DES SCIENCES
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Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'Études supérieures de Botanique agricole
Arrêté rattachant à l'École pratique des Hautes-Études un Laboratoire de chimie, de la Faculté des sciences de l'Université de Paris
de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie physique et Électro-chimie
Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université à& Bordeaux, de la chaire de chimie industrielle, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Chimie minérale
Décret portant création, à la Faculté des sciences do l'Université de Nancy, d'une chaire de Calcul différentiel et intégral . -
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer divers certificats d'études supérieures de sciences
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Pavia, d'une chaire de Physique et d'une chaire de Chimie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie appliquée
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université àe Besançon à délivrer un certificat d'études supérieures d'Électricité industrielle
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de sciences
Arrêté autorisant l'annexion au cours de botanique a;.'ricole de la Faculté des sciences de l'Université de Besançon d'une Station agronomique
Arrêté modifiant le titre de certificats délivrés par la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble
Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux
Arrêté autorisant l'Université de Dijon à organiser près la Faculté des sciences un service qui prendra le nom d'Institut régional agronomique et œnologique de Bourgogne
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux, d'une chaire de Chimie industrielle
Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire
Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire
5 octobre 19C0.
5 nov. 1900.
25 février 1901.
7 mai 1901.
7 mai 1901.
13 mai 1901.
4 juillet 1901.
18 juillet 1901.
18 juillet 1901.
18 juillet 1901.
18 juillet 1901.
26 oct. 1901.
5 nov. 1901.
6 nov. 1901.
7 février 190ii.
31 mai 1902.
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TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
FACULTÉS DES SCIENCES
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Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble, de la chaire de calcul différentiel et intégral, et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'Analyse infinitésimale
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures d'Histologie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie agricole
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat de Mathématiques générales
Arrêté modifiant le titre de deux certificats d'études supérieures délivrés par la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble
Arrêté autorisant la Faculté de.s sciences de l' Université de Toulouse à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de sciences
Décret autorisant le Recteur de l'Académie de Dijon à accepter, au nom de l'Université de cette ville, la cession gratuite d'un terrain communal pour la création d'un Institut œnologique.
Décret portant création d'une chaire de Biologie générale à la Faculté des sciences de l'Université de Dijon. . .
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Rennes, d'une chaire de Botanique appliquée à l'agriculture (Fond, de VUniv. de Rennes) . . .
Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, de la chaire de géologie et minéralogie, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Géologie et .d'une chaire de Minéralogie
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Pai'is, d'une chaire de Mathématiques générales
Rapport et Décret portant réorganisation de l'Ecole normale supérieure •
Arrêté déterminant les conditions auxquelles des bourses pourront être accordées, près les Facultés des sciences, à des étudiants étrangers
Décret relatif au service de l'École normale supérieure . .
Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier, d'une chaire de physique et de la chaire de géologie et minéralogie, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Géologie et d'une chaire de Minéralogie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques préparatoires à l'étude des sciences physiques
Arrêté instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des sciences des Universités
27 juillet 1902.
30 juillet 1902.
30 juillet 1902.
3U juillet 1902.
30 juillet 1902.
31 juillet 1902.
28 août 1902.
27 déc. 1902.
25 mai 1903.
28 juillet 1903.
10 nov. 1903.
25 nov. 1903.
21 déc. 1903.
30 déc. 1903.
4 juin 1904.
18 juin 1904.
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TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
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FACULTES DES SCIENCES
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Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire de Physique
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire de Calcul différentiel et intégral, d'une chaire de Zoologie et d'une chaire d'Application de l'Analyse à la géométrie
Décret fixant le nombre des chaires, des cours et conférences à la Faculté des sciences de l'Université de Paris
Arrêté fixant la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance, par la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier, de certificats d'études supérieures de sciences
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers à délivrer des certificats d'études supérieures de Chimie agricole et d'Électricité industrielle
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat d'études supérieures de Géographie physique
Arrêté modifiant le titre du certificat d'Astronomie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lille.
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de sciences portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. G. N.)
Arrêté fixant la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance de certificats d'études supérieures de sciences à la Faculté des sciences de l'Université de Caen
Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Paris
Décret portant suppression de la chaire de chimie industrielle et agricole de la Faculté des sciences de l'Université de Besançon • .
