Recueils de traités

Recueils généraux. G. -F. de Martens, Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité, de commerce, etc., depuis 1761 jusqu'à nos jours (1801) ; collection continuée par Ch. de Martens, Saalfeld, Murhard, Samwer, Hopf et Stœrk, sous la dénomination d'abord de Nouveau Recueil, et ensuite de Nouveau Recueil général. Nous citerons : de Martens, R. ou N. R. ou N. R. G. suivi de l'indication du volume et de la page et, s'il y a lieu, du chiflfre de la série.

Descamps et Louis Renault, Recueil international des traités du XX* siècle, Paris, 1905. Nous citerons : Descamps et Renault, le volume et la page.

Recueils nationaux. Sans les rappeler tous, citons seulement ceux que nous avons le plus utilisés dans ce travail :

J.-B. Davis, Treaties and Conventions concluded between the United States oj America and other Powers since July 4, 1776, Washington, 1889 ; avec un très important appendice, Noies on Treaties, formé de notes historiques et de renvois bibliographiques, p. 1207-1406. Nous citerons : Davis, Treaties^ et aussi, pour l'appendice. Notes.

De Clercq, Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques conclus par la France avec les puissances étrangères. Nous citerons : de Clercq, sans autre indication que le volume et la page.

Hertslet, A complète collection of the treaties between the Great Britain and the foreign powers. Nous citerons : Hertslet, le volume et la page.

III. — Répertoires diplomatiques ou Jurisprudantlals. F. Wharton, Digesl of Ihe international law of the United States, iaken