph de Lorraine, archiduc d'Autriche, né le 8 décembre 1756, électeur et archevêque de Cologne depuis le i5 avril 17 86, fit remettre à Montmorin, le Si août 1790, des représentations contenant en particulier les lignes suivantes: «L'électoral de Cologne possède depuis un temps immémorial le fief de Suis, en Alsace, à titre de seigneurie inunédiate de TEmpire. Les divers propriétaires et vassaux jouirent tous paisiblement des droits et prérogatives annexés au fief de Sûlx; ils y exercèrent sans contradiction <m oppontion quelconque ceux de haute et basse justice, y nommèrent les individus nécessaires pour administrer en leurs noms et perçurent tous les droits et toutes les redevances dues par les sujets dudit fief. L'âectoral de Cologne resta pareillement jnsqoe-lâ en tranquille possession du droit de suxeraineté qui lui compétait sur le fief de la seigneurie de Suis. Cependant TAs^ semblée nationale de France n a pas h^té, par ses décrets des A, 6, 8 et 19 août 1789, de supprimer et d^anéantir non seulement tous tes droits de suseraineté qui compétent à l'électoral de Cologne sur la seigneurie de Sûlz, mais aussi ceux dont jouissait le vassal de ce fief relevant dudit électoral.» Le chai*gé d'affaires demande en conséquence que les protestations de Tâecleur soient mises le plus t^t possible sous les yeux du roi. (Arch. nat., C, AS, dossier &49.)

(*) Ferrières, par exemple, dont Tautorite ne saurait être suspectée, nous fournil ce détail : <r Le clergé de ce royaume est composé de seize prorinces (suivent les noms) et en partie de quatre autres. Trêves, Tarra-' gotu, Malines et Mayence.» {Didionnaire de droit et de pratique, édition de 17791 t I, p. 3i6.) Il nous a été impossible de déterminer sur quel point de la France Tarchevôque de Tarragone pouvait avoir des extensions en 1779. Expilly dit très nettement : (rL'évèché de Perpignan est le seul qu'il y ait dans le gouvernement de Roussillon.i» {Op. cà., L V, p. 635.) D'autre part, Bruien de Lamartinière met le diocèse d'Elne au nombre des suSragants de Tarragone. (Cf. Le grand dictionnaire géographique, kietorique et critique, 1761 , in-P, t. VI , p. 36.) A la suite de Tannexion < du Roussiilon à la France, la juridiction ecclésiastique ayant été transférée de Tarragone à Narbonn^, il y a lien de croh^ que ces divers auteurs ont été induits en erreur parce qu'ils ont reproduit sans contrôle le dire de ceux qui écrivaient dans la p^ mière moitié du xvii' siède. On ne trouve aucune trace d'assignations données à des évéqnes résidant en Espagne pour les assemh\ées électorales convoquées en 1789 dans les divers pays de la frontière. Nous n'avons pas cru, ponr ces motifs, devoir mettre Tarragone au nombre des diocèses étrangers ayant des extensions en France. (Cf. Moreri, Dietionn,, t. VI, p. 673.)

de k France teole n*ot le diîffre de eent

1*00 en pniiee donner, c*eit qoe le nombre dee jamak le même dm lee divere anteon^^^ C*eat trente el un ëvéques on archevèqnee qui eel le plos qa*il toit poenUe de lavoir eiaetement à quoi le rapporte ce chiffre afcaaiaLBet ce an dergé des seoles eeise provincee de France ('^ qui envoyamt chacone qoelae dëpntée aoi aeeemHiQwi dn dergé ponr le premier ordre et denx pour le aeeond! Faot^an contraire comprendre irlea dix-neof ëvéchés qui ne iont point répntëe dn dergë de France*? ^'^ Mais, dans le premier cas, on n*anra qoe cent aei» évé» qoea, dans le second cent trente-cinq, et Ton anra omis non senlement les ëvéques qui, conune nous favons dit plus haut, avaient joridietion en France quoique résidant à Tétranger, mais encore tons les ëvéques on archevêques m ptutim mfUUitm et les ëvéques de la Corée et d* Avignon. Les plos habiles, d'afflienis, se gardent bien de donner des ditllres ahadns et, reconnaissant ainsi et leur inanf- 6sance et la compleiitë de la question, se tiennent daoa les gënëralitës.

