‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789Chapitre 25 sur 255 · BAILLUGES PRINCIPAUX ET PAYS DIVERS · texte numérisé non relu

BAILLUGES PRINCIPAUX ET PAYS DIVERS

Barcelonnette, dép. réd. à Forcaiquier. . .

Bar^ur-Seine (Bailliage de)

Basse-Terre (Sën^aussëe de) [Guadeloupe] *. . . .

Bastia (Justice royale de). Voir Corse. . . . Baïas (SéoécbauMée de)

Béam (Souveraineté de)

Beaujolais. Voir Villefraoche-de-Beaujolais.

Beauvais (Bailliage de)..

Belfort et Huoiogue (Districts de)

BellémeHiu-Perche et sec. (Bailliage de).

Belley (Bailliage de)

Besançjn (Bailliage de)

Béders (Sénéchaussée de)

Bigorre ( Pays de)

Bitche, dép. réd. à Sarreguemines

Blamont , dép. réd. à Nancy

Blois et sec. (Bailliage de)

Bordeaux (Sénéchaussée de)

Boulay, dép. réd. â Sarreguemines

Boulogne (Sénéchaussée de)

Bourbonnaû {Protmce de)

Boui^-en-Bresse (Bailliage de)

Bounnont, dép. réd. à Bar-le-Duc

Bourges et sec. (Bailliage de)

Brest (Sénéchaussée de)

Bretagne {Province de). . . ^

Brîey, dép. réd. k Nancy

Bricoles, dép. réd. à Toulon

Bruyères, dép. réd. à Mirecourt

Bugey et Valromey. Voir Belley (Bailliage

de)

Caen et sec. (Bailliage de)

Cahors et sec. (Sénéchaussée de)

Calais et sec. (Sénéchaussée de)

Cambrésis (Province de)

Carcassonne (Sénéchaussée de)

COTE DES ARCHIVES

SéaiB B\ Séaii B m. Séais G.

65el66

95 et 96

36 et 1 63

/io 196 et 197 hi

9/1,1.168 et 157

et 157

93,1. i3o 17,1.39 17, 1. 60 17,1. ûi

GL

BAILLUGKS PRMCIPADX IT PAYS DITKR8.

Garfaaii "^ ( SéoéchuMée de)

Cangotn et see. (Bailliage de), dëp. réd.

à Sedan

Castelmoroo (SënéchauMée de)

Casiellane (SénéchauMée de), dëp. réd. i

DragoigoaD

Caslelnaadary (SénëchauMée de).

Castres (Sénéchaussée de).

Caui à Caadebec (Bailliage de)

Ghâlooa-«ur-Manie (Bailli^e de).

Chalon-aur-Saône (Bailliage de)

GUfflfMyiM (/VovsMf de)

GfaarIcnUe. Voir Arches

Charmes, dép. réd. i Mireoourt

GharoUes (Bailliage de)

Chartres (Bailliage de)

Cfaâteaulifl, dép. féd. i Carhaix

Châleaaneur-en-Thimerais (Bailliage de). .

Chikeauneur-dii-Paou, dép. réd. i Carhaix.

Qilleau-Thierry (Bailliage de)

Châtellerault (Séoécfaaussée de)

GhAld-sor-Moselle, dép. réd. à Mireeourt

ChAlillon-sur-Seiiie (Bailliage de)

Chaumont-cn-Bassigny ( Bailliage de). .

Ghaumool-en- Vexin et sec. ( Bailliage de). Clermonl-eii-Beauvotsis (Bailliage de)..

GennontrFerrand (Sénéchaussée de). .

Clermontois. Voir Varennes.

Colmar et Schlestadi (Districts de). . . .

Coramercy, dép. réd. à Bar-le-Duc

Comniinges ( Comté de)

CoDcameau , dép. réd. à Quimper

Gondom (Sénéchaussée de).

Conserans (Pays de). Voir Couserans.. .

Corse (île de )i'>

GOTB DBS AHCHIYBS.

Siaii B*.

Séaii B III.

Siaii G.

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&8 et i«3

5oet5i

59 et i63

^^' La Corse était divisée en onie joridictioos royales : Bastia, Booiliieio, Calvi et Balagna, Cap -Corse, Corte, Ajaccio, Ncbbio, Sartène, Vieo, la Porta -d'Ampujpiani, Aléria. Les cahiers formés dans chacune des assemblées de ces juridictions furent refondus à Bastia en un seai pour chacun des trois ordres. (Voir ci-dossus la note de la pife cxu.)

INTRODUCTION

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