PI U

Idem

La paire

LeslOOcattis

idem

Idem

Le catti

Commerce et navigation.

Nids d*oiseaux, Ire qualité Nids d'oiseaux, 2e qualité Nids d'oiseaux, 3e qualité

nettoyés)

Noix de bétel ....

Gousses de bétel (fruit de Ta réquié , qui , préparé avec la feuille de bétel et de la chaux vive, forme la préparation connue sous le nom de bétel)

Olives fraîches, salées ou confites

Opium

Os de tigres

Parapluies

Passe-roses (ou mauves de jardin

Peaux de renard (grandes) .

Peaux de renard (petites)

Peaux de martre ....

Peaux de loutre de mer . .

Peaux de tigre et de léopard

Peaux de castor ....

Peaux de lièvre, de lapin et de daim

Peaux d'écureuils ....

Peaux de loutre de terre

Peaux de blaireau ....

Peaux de buffle et de vache

Peaux de rhinocéros . . .

Plumes de paon, de martinpêcheur, etc

Poissons (Intestins de) . .

Poissons (Peaux de) . . .

Poisson salé

Poisson sec

Poivre noir

Poivre blanc ......

Poutres, bois dur n'excédant pas 7«n 08 V2 en longueur, et audessous de Om ;K) V2 carrés.

Planches, bois dur n'excédant pas 7ni 31 en longueur, 0»"

Idem

ParîOOcattis

Idem

LeslOOcattis

Idem

La pièce

LeslOOcattis

La pièce

Idem

Le cent

Idem

LeslOOcattis

Idem

Le cent

^eslQOcattis

Idem

La pièce

28 France et Chine,

30 V2 en largeur et ()m 07 '75 en épaisseur, bois blanc .

Planches en teck . • . .

rhubarbe]

Requins (Ailerons de), noirs .

Requins (Ailerons de), blancs Requin (Peaux de) . . . .

Rolms

Salpêtre (sous certaines réserves Sandal (Bois de) ... .

Sapan (Bois de) . . > .

Silex (pierres à fusil) . . , Soufre et fleur de soufre (sous certaines réserves) . . .

Tabac à priser, étranger . .

Télescopes, longues-vues, binocles, lorgnettes, glaces et miroirs

Toile à voile en fil et en coton, n'excédant pas 45m 71 V2 en longueur

Toile de lin fine d'Irlande ou d'Ecosse, n^excédant pas 45 m 71 V2 en longueur . .

Toile de lin grossière, mélange de fil et de coton ou de soie et de fil, n'excédant pas 45 m 71 V2 en longueur . . .

Tissus de coton.

Cotonnades écrues , unies, croi sées, et blanchies, excédant Om 86 en largeur, et n'excé dant pas 30 «1 57 en longueur

Coton en laine

Coutils et toiles fortes, n'excédant pas Om 76 en largeur, et 30 ni 57 en longueur ,

Coutils et toiles fortes, n*excé-

Par 92m 827

Par Om

0 287m cube

LesiOUcattis

idem

Idem

tt u

Le cent

Les 1 OOcattis

Idem

Ad valorem

La pièce

Idem

idem

lé

Idem

Les 100 cattis

La pièce

Commerce et navigation.

dant pas Om 76 en largeur, et n'excédant pas 27 m 43 en

longueur

T. Cloth, n'excédant pas 0 m 86 en largeur, et n'excédant pas 43na 88 en longueur .

T. Cloth, n'excédant pas Om 86 en largeur, et n'excédant pas 21 m 94 V3 en longueur .

T. Cloth de couleur, façonnées et unies , n'excédant pas 0 m 91 V3 en largeur, et 36m 57 en longueur . » . . .

T. Cloth de fantaisie, brocart blanc et calicot blanc moucheté n'excédant pas Om 91 V3 en largeur, et n'excédant pas 36"» 5^ en longueur . .

T. Cloth imprimées, toiles de Perse et fournitures n'excédant pas Om 78 en largeur , et n'excédant pas 27in 43 en longueur ......

T. CIoth« n'excédant pas Im 16 % en largeur V et n'excédant pas lOnj 97 en longueur .

Mousseline n'excédant pas Im 16 3/4. en largeur, et n'excédant pas 21 »« 94 V3 en longueur.

Mousseline n'excédant pas Im 16 ^(4. en largeur, et n'excédant pas 10m 97 en longueur .