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Besançon, d'une chaire de Botanique agricole {Fond, de l'Univ. de Besançon)
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Lille, d'une chaire de Physique et d'Électricité industrielle
Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai 1902 relatif au baccalauréat
Arrêté portant suppression du certificat d'études supérieures de sciences : « Éléments d'analyse et de géométrie infinitésimale », délivré par la Faculté des sciences Je l'Université de Bordeaux . . .
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble, d'une chaire de Physique industrielle . .
21 juillet 1904.
26 juillet 1904.
?3 nov, 1904.
17 déc. 1904.
21 déc. 1904.
14 avril 1905.
14 avril 1905.
20 juin 1905.
7 juillet 1905.
7 juillet 1905.
20 juillet 1905 1" août 1905.
23 sept. 1905.
11 oct. 1905.
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TITKKS DKS LOIS, DECRliTS, REGLEMENTS, ARRÈTÉiS, ETC.
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FACULTES DES SCIENCES
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Arrêté approuvant la délibération de Conseil de l'Université de Nancy, relaiive à l'organisation, près l'Institut électrotechnique de la Faculté des sciences, d'une section de Mécanique appliquée
Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy [13 novembre 1905)
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de 1 Uui\erhité de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales
Arrêté autorisant la Faculté des .sciences de l'Univeroité de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieureportant .sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S.P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. G. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Universiié de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Mécanique appliquée
Arrêté transformant le certificat d'études supérieures de mathématiques préparatoires délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Rennes en certificat de Mathématiques générales
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P.G.N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Lille
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie physique
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'un emploi de préj)arateur de l'enseignement des sciences physiques, chimiques et naturelles
Décret portant suppression, à la Faculté des sciences do l'Université de Lille, de la chaire de chimie générale et appliquée, et création, à ladite Faculté, d'une chaire do Chimie générale
Arrêté modifiant le titre du certificat d'études supérieures de Mathématiques supérieures délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lyon
Loi approuvant une convention entre l'ilJtat, la ville do Paris et l'Université de Paris pour la construction d'un Institut chimique et autorisant le Ministre de l'Instruction publique à attribuer à l'Université de Paris uns subvention de 750.000 francs
15 déc. 1905.
28 déc. 1905.
28 déc. 1905.
28 déc. 1905.
28 déc. 1905.
29 déc. 1905.
29 déc. 1905.
4janv. 1906.
ISjanv. 190Ô.
24 janvier 1906.
21 février 1906.
17 mars 1906.
3 avril 1906.
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TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
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Annexes à cette loi : 1° Convention entre l'État, V Université et la Ville de Paris, pour la construction d'un Institut chimique à Paris, dépendant de la Faculté des sciences (/" mars 1906)
2° Avenant à la Convention du i"" mars 1906
Circulaire relative aux diplô iies d'études supérieures de sciences
Loi autorisant le Ministre de l'Instruction publique à engager une somme de 300. 000 francs nécessaire pour la construction d'un Institut de Physique à l'Université de Nancy
Rapport et Décret reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'Institut océanographique :
1° Rapport
Arrêté autorisant la P'aculté des sciences de l'Université de Dijon à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — -S. P. C. N.) d*»- la Faculté des sciences de l'Université de Dijon
.\rrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lyon à délivrer un certificat d'études supérieures de Géographie physique
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie supérieure
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à remplacer, à partir de 1907, le certificat d'études supérieures de chimie industrielle par un certificat d'études supérieures de Chimie appliquée . .
.Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Géographie physique et Océanographie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales
Dénret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Besançon, d'une chaire de Chimie appliquée
Décret fixant le nombre des chaires, cours et conférences de la Faculté des sciences de l'Université de Paris, rétribués sur les fonds de l'État
Décrets portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux, d'une chaire de Physique générale et d'une chaire de Physiologie végétale. . . .
)écret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux, de la chaire d'Astronomie physique, et création, à cette Faculté, d'une chaire d'Astronomie
12 avril 1906.
18 avril 1906.
16 mai 1906, 16 mai 1906.
26 mai 1906 26 mai 1906.
26 mai 1906.
10 juillet 1906-
10 juillet 1906.
10 juillet 1906.
10 juillet 1906.
27 juillet 1906.
18 août 1906.
.'1 nov. 1906.
15 déc. 1906.
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TITRES; DES LOIS, DECRETS, REGT/EMENTS
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Arrêté modifiant le titre du certificat d'études supérieures de Physique industrielle délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lille .
