ET DE
PHARMACIE
Décret relatif aux aspirants au diplôme de pliarmacieu
de 2« classe
24 juillet 189^).
Idem ....
Décret autorisant les Recteurs à nommer par délégation
du Ministre, les jurys des concours ouverts pour les
fonctions de suppléant et de chef des travaux dans les
Écoles de médecine et de pharmacie
29 oct. 1899.
Id
Circulaire relative à la prise de la I" inscription de stage
officinal au titre de la 2e classe {Loi du 19 avril 1898).
31 janvier 1900.
Id
Circulaire pour l'application du décret du 24 juillet 1899
Id
sur le doctorat en médecine
Circulaire relative aux examens probatoires pour les
titres de pharmacien de 1" et de pharmacien de
2° classe
10 juillet 1900.
Arrêté annexant un service de clinique à la Chaire des
maladies des pays chauds de l'École de plein exercice
de médecine et de pharmacie d'Alger. ...... . .
8 déc. 1900.
Id. . . .
Arrêté concernant les aspirantes au diplôme de sage-
femme de 2" classe boursières du département des
Hautes-Alpes
21 nov. 1901.
Id. . . .
Décret portant création, à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille, d'une Chaire
Id
de Clinique des maladies des enfants
Décret portant suppression des chaires des maladies des
pays chauds et de clinique des maladies syphilitiques
et cutanées à l'École de plein exercice de médecine et
de pharmacie d'Alger et création, à ladite École, d'une
chaire de Clinique des maladies des pays chauds et des
maladies syphilitiques et cutanées
16 mars 1902.
Id
Décret portant suppression, à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie d'Alger, des chaires de pathologie interne et de pathologie externe et création, à ladite École, d'une chaire de Clinique ophtalmologique ; d'un emploi de suppléant des chaires de médecine ; d'un emploi de suppléant des chaires de chirur-
Id
gie
16 mars 1902.
Avis du Comité du Contentieux sur le point de savoir si
les suppléants des Écoles de médecine peuvent être
transférés sans concours d'une École à une autre pour
y occuper une suppléance du même ordre
Id
Décret relatif aux épreuves pratiques des examens pro-
batoires de pharmacie
29 mai 1902.
Décret relatif aux délais d'ajournement dans les examens
de doctorat en médecine et dans les examens proba-
Id
toires de pharmacie
29 mai 1902.
Circulaire relative aux délais d'ajournement dans les exa-
mens de doctorat en médecine et dans les examens pro-
batoires de pharmacie
6 juin 1902.
ECO
TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
ECOLES DE PLEIN EXERCICE
ET ÉCOLES
PRÉPARATOIRES
DE MÉDECINE
ET DE PHARMACIE
lâein
Id. .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id
Id.
Id.
Id.
Décret portant suppression, à l'Ecole de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille, de la Chaire de pathologie externe et médecine opératoire, et création, à ladite Ecolo, d'une chaire de Patliologic externe et d'une chaire de Médecine opératoire. . . .
Circulaire relative à l'application du décret du 29 mai 1902 sur les épreuves pratiques des examens probatoires de pharmacie
Décret portant création, à l'Ecole do plein exercice de médecine et de pharmacie à' Alger, d'une chaire de Pathologie générale, de Microbiologie et de Parasitologio
Décret portant création, à l'École préparatoire de médecine et de pharmacie à'Angers, d'une chaire de Clinique ophtalmologique
Circulaire déterminant la situation des étudiants en médecine [ancien régime)
Circulaire pour l'interprétation du décret du 29 mai 1902 sur les examens pi'obatoires de pharmacie en ce i[u\ concerne l'épreuve pratique de la V" partie du 3" examen
Décret relatif aux officiers de santé aspirants au doctorat en médecine
Circulaire pour l'application, aux élèves de l'ancien régime, du régime d'études prévu par le décret du 31 juillet 1893, relatif au doctorat en médecine ....
Circulaire relative au décompte des traitements, allocations et retenues concernant les fonctionnaires de l'Enseignement supérieur en congé pour maladie, par application du § 7 de l'article 16 du décret du 9 novembre 1853, et les suppléants de ces fonctionnaires. .
Circulaire accordant dispense de l'examen préparatoire aux aspirants au titre d'herboriste de 1'° classe brevetés de l'Enseignoiiient primaire
Décret portant créaiion, à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille, d'une chaire de Clinique dermatologique et d'une chaire de Clinique ophtalmologique
Circulaire relative au Iransfert à la Faculté de médecine de Paris des dossiers der. étudiants des Facultés ou Ecoles de médecine des départements
Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie
Décret relatif aux Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie
Arrêté relatif aux fonctions de suppléant et de chef des travaux dans les Ecoles de plein exercice et les Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie
5 juin 1902.
19 juin 1902.
27 juillet 1902.
27 juillet 1902.
30 sept. 1902.
6 mars 1903.
30 mai 1903.
28 juillet 1903.
16 nov. 1903.
22 juin 1901.
11 février 1905.
17 mai 1906.
25 juillet 1906.
ECO
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
ÉCOLES DE PLEIN EXERCICE
ET ÉCOLES
PRÉPARATOIRES
DE MÉDECINE
ET DE PHARMACIE
Idem . . . .
Id. . . .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie
Décret relatif aux Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie
Arrêté relatif aux fonctions de suppléant et de chef des travaux dans les Écoles de plein exercice et les Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie
Arrêté modifiant les programmes pour l'obtention du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles C.N
Annexe à cet arrêté : Instructions pour l'application des programmes du Certificat d'études physiques, chim,iqu^s et naturelles
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 21 germinal an XI, modifiée par la loi du 25 juin 1908, et désignant les autorités qualifiées pour assurer l'application des lois et règlements sur l'exercice de la pharmacie et sur la répression des fraudes en matière médicamenteuse •
Décret portant règlement d'administration publique pour la détermination des règles de procédure applicables aux substances médicamenteuses et hygiéniques en ce qui concerne les prélèvements d'échantillons, les analyses, expertises et saisies nécessaires à l'exécution de la loi du 1" août 1905 sur la répression des fraudes. .
Arrêté déterminant les circonscriptions d'inspection des pharmacies
Circulaire relative à la réorganisation de l'inspection des pharmacies
Décret relatif aux licenciés es sciences aspirant aux fonctions de suppléant et de chef des travaux {Sciences physiques et sciences naturelles) dans les Écoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie
Arrêté autorisant l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Nantes à procéder aux examens déterminant la collation du diplôme de chirurgien-dentiste
20 février 1907.
20 février 1907.
20 février 1907.
20 février 1907.
Circulaire relative au certificat d'études supérieures de sciences portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle (S. P. C. N.)
Rapport et Décret portant réorganisation des éludes médicales :
1° Rapport
2" Décret
Décret relatif aux aspirants au doctorat inscrits à l'École de médecine d'Alger
5 août 1908.
6 août 1908.
24 août 1908.
26 août 1908.
3 sept. 1908.
Uoct. 1908.
15 déc. 1908.
11 janvier 1909.
11 janvier 1909.
li janvier 1909.
Ens. sup. Lois et Règlements.
ECO
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
ÉCOLES DE PLEIN EXERCICE
ET ÉCOLES
PRÉPARATOIRES
DE MÉDECINE
ET DE PHARMACIE
Idem . . . .
Id
Id
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