Damas, n'excédant pas Om 91 ^3 en largeur, et n'excédant pas 36m 57 en loifigueur . , Damas, excédant Om 86 en lar geur, et excédant 36ni 57 en

longueur

Guingamp, n'excédant pas Om 81 en largeur, et n'excédant pas 27m 43 en longueur' . .

Mouchoirs n'excédant pas OmOl

V2 carres

La pièce

Idem

Les9ra I4.V4

La pièce La douzaine

France et Chine»

Futaine, n'excédant pas 3*2ra en

longueur ,

Velours (de coton) , n'excédant

f)as 31"! 08 V2 en longueur, ours (de soie), n'excédant pas 31m 08 V2 en longueur .

Fil

Coton filé

Tissus de laine.

Couvertures de laine . . .

Drap et drap léger, fin et moyen de Im 2d V2 à Im 62 V2 en largeur

Serge de Om 78 en largeur Camelot anglais , Om 78 '^/^ en

largeur

Camelot hollandais, 0"» 83 % largeur

Camelot imité et bombasin .

Casimir, flanelle et draps étroits.

Lastings, Om 78 '^/^ en largeur.

Lastings imité et d'Orléans. .

Etamine, n'excédant pas Om 61 en largeur et 36m 57 en Ion

gueur

Mélanges de lame.

et de Coton.

Lustrine unie et façonnée» n'ex cédant pas 28m 34*73 en Ion gueur . . ....

Draps légers inférieurs . .

Laine

fil

Verre à vitres

La pièce.

Idem.

Idem, .esl OOcatti Idem

La pièce

Le chang

(;Jn.G5 5/4)

Idem

Idem Idem Idem Idem Idem

La pièce

Le chang (3m 65 3/^) ^eslOOcattib

^ar beite de 9m 284mm carrés

Commerce et navigation^ Tarif sur les exportations.

Désignation des articles.

Quantités.

Dr nouv

jà\i

Condarins.) S

eo CJ

LeslOOcattis

Idem

Idem ou

70 kil.

Les! OOcattis

Idem

îdem

Idem

Idefii

Idem

Le catti

La pièce

Le catti

LeslOOcattis

Idem

Le millier

LeslOOcattis

Idem

Les 100 pai-

res

Idem

LeslOOcattis

Agaric ou amadouvier .

Alun

Amendes ou noyaux d'abricots.

Anis étoile

Anis brisé

Anis (Huile d')

Arsenic

Baguettes odorantes votives .

Bambou (objets en) ...

Bézoard de vache ....

Bois, pilotis, billes et peutrelles Bois do sandal (Tabletterie de) Bracelets de verre ....

Canelle de Chine •. . . .

Cannelle de Chine (Boutons de).

Cannelle de Chine (Tiges de).

Cannelle de Chine (Huile de).

Camphre

Cannes .

Canlharides

Capoor-cutchery (racine d'une plante qui croît en Chine et s'exporte dans Tinde) . .

Céruse

Chanvre :

Charbon de terre ....

Chaussures en cuir et en satin.

Chausures en paille . . .

Châtaignes

France et Chine.

Chiffons de colon . . .

Cinabre

Cire blanche ou d'insectes

Coir (espèce d'écorce, soit de la noix de coco, soit du palmier dont on fait un chanvre grossier)

Conserves, fruits confits et confitures

Coquilles d'huîtres et coquillages

Coraux faux

Cornes de jeune cerf. . .

Cornes de vieux cerf . .

Cotons et cotonnades. (Voir à l'article Tissus)

Curiosités et objets antiques

Couperose

Cuir vert

Objets en cuir, tels que sacoches, bourses, etc. . . .

Cuivre jaune (Boutons de) .

Cuivre jaune (Feuilles de)

Cuivre jeune (articles en)

Cuivre rouge (Mine de) . .

Cuivre rouge (Vieux doublages en)

Cuivre rouge (Ustensiles en) et poterie d'étain ....

Curcunfîa

Dattes noires

Dattes rouges

Ecaille (Tabletterie d') . . .

Ecorce d'orange »...

Ecorce de pamplemousses, Ire

qualité

Ecorce de pamplemousses, 2e

qualité

Encre de Chine .....

Etain en feuilles . . . .

Eventails en plumes , . .

Eventails en papier ...

LesIOOcattiî

Idem

Iciem

Idem

LiOi paire

LeslOOcattis

AH \mlrti*otYt

xiU vciiurdij

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Idem

lUcIll

Idem

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Idem

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In Ain

Idem

Le cent

Idem

Commerce et 7iawigatlon,

Eventails en teuilles de palnnier cerclés

Eventails en Feuilles de palmiernon cerclés

Feutres (Rognures de) . . .

