‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 2)Chapitre 159 sur 175 · de Chittagong · texte numérisé non relu

de Chittagong

Frs. I Cts.

E. de Chittagong

Frs. | cts.

a) Par la voie de Turquie .

b) Par la voie de Russie .

Ces taxes sont réparties comme suit

Voie de Turquie:

pour les correspondances avec:

les Indes les pays au-

Europe . . Golfe Persique Indes . . .

delà deB Indes 0.827s 0.8272 1.5272 1.0372 2.10 1.39 0.55 0.50

Voie de Russie:

pour les correspondances avec :

les Indes les pays audelà des Indes

Europe . .

Russie . . , Perse . . , Golfe Persique Indes . . ,

Dans les décomptes avec les Offices limitrophes, les États européens prélèvent ou reçoivent exactement les taxes qui leur sont attribuées par le tableau 2°-Régime extraeuropéen. La différence en plus ou en moins qui existerait entre la somme affectée à cette répartition et le chiffre indiqué ci-dessus comme formant la taxe générale de l'Europe, est mise au compte des Offices extra-européens.

Fait à St-Pétersbourg, le 7 (19) juillet 1875.

E. D^Amico.

R. Schefler.

Brunner.

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