‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 14 sur 337 · livre poud · texte numérisé non relu

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2. Ouvrages avec ornements en relief ou gravés (hormis les ornements estampés), garnis ou non garnis, recouverts ou non recouverts de patine , montés ou

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Remarque. Les cuillers et les fourchettes de métal anglais, fondues, unies, pressées, estampées, mais non gravées, même avec noyaux de fer ou d'acier , acquittent les droits de l'alinéa 1 du présent article.

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