Feutres (Chapeaux de) . .

Ficelles de chanvre de Canton.

Ficelles de chanvredeSou-Tcheou.

Fil de laiton

Fleurs antificielles . . .

Fleurs de nénuphar sèches G.

Galanga ......

Ginseng indigène . . .

Ginseng de Corée ou du Japon,

Ire qualité ....

Ginseng de Corée ou du Japon,

2e qualité

Graines oléagineuses (excepté de

Niéou-Tchouang et de Tang-

Tcheou) .......

Graines d'olives

Graines de nénuphar et de lotqs.

Gypse, terre franche ou plâtre

de Paris ......

Habits en coton confectionnés.

Habits en soie confectionnés .

Huile de fèves, de thé, de bois et de graines de coton et de chanvre .

Huile de ricin

Indigo sec

Ivoire (Tabletterie d') . . .

Jambons

Laine

Laque (Tabletterie de) . .

Lî-tchi (fruit du sud de la Chine).

Nou% . Recueil gdii. Tom. XV IL Part î.

r w Le millier

Iclera

Le cent

LeslOOcattis

Idem

fi u

idem

Idem

Ad valorem

Jue cddj

Idem

LeslOOcattis

Idem

i^e cdiii

Idem

France et Chine,

Long-noyau (fruil du sud de la

Chine)

Long-noyau (sans noyau) Lo-Kao ou teinture verte (ap pelée aussi indigo vert) M.

Malles en cuir

Marbre (Tablettes de) . . .

Massicot

Mèches de lampes , . . .

Menthe (Feuilles de) . . .

Menthe (Huile de) ... .

Miel

Minium

Mousserons

Musc

Nacre de perles (Tabletterie de).

Nattes . .

Navets salés Noix de galle

Orfèvrerie d'argent et d'or ,

Orpiment

Oeufs conservés ....

Ouvrages de menuiserie confec-

tionnes

Palampour ou piqué de coton Paillassons de toutes espèces Papier huilé

Papier, Ire qualité . . .

Papier 2e qualité . . .

Parapluies en papier . .

Peintures et images . .

Peintures sur papier de riz Peinture verte ....

Pépins de pastèque . .

Perles fausses ....

Pétards et pièces d'arlifices Pistaches et arachides , .

Pistaches et arachides (Tourteaux de)

Idem

1 11" Le catti

idem

Idem

Jdcm

Idem

idem

Idem

Le catti

Idem

Le rouleau

deoi)"î

LeslOOcattis

Idem

Le millier

f i r\r\ XI*

LesiUUcattis

Le cent

Idem

f \ r\r ii'

LeslOOcattis

Idem

Le cent

La pièce

Le cent

LeslOOcattis

Idem

Idem 1

Commerce et navigation.

Poils de chameaux . . .

Poils de chèvre ....

Porcelaine fine ....

Porcelaine grossière . .

Poterie et poterie de terre Poudrette en tourteaux

Racine de Squine . . .

Réglisse

Riz, blé, millet et autres grains

Rotins fendus

Rotins (Meubles en) ...

Rhubarbe

Samchou

Sésame (Graine de) ...

Soies et soieries. (Voyez à l'ar ticle Tissus.)

Soya

Sucre brut

Sucre blanc

Sucre candi

Suif animal

Suif végétal

Tabac à fumer, préparé . .

Tabac en feuilles ....

Tabac à priser

Tabletterie en os et en corne.

Tapis en crins ou peaux .

Tapis et moquettes ....

Thé

Tissus de coton.

Naukin et toiles de coton indigènes .

Coton en laine

Tissus de /ï/a fin ....

Tissus de Ma grossier (connu dans le commerce sous le nom de Grass-Cloth) . .

Tissus de soie.

Soie grége et ouvrée . . .

Soie jaune du Szé-Tcbuen

LeslOOcattis

Idem

La pièce

Le cent

-esIOOcattis

Idem

France et Chine,

^oie de douppions . . .

Soie grége sauvage . .

Soie (Déchets de) . . .

Soie (Cocons de) ...

Soie à cx)udre, de Canton

Soie à coudre, d'autres provinces.

Rubans et fil de soie . .

Soieries.

Foulards, châles, écharpes, crêpe, satin, gaze, velours et broderies

Satin du Szé-Tchuen et duChang- Tong

Soie (Liens de)

Soie (Bonnets de) ... .

Mélange de soie et de coton .

Tourteaux de graines oléagineuses (^excepté deNiéou-Tchouang et ae Tang-Tcheou) . . .

