‹ Recueil des arbitrages internationaux (volume 3)Chapitre 171 sur 192 · JOHNSON — LEE · texte numérisé non relu

JOHNSON — LEE

dres (15 janv. 1855) : prise maritime poslérieure au traité de paix, p.

748 et s.

Johnson (Reverdy). Avocat à la Commission mixte de Londres (15 janv.

1855) : affaire des Hons du Texas, p. 6a5.

JOSES (affaire du). Navire américain engagé dans le trafic des esclaves.

États-Unis-Grande-Bretagne. Commission mixte de Londres (15 janv. 1855), p. 732 et s.

Jones v. Vanzandt (aff.). Opinion de Me Lean sur la nature juridique de l'esclavage, p. 698.

JOSGE ^tAfiC.AREiiiA (affaire du). Navire jugé par lord StowcU, déclarant les vivres confrebande de guerre, p. 167.

JVFFHOW MARIA saiMŒffEH. Droll de refuge des navires dans les ports étrangers, en cas de nécessité, p. 701.

Juifs. V. Tribut sur les...

juriA. Schooncr du fisc anglais. V. Washimjton (affaire du).

jULivS'C.i^SAR (affaire du). États-Unis- Mexique (25 év. 1842) : condition de valiclilé du blocus, p. 482 el s.; con- Irebande {)ar analogie, p. 492 el s.

KxssoN. Ministre des États-Unis à IJerlin. Opinion sur les vivres contrebande de guerre, note à M. Bayard, secr. d Élal (23 avril 1885), p. 165, noie 1. KwANAGH. Ministre des États-Unis à Lisbonne (1837). Réclamation dans l'aff.

dfi General AnnstrorKj, p. 637 et s.

Kent. Jurisconsulte américain. 0[>inions:

Lois étrangères, application, p. 698.— Mer territoriale, étendue en matière de pèche, p. 744, 746. — Prises marilimes: époque à laquelle cesse le droit d'en faire, ]k 749 et s.; restitution des prises faites dans les eaux neutres, p. 648. — Propriété i)rivée, caractère ennemi, p. 670.

Kerfohd. V. Jenkin.

Kerr. V. Boyd.

KiNG (Rufus). Minisire des ÉlaU-Unis.

Signe avec lord Grenville, le 15 mars 1798, l'article exi)licalif du traité du 19 novembre 179i, p. 9, noie 1 ; el avec lord Ilawkesbury, le 8 janvier 1802, une convention pour la lifiuidation des cré;incos brilannicpies, j».

27 ; son intervention auprès de lord Grenville au sujet des immuiiilés diplomatiques des membres américain> de la ( ommi.Hsion mixte de I ,irl. 7 du Irailé Jây, p. 4i ; controverse avec lord Grenville au sujet de la compé-

tence de la Commission mixte de l'art.

7 du traité Jay, p. 46 ; négocie avec lord Hawkesbury la convention angloaméricaine du 12 mai 1803, p. 293. — Instructions de Madison (8 juin 1802), l>oiir le règlement de la frontière Nord- Lsl, p. 307. — - Affaire de l'application de la sentence arbitrale d'Alexandre l" (13 nov. 1826), p. 350.

Kisas cnAifREns.MoT territoriale, p. 745.

Ku:e\. Memt)re de l'Institut de droit international. Note doctrinale dans l'affaire du General Armstrong (30 nov.

Kluber. Jurisconsulte allemand. Opinions. Droit de commerce, p. 532. — neuves : détermination de la ligne médiane (thalweg), p. 324. — Neutralité : devoirs qu'elle impose, p. 645,

KniinENER. Envoyé russe à Copenhague.

Note au ministre danois, 10 août 1793, déclarant les vivres contrebande de guerre, p. 162, note 7.

L\B\\ri (Paul). Professeur à l'Université (le .Strasbourg. Note doctrinale dans l'affaire des bailliages de Scliieder, Blomberg et Lipperode (25 janv. 1839), p. 423-38.

Lacrossi:. Député français. Rapport (]9 juin 18.'J9i à la Chambre sur les affaires du Mexique, p. 545, note 1, 559.

Lamartine. Proposé c<Mnme surarbitre dans la Conunission mixte de Londres (15 janv. 185.5), p. 666.

Lampredi. Jurisconsulte italien. Opinion sur les d«'voirs de I État neutre, p. 215. LANDESFBiEitES .Vucicn droit allemand.

LASUEsnoiiElT. Notion dans l'ancien droit allemand, p. 409, 41.5, 419 el s., 428. 434 el s.

Lx.MiUE usitiLl. \ . Ménuures des parties. Lasteyrie (Jules de). Député français. Affaire de Portendick (30 nov. 1843), p. .531.

Lmjrent (affaire). États-Unis-Grande- Bretagne. Connnission mixte de Londres (15 janv. 18.55) : domicile ennemi, p. 669 et s.

i.AWRESCE (affaire du). Navire américain eneraL'é dan- le trafic des esclaves. Étals - l lus - (irande - Bretagne. (J()nuni<>ion mixte de Londres (15 janv. 1855), p. 741 et s.

I.IALTA!) l'n'i:ale espagnole. \'. Rae. Lf.xn (Mac). Magistral américain. Caractère de l'esclavage, p. 698.

Lee. Auteur d'un traité sur les captures,

LEE — LCEWENSTEIN-WERTHEIM

cité par les commissaires Gore et Pinkney dans l'affaire du Betscy, p.

71 el 78. Opinion. Hesponsahililé de 1 Etal neutre, p. 183. — \ ivres contrebande de guerre, p. 151.

Lee. Allorney général des Etats-Unis.

Opinions. Caractère obligatoire des décisions des Commissions mixtes :

.•>lï. des créances britanniques (8 janv. 1802), p. 18. — Navires de guerre, condilions dans les i>orL«; étrangers, p. 098. — Unanimité des voix dans les Commissions mixtes : aff.

de 1 idenlilé de la rivière Sainte-Croix (25 oct. 1798), p. 7. — Ses remarques en réponse aux notes du commissaii'e britannicpie \Iacdonald dans l'affaire (lu paiement des créanciers britanniques (8 janv. 1802), p. 20.

Lee (George). Réponse au mémoire prussien dans l'affaire de l'emprunt de Silésie, p. 58, 60, 71.

Leeos (duc de). Ministre des affaires étrangères anglais. Ses négociations avec le gouverneur Morris, ministre plénipotentiaire des États-Unis à Londres, en 1789, p. 1.

LiKMiETï (Aaron). V. Gahagan (affaire).

Lkgiïime DÉFENSE, Belligérant attaqué par l'ennemi dans les eaux neutres : aff.

(lu General Armstron(j, p. 6^il et s., G40 et s.; examen doctrinal, p. 651 et s.

Le Long (affaire). Domicile ennemi, p.

Leod (affaire Mac). États-Unis-Grande- Bretagne (15 janv. 1855) : compétence raiionc materiœ des commissions mixtes, p. G81 el s.

Léontine Marie (affaire). Élats-Unis- Mexi(|uc (25 fév. 1841) : cabotage cl nianifesl»,'. p. 479.

LEoi'AiiD Navirr de guerre anglais. Son action, en 1807, contre le navire de giierri' américain Chesapeake, pour refus de subir la press(,' des marins, p. 294. 630 et note 4.

Leh XMHOT. Lcrivain français. Sa description de rile de Sainte-Croix, p. 8.

Leithe de M\i(yiJË. Sens étymologique et liisl()ri(pie, p. 107.

Leitmks de mvrque et de représailles.

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