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Allemagne, Russie.

Artikles du tarif général russe. (11 juinl891.)

Dénomination des marchandises.

Unités.

Droits en rou- I cobles | pecs or.

(ex 169)

triqne, quand ils sont composés de méta estampé ou repoussé, même décapé, verni ou émaillé — mais non poli — monté en porcelaine, verre, bois et autres matières

poud

ex 171

Horlogerie :

ex 1. Mouvements :

b) pour horloges , pendules de cheminée, de voyage et de table, importés, sans leurs cages ou boîtes ou séparément de leurs cages ou boîtes, acquittent par pièce 1 r. or et en outre par . . . Remarque 1. Les horloges, pendules de cheminée, de voyage et de table, dont les mouvements ne peuvent, sans l'aide d'un instrument, être séparés de leurs cages ou boîtes , acquittent les droits d'après la matière de la cage et, en outre, elles sont sujettes à un droit d'entrée de 1 r. 50 cop. or par pièce pour le mouvement.

Remarque 3. Les mécanismes d'horlogerie du système dit américain, c'est-à-dire avec platines et roues estampées et même brunies et vernies, mais non polies, avec pignons non taillés, acquittent 60 cop. or par pièce, sans qu'il soit rien perçu pour le poids. Les horloges et pendules ayant un mécanisme du type ci-dessus, lorsque le mécanisme ne peut être séparé de sa cage sans l'aide d'un instrument, acquittent les droits au poids d'après la matière de la cage et, en outre, acquittent 60 cop. or par pièce pour chaque mécanisme.