Décret fixant le nombre des chaires, cours et conférences de la Faculté des sciences de l'Université de Paris . .
Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Lille, de la chaire d'astronomie, et création, à cette Faculté, d'une chaire de Mathématiques générales
Arrêté modifiant les programmes pour l'obtention du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles (P. G.N.)
Annexe à cet arrêté : Instruction pour l'application des programmes du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, d'une chaire de Chimie agricole et industrielle .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'études supérieures de Mécanique céleste
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)
Arrêté reli tif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — - S. P. G. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux . . .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. G. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse . . .
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier, d'une seconde chaire de Chimie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Caen à délivrer un certificat d'études supérieures de Physique appliquée et un certificat d'études supéi'ieures de Minéralogie
Décrets portant création : à la Faculté de sciences de l'Université de Z/iZle, d'une chaire de Zoologie générale etappliquée; — à la Faculté des sciences de l'Université de Lyon, d'une chaire de Calcul différentiel et intégral ; — à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, d'une chaire de Géologie et d'une chaire de Chimie ; — à la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers, d'une chaire de Physique et d'une chaire de Chimie; — à la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, d'une chaire de Mathématiques générales
27 déc. 1906.
20 janvier 1907.
4 février 1907.
20 février 1907.
27 février 1907.
26 mars 1907.
8 avril 1907.
8 avril 1907.
29 avril 1907.
30 avril 1907.
21 juin 1907.
18 juillet 1907.
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TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
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FACULTÉS DES SCIENCES
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Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Lille, delà chaire de zoologie, et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'Anatomie et Embryologie comparées.
Décret relatif aux cours et conférences de la Faculté des sciences de l'Université de Paris
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures d'Analyse supérieure
Arrêté attribuant à deux certificats d'études supérieures de la Faculté des sciences de l'Université de Lyon les titres de certificat de « Physique générale » et de « Mathématiques générales »
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, d'une chaire d'Électricité industrielle
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat d'études supérieures d'Analyse supérieure
Décret relatif au titre de maître de conférences adjoint et déterminant les conditions dans lesquelles ce titre peut être conféré aux chefs de travaux des Facultés des sciences
Arrêté modifiant, en ce qui concerne le certificat de physique appliquée, les dispositions de l'arrêté du 18 juin 1904 relatives au diplôme d'études supérieures de sciences physiques
Arrêté portant réorganisation de l'École de chimie appliquée à l'industrie et à l'agriculture, annexée à la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux
Arrêté autorisant la P'aculté des sciences de l'Université de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie industrielle
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Rennes
19 juillet 1907.
22 août 1907.
22 octobre 1907.
22 octobre 1907.
22 octobre 1907.
31 octobre 1907.
15 nov. 1907.
Circulaire pour l'inscription des candidats en vue de plusieurs séries du baccalauréat . . . .
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, d'une chaire de Chimie organique (Fond, de l'IJniv. de Nancy)
Décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences . . .
28 déc. 1907.
28 déc. 1907.
11 janvier 1908.
4 février 1908.
10 février 1908.
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12 février 1908.
2 mars 1908.
25 mars 1908.
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TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
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FACULTES DES SCIENCES
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Décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des chefs de travaux et des préparateurs des Facultés des sciences
Circulaire relative aux chargés de cours complémentaires, maîtres de conférences, chefs de travaux et préparateurs des Facultés des sciences
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle. {S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Fa cnlté des sciences de l'Université de Poitiers
de Montpellier à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier. . .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — -S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Nancy
Circulaire relative au certificat d'études supérieures de sciences portant sur la F'hysique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université à'Aix-Marseille à délivrer un certificat d'études supérieures d'Analyse supérieure
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Caen à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. G. N.).
Arrêté relatil au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Caen
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieures d'Electrochimie. .
Décret relatif aux jurys pour les thèses de doctorat es sciences
Décret relatii au certificat d'études physiques, chimiques et naturelles (P. C N.)
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire de Chimie appliquée (Fond, de l'Univ. de Paris; — Solvay et Hullin; — Georges Pascalis)
25 mars 1908.
28 mars 1908
17 juin 1908.
17 juin 1908.
27 nov. 1908.
27 nov. 1898.
27 nov. 1908.
27 nov. 1908.
15 déc. 1908.
19 déc. 1908.
19 déc. 1908.
19 déc. 1908.
19 déc. 1908.
22 déc. 1908
22 déc. 1908.
23 Janvier 1909.
