‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 32 sur 337 · Ouvrages tricotés, même avec traces de couture · texte numérisé non relu

Ouvrages tricotés, même avec traces de couture

a) en soie

b) en demi-soie

c) en coton

de toute autre espèce

2. Cordons et tresses de passementerie agréments, franges, glands, garnitures et autres ouvrages tressés:

a) en soie et en demi-soie

b) de toute autre espèce

Remarque. Les ouvrages dénommés aux

alinéas le et 2b avec mélange de soie et de clinquant (or ou argent faux) en guise d'ornements acquittent 20% eu sus des droits d'entrée fixés par les dits alinéas.

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