Tresses de paille ....

Varech

Vermicelle .

Vermillon

Vernis ou laque non préparé.

Verrerie et cristaux . . .

Verroteries

LeslOOcatlis

Idem

Le cent

LeslOOcatlis

Idem

Règlements commerciaux.

Premier règlements

Les articles qui, dans le présent tarif, ne sont pas portés sur le tableau d exportation et qui se trouvent énumérés dans celni d'importation, paveront, lorsqu'ils seront exportés, les mêmes droits qui leur sont imposés par le tarif d*imporlalion.

De la même manière, les articles non énumérés dans le tableau d'importation el qui se trouvent énoncés sur celui d'exportation, payeront, lorsqu'ils seront importés,

Commerce et navigation. 37

les mêmes droits qui leur sont imposés par le tarif d'exportation.

Les articles qui ne se trouvent ni dans l'un ni dans Tautre de ces tableaux et qui ne figurent pas parmi les marchandises, libres de droits, payeront un droit de cinq pour cent, calculé d'après leur valeor sur le marché.

Deuxième règlement.

Articles exempts du payement de droits.

L'or et l'argent en barres;

La monnaie étrangère;

La farine, la farine de maïs^ le sagou;

Le biscuit; *

Les conserves de viande et de légumes;

Le fromage, le beurre, les sucreries;

Les vêtements étrangers;

La bijouterie;

L'argenterie;

La parfumerie;

Les savons de toutes sortes;

Le charbon de bois;

Le bois à brûler;

La bougie et la chandelle étrangères;

Le tabac étranger;

Les cigares étrangers;

Le vin, la bière, les spiritueux ;

Les articles de ménage;

Les provisions pour les navires;

Le bagage personnel;

La papôUrie;

Les articles de tapisserie;

Les articles de droguerie;

La coutellerie;

Les médicaments étrangers;

Les articles énumérés ci-dessus ne payeront ni droits d'importation, ni droits d'exportation dfans les ports ouverts au commerce étranger; mais lorsqu'ils seront transportés dans l'intérieur de la Chine, ils payeront un droit de transit de deux et demi pour cent ad valorem Le bagage personnel, l'or et l'argent en barres, et la monnaie étrangère seront exempts du paiement de ce droit.

Un bâtiment affrété en entier ou en partie seubment

38 France et Chine.

pour le transport d'articles francs de droits (le bagage personnel, Tor et l'argent en barres, et la monnaie étrangère exceptés) sera assujetti au payement des droits de tonnage même quand il n'aurait à bord aucune autre cargaison.

Troisième règlement.

Articles de contrebande.

L'importation et l'exportation des articles suivants «ont prohibées:

La poudre à canon; Les boulets ; Les canons;

Les pièces de campagne ; Les carabines; Les fusils ; Les pistolets;

f.es munitions ou fournitures de guerre; Le sel.

Quatrième règlement.

Poids et mesures.

Dans les calculs du tarif, le poids d'un picul de cent (100) cattis équivaudra à soixarte kilogrammes (60) quatre cent cinquante-trois (453) grammes, et la longueur d'un chang de dix (10) pieds chinois sera égale à trois (3) mètres cinquante-cinq (55) centimètres. Le chih chinois sera considéré comme équivalant à trois cent cinquante-cinq (355) millimètres.

Cinquième règlement

Articles autrefois de contrebande.

Les restrictions concernant le commerce de l'opium, celui de la monnaie de cuivre, celui des céréales, des légumineux, des soufres, du salpêtre et de l'espèce de zinc connue sous la dénomination anglaise de spelter, sont abolies, aux conditions suivantes:

l. L'opium payera désormais trente taëls (30) de droits d'importation par picul. L'introducteur ne pourra vendre cet article que dans le port, et il ne sera transporté dans l'intérieur de la Chine que par des Chinois, et seulement comme propriété chinoise. Le négociant français ne sera pas autorisé à l'accompagner.

Commerce et navigation^

Les Français qui , en vertu de l'article huit (8) du Traité de Ticn-Tsin, peiwent se rendre dans l'intérieur de l'Empire avec des passe-ports, et qui voudront y trafiquer, ne pourront pas y faire le commerce de 1 opium. Les aroits de transit sur cette denrée seront fixés par le Gouvernement chinois, comme il le jugera convenable et au taux qu'il lui plaira, et les conventions relatives à la révision du tarif ne seront pas applicables à l'opium, comme elles le sont à toutes les autres marchandises.