DES ATTRIBUTS ET DES DEVOIRS DES MEMBRES II O YOE A »B ES

TITULAIRES, ASSOCIES RÉSIDANS ET CORRESPOND i NS .

Art. Ier Les membres titulaires ont seuls droit «te suffrage pour l’élection des officiers de la sodé-

REGLEMENT

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té, pour la proposition elle scrutin des candidats, pour l’adoption d articles réglementa ires généraux ou particuliers, pour la direction des travaux de la société, pour les questions qui doivent être le sujet des prix qu’elle a à décerner et le jugement à porter sur les mémoires envoyés aux concours, et, enfin, pour Padmimstratipn des finances.

Art. il Les membres honoraires et associés résidans ont voix délibérative seulement pour tous les objets scientifiques. Les associés correspondons qui assistent aux séances, jouissent de la même prérogative.

Art. m. Les membres titulaires et associés résida

amans sont tenus d’assister aussi régulièrement

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que possible à toutes les assemblées de la société, d’y apporter, dans les conférences cliniques, le résultat de leur pratique, et de remplir promptement les tâches qui leur seront imposées.

Art. iv. Les membres honoraires ne seront point assujettis à être présens aux séances, biais ils contracteront l’obligation envers la société de lui commun iq ner leurs vues sur tout ce qui tendrait à sa gloire et à sa prospérité.

Art. v. Les membres associés correspon clans sont invités à coopérer aussi activement qu’ils le pourront aux travaux de la société qui mentionnera honorablement ou insérera dans son Répertoire, les mémoires, observations et autres ouvrages dont iis lui auront fait part

TITRE iy.

Ï)ES OFFICIERS DE LA SOCIÉTÉ , LEUR ÉLECTION. LF.ERS FONC¬ TIONS ET LEE R S DEVOIRS.

Art. ier Le bureau de la société est composé de sept officiers, qui sont : un président, un vice-président, un secrétaire-général, un secrétaire-adjoint, un secrétaire-archiviste , un trésorier et un conservateur dur muséum ou cabinet.

Art. ii. La durée des fonctions est d’tiii an pour le président et le vice-président , de quatre ans pour les autres officiers.

Art. iii. Le président ne peut être réélu qu’après un intervalle de trois ans. Le vice-président passe de droit à la présidence, l’année qui suit sa nomination. Les autres officiers sont toujours rééligibles ; mais le vice-secrétaire devient de droit secrétaire-général , en cas de non réélection de ce dernier.

Art. iv. Les élections sont fixées en octobre de chaque année , ou à la première réunion convoquée ad hoc , qui suivra la séance publique.

Art. v. Les officiers sont élus au scrutin secret par les deux tiers des membres présens ; pourvu que le nombre de ceux-ci soit au moins de la moitié des membres titulaires de la société.

Art. vi. L’officier, qui, après un mois depuis sa nomination à lui communiquée par le secrétaire-général , aurait, sans motif légitime , né- S]iSë de faire connaître son acceptation à la place

RÈGLEMENT

à laquelle il aura été promu , sera considère comme démissionnaire.

Art. vii. En cas de mort ou de démission pendant la durée des fonctions de l’un ou de plusieurs officiers , on procédera, comme il a été dit à l'article v, pour nommer des remplaçant dont îes fonctions dureront jusqu’à l’époque ordinaire des élections.

Art. viii. Les fonctions du président sont : i° d’ouvrir îes séances et d'en faire la clôture, alors qu’il le juge convenable , d'y maintenir l’ordre en faisant exécuter ponctuellement les règlement; 2° de rappeler à l'assemblée les objets qui doivent être traités dans la séance ; de mettre les matières en délibération , de recueillir îes suffrages et d énoncer le résultat des votes ; 3° de porter la parole , au nom de la société, aux membres des autorités constituées , aux savans étrangers , aux correspondant qui seraient pré sens aux séances; 4° de désigner les membres qui doivent fournir les diverses commissions, de nommer les rapporteurs des ouvrages présentés à la société, d'annoncer les objets qui devront être traités dans les séances subséquentes ; 5° de convoquer les membres pour les assemblées extraordinaires; 6° de signer les diplômes , les procès-verbaux et autres actes de la société; rj° de faire le discours d’ouverture de la séance publique ; 8° de proclamer les noms des concurrens qui auront remporté îes prix et accessit sur les questions mises au

DE LA SOCIÉTÉ. 3q3

concours par 3a société, et les noms de ceux qui auront obtenu des médailles a émulation.

Art. ix. Les mêmes fonctions sont attribuées au vice-président en l’absence du président , et en cas d’absence de l’un et de l’autre au dernier président, ou au doyen d’âge.

Art. x. Les fonct ions du secrétaire -générai sont : i° de rédiger les procès-verbaux des séances; 2° de lire ceux des précédentes assemblées , de même que les lettres , les mémoires et autres pièces adressées à la société; 3° de tenir la correspondance et de signer tous les actes de la société; 4° de rédiger le Répertoire publié tous les trois mois par la compagnie ; 5° de présenter aux séances publiques le résumé des travaux de la société et celui de la correspondance depuis la précédente , et de prononcer alors l’éloge historique des membres décédés.

Art. xi. Le secrétaire- adjoint remplira les fonctions du secrétaire-général en cas d’absence ou de maladie , et l’aidera dans tous les tems quand les circonstances l’exigeront. En cas d’absence de l’un et de l’autre secrétaires , ils seront remplacés par le dernier secrétaire ou par le plus jeune des membres titulaires.

Art. xii. Les fonctions du secrétaire-archiviste sont de veiller à la conservation de tous les ouvrages manuscrits et imprimés, et d’inscrire tous ceux qui, adressés à la société, lui auront été

remis par le secrétaire-général ; un registre pareil

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sera entre les mains du secrétaire -général ; ce registre, à la fin de chaque année , sera examiné et comparé avec celui de l’archiviste pour constater les pièces inscrites; le président, après cet examen, certifiera conforme le registre de l’archiviste et celui du secrétai re-sénéral.

Art. xiii. Les fonctions du trésorier sont: i° de recevoir de chaque membre les rétributions fixées par la société ; 2° de disposer de ces fonds pour les objets consentis par la société ; 3° d’avertir la société quand îa caisse est épuisée ; 4° de tenir un registre de recette et de dépense ; 5 6 de faire, à la fin de Tannée , connaître Tétât de la caisse et les dépenses présumées pour Tannée suivante , et , à l’expiration de ses fonctions, cle rendre à la compagnie un compte général qui sera examiné et clôturé par des auditeurs nommés par le président.

Art. xiv. Le conservateur du muséum est commis à la garde et à la conservation de tous les objets en cire coloriée ou de tous autres renfermés dans le cabinet de la société. Il est chargé du catalogue qui en a été dressé et d’inscrire sur un registre tous les dons de îa nature des objets confiés à ses soins , qui seraient adressés à la compagnie.

Art. xv. Les fonctions de conservateur du cabinet et de secrétaire-archiviste pourront , seules, être cumulées.