‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités, conventions et autre transactions remarquables (volume 2)Chapitre 41 sur 43 · SIAM · texte numérisé non relu

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DANEMARK. 1858. 21 mai. Traité de commerce. 1.116 ÉTATS-UNIS. 1833. 20 mars. Traité d'amitié. I. 93 ÉTATS-UNIS. 1856. 29 mai. Traité de navigation. I. 97 FRANCE. 1856. 15 août. Traité de commerce. 1. 101 GRANDE-BRETAGNE. 1826. 20 juin. Traité d'amitié. I. 59 GRANDE-BRETAGNE. 1855. 18 avril. Traité d'amitié. I. 68 GRANDE-BRETAGNE. 1856. 13 mài. Convention complémentaire de commerce. I. 79

SUÈDE et NORWÈGE.

AUTRICHE, CONFÉDÉRATION GERMANIQUE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE. 1864. 20 avril.

Protocoles des conférences tenues à Londres. H. 347

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE

1850. 4 juillet. Protocole de Londres relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.303

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE RUSSIE

1850. 2 août. Protocoles relatifs à l'intégrité de

la monarchie danoise. H. 305

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE

1850. 23 août. Protocole relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.307

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE

RUSSIE. 1852. 28 avril. Protocole relatif à la suc- cession danoise. 11.311 BELGIQUE. 1863. 16 juillet. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. H. 223

Nouv. Recueil gén. Tome XVII. Part. II. Uu.

Table alphabétique.

CHINE. 1847. 20 mars. Traité de paix. 11.193

DANEMARK. 1852. 8 mai. Traité et protocole de Londres relatifs 'h, la succession danoise. 11.313

DANEMARK. 1852. 19 juin. Protocole relatif au traité

de Londres du 8 mai 1852. IL 320

DANEMARK. 1856. 13 juin. Déclaration relative au traitement réciproque des bâtiments. L184

DANEMARK. 1858. 16 avril. Déclaration relative au cabotage. I. 229

HANOVRE. 1861. 22 juin. Traité pour l'abolition du

droit de Stade. 1.419

PAYS-BAS, 1847. 25 septembre. Traité de commerce. L 152

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