‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1044 sur 1090 · PAC · texte numérisé non relu

PAC

FACULTÉS

DE MÉDECINE

et

iFACULTÉS MIXTES

de médecine

etde pharmacie.

Idem. . . ■

OBJET

DATES

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Id.

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Décret relatif aux officiers de santé aspirant au doctorat en médecine

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de la Faculté de médecine de l'Université de Paris, relative à la création et à l'organisation d'un Institut de médecine légale et de Psychiatrie

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de la Faculté de médecine de l'Université de Paris [2 avril 1903)

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine de pharmacie de l'Université de Lille, de la chaire de pathologie externe, et création, à ladite Faculté d'une chaire de Pathologie externe et "de Clinique des maladies des voies urinaires

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon, de la chaire de matière médicale, et création à ladite Faculté, d'une chaire de Matière médicale et Botanique ....

Circulaire pour l'application, aux élèves de l'ancien régime, du régime d'études prévu par le décret du 31 juillet 1893, relatif au doctorat en médecine ....

Arrêté autorisant la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille à organiser un enseignement dentaire

Décret portant création de places nouvelles dans le cadre des professeurs des Facultés de médecine des départements . . . .

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, de la chaire d'histoire naturelle et de la chaire de matière médicale, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Zoologie médicale et pharmaceutique et d'une chaire de Matière médicale et Botanique

Décret portant création d'une nouvelle place de professeur titulaire à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Toulouse

Arrêté fixant l'époque des sessions d'examens pour la collation du diplôme de chirurgien-dentiste à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille

Arrêté fixant l'époque des sessions d'examens pour la collation du diplôme de chirurgien-dentiste à la Faculté de médecine de l'Université de Nancy

Circulaire accordant dispense de l'examen préparatoire aux aspirants au titre d'herboriste de i" classe brevetés dû l'enseignement primaire

Arrêté annulant les opérations du concours ouvert, le 13 mai 1904, en ce qui concerne deux places d'agrégé de physiologie

30 mai 1903.

22 juin 1903.

23 juillet 1903

23 juillet 1903.

28 juillet 1903.

30 noT. 1903.

26 janvier 1904.

25 février 1904.

25 février 1904.

13 juin 1904.

15 juin 1904.

22 juin 1904.

27 juillet 1904.

FAC

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS

DATES

PAGES

FACULTÉS

DE MÉDECINE

et

FACULTÉS MIXTES

de médecine

et de pharmacie.

Vrrêté fixant le programme du concours pour les fonctions de chef des travaux anatomiqnes à la Faculté de

médecine de l'Université de Montpellier

5 nov. 1904.

Idem ....

Circulaire pour la réorganisation des études médicales. .

16 juin 1905.

Id. . . .

Décision du Conseil d'Étaf, rejetant une requête tendant à l'annulation de^a décision du Ministre de l'Instruction publique annulant les opérations du concours ouvert le 13 mai 1904 pour une place d'agrégé de physiologie à la

Faculté de médecine de Nancy

Id ....

Décret portant suppression de la chaire de Clinique

obstétricale et gynécologie de la Faculté de médecine de

l'Université de Montpellier, et création, à ladite Faculté,

d'une chaire de Clinique obstétricale

7 déc. 1905.

Id ....

Décret portant création, à la Faculté de médecine de l'Université de Paris, d'une chaire de Clinique théra-

peutique

22déc. 1905.

Id

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon, de la chaire de pathologie externe, et création, à ladite

Faculté, d'une chaire de Clinique gynécologique. . . .

12 février 1906.

Id

Décret portant suppression à la Faculté de médecine de l'Université de Nancy, de la chaire d'anatomie pathologique, et création, à la dite Faculté, d'une chaire de

Id

Clinique dos maladies des enfants

12 février 1906.

Décret portant modification au décret du 20 noveiubre 1893,

relatif au stage hospitalier et aux cliniques annexes de la

Faculté de médecine de l'Université de Paris

6 avril 1906.

Id

Décret modifiant le décret du 21 novembre 1893 portant règlement d'administration publique, relatif aux conditions dans lesquelles peut être conféré le titre de méde-

Jd

cin expert devant les tribunaux

10 avril 1906.

Circulaire relative au transfert à la Faculté de médecine

de Paris des dossiers des étudiants des Facultés ou

Écoles de médecine des départements

17 mai 1906.

Rapport sur l'institution d'un certificat d'études médicales supérieures et la réforme de l'agrégation des Facultés

de médecine

25 juillet 1906.

Id

Décret relatif à rin.stitution d'un certificat d'études médi-

cales supérieures

25 juillet 1906.

Id

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et

des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie . . .

25 juillet 1906.

Id. . . .

Arrêté déterminant les fonctions pour lesquelles, dans les Facultés de médecine, est exigé le certificat d'études

médicales supérieures •

25 juillet 1906.

ÎK)3

Arrêté modifiant l'article 5 de l'arrêté du 15 février 1900

relatif aux bourses de doctorat en médecine

1" déc. 1906.

Id. ....

Arrêté modifiant l'article 4 de l'arrêté du 20 novembre 1879

relatif aux bourses de pharmacie

l"déc. 1906.

FAC

OBJKT.

T1TRPJ8 DKS I.OIS, DÉCRETS, RKGI-EMENÏS, .VKRKTKS, KTC.

DATES

PAGES

FACULTÉS

DE MÉDECINE

et

FACULTÉS MIXTES

de médecine et de pharmacie.

