DES SÉANCES DE LA SOCIÉTÉ

Art. ier La société a des séances particulières scientifiques , des séances administratives et des séances publiques.

3q8 RÈGLEMENT

Art. il Les séances particulières se tiennent mie ibis la semaine, et toutes les fois que ie président trouve quelles sont nécessaires.

Dans le cas d’épidémie ou d'autres sujets majeurs , qui intéressent de près la santé publique y la société s’assemblerait plus fréquemment.

Art. iii. Les séances particulières sont remplies dans lordre suivant: i° le secrétaire-général lit

le procès-verbal de la séance précédente ; 2° il but part de la correspondance; 3° pois on passe à la lecture et à la discussion des mémoires et autres objets mis à l’ordre du jour; 4° on fait ensuite les demandes d’admission, et ou passe au scrutin si le billet de convocation en fait mention. Au cas où la commission de salubrité générale ou un

membre auraient une communication importante à faire, h parole leur serait accordée avant tout.

Art. iv. Toute proposition faite en séance, sans avoir été mise à l’ordre du jour, pourra être prise en considération, mais ne sera discutée que dans une séance subséquente et convoquée ad Jioc .

Art. v. Les séances administratives sont consacrées aux affaires générales, règlementaires, aux élections, aux contributions et à l’emploi des finances, etc. Les titulaires seuls auront le droit d’y assister et se conformeront à un règlement d'admi n istration i n térieure.

Art. vi. La société tiendra tous les deux ans une séance pul lique en octobre.

Art. vii. Les séances publiques seront remplie*

<le la manière suivante : i° le président fera le discours d'ouverture; 2° le secrétaire-général fera part des travaux de la société depuis la dernière séance publique; 3° on y annoncera les nouvelles découvertes en médecine; 4° on y 1 i ra les mémoires •et les observations que la société aura choisis. Le secrétaire-général y donnera mie notice historique de la vie et des travaux des membres décédés. Enfin , le président y proclamera les noms et des auteurs des mémoires qui auront remporté les prix sur les questions que la société avait mises au concours, et des auteurs des mémoires auxquels elle aura accordé des médailles d’émulation.

TITRE YIÏ.

A RTICLES SU PPLÉME.W T AIRES .

Art. Er La société aura un règlement d’administration intérieure qui sera divisé en deux parties, dont Tune précisera la contribution pécuniaire de chaque membre, le mode de comptabilité relative au Recueil qu’elle publie, les dépenses et généralement tout ce qui aura rapport aux finances. La deuxième partie comprendra un code de discipline intérieure.

Art. ii. Nul changement, nulle addition n« peuvent être faits aux règlemens de la société, sans une convocation particulière qui sera faite par billet.

Art. iii. Si îa proposition d’un changement ou

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d’une addition est prise en considération , on en renverra la discussion à une nouvelle séance , et si alors les articles proposés sont adoptés, ils seront insérés dans un registre destiné aux délibérations particulières.

Art. iv. Tous les articles règlementaires et les délibérations, antérieurs et contraires au présent règlement ,, sont annuliés.

Délibéré en séance , le 2/± octobre 1826.

SUE, Président.

P.-M. RGUX , Secrétaire-général.