11 y a lieu de remarquer, d*aotre part, que l'on ne peut dire avec ciactitnde : U y avait avant la Rëvofaition seiae , dix-huit ou vingt provinces ecdësiastiques en France; mais seulement: Considërëes à td point de vue« ces provinces ëtaieot en td ou td nombre. Les multifdes divergences de TadministratioD sous l'anden régime ne permetlent, en effet, aucune dassiiScation absdue.

D serait facile de démontrer, par Texamen des livres le plus commnnëment consultes, que rien de précis n'a été bit et que trop souvent on s'est borne à recourir, sans contrék et sans esprit critique, aux ouvn^ prëoëdemment pubKés. Encore est-fl que, ces ouvrages antérieurs, on les prend au hasard des temps et des rencontres. Dans les travaux rëcents, par exemple, les cinq ëvéehës de Corse, ceux de Nancy et de Saint^Dië sont r%ulièrement omis, bioi qu'ib se rattachent à h demi&re période de l'ancien r^;ime, à ses trente dernières années : c'est qu'on a consulte les auteurs du commencement du xvm* siède. Pour ëviter ces erreurs, nous nous sommes appliqué h donner à chaque artide les noms des tituhiîres, avec qudques mots de biographie brève, ce que nous n'avons bit ponr aucune de nos autres listes, mais il était utife et nécessaire de multiplier id 1» arguments.

(*> « L'igliie de Fraoce, qui, avant 1791, comptait cent quatorse arihevéques ou ëvéques, n^avdt plus, avec la loi noavdle, que quatre-vingt-trois évéqnes.» {L'^jnteapëi amttiîMtioimil, tjgt'tSot, par M. E. de fieaulbnd. Bêvum dta quêêlionê kutoriqum, du 1* janvier 189s.) — Expiily indique, •ans détaili, qu^il y avait en Fraoce dixhuit ardievèdiés, cent onie évéchës, plus donie diocèflet (denx ardievéehés et dix évéchës) dont les sièges étaient en pays étranger. {Op.eit., t. m, p. iûh.)Ltt Biogr^fkk Midutud donne cent trente et un ëvéques vivant en 1790 (art. Bétkk^ ds MéxUrm).

(*> Ces seiae provmces étaient les suivantes dans Tordre même fixé par lenn droits : Narfaonne, Todouse, Rebns, Aix, Vienne, Toun, Arles, Bordeaux, Auch, Paris, Embrun, Bouiges, Sens, Rouen, AIbi, Lyon. {Ci. Fnek-vmi^^ dt TatsmbUêdmckrgédêFrmei, 1785-1786, EiU.

nat,Ld 5/598.)

(^ Ces évéchës n^avaient aucune part an gouvememeat temporel du dergë de France, mais ils Caïnient séparément oa conjointement avec les États de la province leur don gratuit. (Voir AImmack royd i» i7«9,p. 67.)

ARCHEVÊQUES ET ÉVÊQUES

Qaant à h dassifieation que nous avoos adopUSe, les archevAqaes et ëvéqaes y sont divisés en vingt-quatre provinces , sièges des archevêchés français ou étrangers dont les sufltagants avaient un ressort quelconque en France.

Les archevêques et évéques sont classés uniformément de i à liy. Les anciens évéques démiflj^ionnaires avant 1789, mais vivant à cette dernière date, sont classés à leur évéché. (Voir la Réeapùulatwn, p. 59&.)

Les évéques tu partibui rattachés à un siège quelconque sont classés au nombre de onze (voir Réeapitulatnm, p. Sai ); enfin les évéques inpartUnu non rattachés il un siège épiscopal sont classés au nombre de six (p. Saa ).

La numération double que nous avons adoptée en certains cas ( 7', ai', Sa', etc.) a pour but de permettre une dassification donnant le nombre exact des évéques et nrdievéqnes, suivant leur situation réelle, tout en les rapprochant des diocèses auxquels ils étaient attachés. Cette classification est développée dans la Récapitula^ tùm de la page Sai.

n nous a paru bon d'indiquer en tête de chaque diocèse les titres qui étaient unb au si^. Nous n*avons pas cru, d'autre part, qu'il y eAt lieu de rechercher les signatures de ces prélats qui, par leur forme particulière, n'offrent que peu d'intérêt Celles que nous donnons n'ont été relevées que parce qu'dles fixaient l'orthographe du nom patronymique.

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