Circulaire pour Ja réorganisation des études pharmaceutiques

Il déc. mtô.

Décret portant suppression, à la Faculté de médecine de

l'Université de Paris, de la chaire d'histoire naturelle

médicale, et création, à cette Faculté, d'une chaire de

Parasitologie et Histoire naturelle médicale

15 déc. 1906.=

Id. . . .

Décret fixant le nombre des chaires de la Faculté de

médecine de l'Université de Paris

20 janvier 1907.

Id

Décret rapportant le décret du 25 juillet 1906 instituani

un certificat d'études médicales supérieures

20 'lévrier 1907.

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine ei

des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie. . .

Arrêté déterminant les fonctions pour lesquelles, danles Facultés de médecine, est exigée l'a Imissibilité à

Id. . . . .

l'agrégation des Facultés de médecine

20 février 1907.

Arrêté autorisant la Faculté mixte de médecine et de

phaimaoie de l'Université de Bordeaux à organiser un

enseignement dentaire

11 mars 1S07.

Id ....

Ariêté portant règlement pour l'adjuvat et le prosectorai à la Faculté de médecine de l'Univertsité de Paris . .

15 mars 190T.

Id. . . .

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de méde-

chaire d'histoire naturelle, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Parasitologie et Histuire naturelle

médicale

Id. . . .

Arrêté relatif à l'épreuve de sous-admissibilité dans K concours du prosectorat à la Faculté de médecine do

Id

l'Université de Paris

29 avril 1907.

Décret portant suppression, à la Faculté miite de médecine et de pharmacie, de l'Université de Bordeaux, de

la chaire de clinique des maladies chirurgicales des en-

fants, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Clini-

que chirurgicale infantile et Orthopédie

30 avril 1907.

Id . . .

Cirrulaire relative aux admissibles à l'agrégation des Facultés de médecine candidats aux fonctions de chef de

clinique

l'A mai 1907.

Id ...

Décret portant création, à la Faculté de médecine de l'Université de Montpellier, d'une chaire de Pathologie

et de Thérapeutique générales

4 nov. 1907.

Id

Décret portant création, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, d'une chaire d'Accouchements et Hygiène de la première enfance

Id

{Fond, de l'Univ. de Lille;

30 déc. 1907.

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, d'une

chaire de clinique chirurgicale, et création, à cette Fa-

culté, d'une chaire de Clinique chirurgicale infantile e'

Orthopédie. ...

31 déc. 1907.

FAC

OBJET

DATES

FACULTES

DE MÉDECINE

et

FACULTÉS MIXTES

de médecine et de pharmacie.

Idem. ,

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Id Id.

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Décret portint création, à !a Faculté de médecine de l'Université de Paris, d'une troisième chaire de Clinique obstétricaje . . .

Décret portant suppression, à la Faculté de méJeciae de l'Université de Montpellier, de la chaire de médecine opératoire, et création, à ladite Faculté, d'une chaire de Clinique chirurgicale infantile et Orthopédie

Arrêté relatif au concours du prosectorat à la Faculté de médecine! do l'Université de Paris

Arrêté relatif à l'épreuve écrite du concours qui s'ouvrira en 1908 pour l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté portant ouverture d'un concours pour l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté modifiant l'arrêté du 15 mars 1907 portant règlement pour l'adjuvat et le prosectorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Décret relatif au personnel de l'Ecole pratique de la Faculté de médecine de l'Université de Paris .....

Arrêté modifiant l'arrêté du 20 février 1907 relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 21 germinal an XI, modifiée par la loi du 25 juin 1908, et désignant les autorités qualifiées pour assurer l'application des lois et règlements sur l'exercice de la pharmacie et sur la répression des fraudes en matière médicamenteuse . . .

Décret portant règlement d'administration publique pour la détermination des règles de procédure applicables aux substances médicamenteuses et hygiéniques, en ce qui concerne les prélèvements d'échantillons, les analyses, expertises et saisies nécessaires à l'exécution delà loi du l»'' août 1905 sur la répression des fraudes . . .

Arrêté déterminant les circonscriptions d'inspection des pharmacies

Circulaire relative à la réorganisation de l'inspection des pharmacies

Arrêté relatif aux aides d'anatomie de la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Circulaire relative au certificat d'études supérieures de sciences portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle {S. P. C. N.)

Décret relatif aux aspirantes au diplôme de sage-femme, élèves de la Maternité de Paris

Rapport et Décret portant réorganisation des études mé dicales :

1° Rapport

2* Décret

PAGES

9 février 1908

2 mars 1908.

4 mars 1908.

10 juin 1908.

11 juin 1908.

15 juillet 1908.

16 juillet 1908.

28 juillet 1908.

6 août 1908.

24 août 1908.

26 août 1908.

31 oct. 1908.

15 déc. 1908.

23 déc. .1908.

H janvier 1909.

11 janvier 1909.

FAC

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS,

OBJET

ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

FACULTÉS

DE MÉDECINE

et

FACULTÉS MIXTES

de médecine

et de pharmacie.

Décret relatif aux aspirants au doctorat inscrits à l'École

de médecine d'Alger

11 janvier 1909.

Rapport et Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste :

1» Rapport

11 janvier 1909.

lâ

2o Décret

11 janvier 1909

Arrêté relatif au programme de sciences de l'examen de

validation de stage imposé aux aspirants au diplôme de

chirurgien-dentiste

11 janvier 1909

Décret relatif à l'enseignement des stagiaires dans les hô-

pitaux

26 janvier 1909.

FACULTÉS

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