TRAVAUX PRATIQUES

Idem . .

Id.

UNIVERSITES.

Idem, . .

Id.

Décret relatif aux Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (art. 1"'}

Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux dans les Écoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie

Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie (art. 3)

Décret relatif aux Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie {art. 1")

Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux dans les Écoles de plein exercice et préparatoires de méd«>cinc et de pharmacie

Décret relatif aux licenciés es sciences aspirants aux lonctions de chefs des travaux (sciences physiques et sciences naturelles) dans les Écoles de pleinexercice et préparatoires de médecine et de pharmacie

Décretportant réorganisation des études médicales («r/. 29).

Décret modifiant différents articles du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences

Arrêté modifiant les programmes pour l'obtention du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles {P. C. N.)

Annexe à cet arrêté : Instruction pour l'application des prograinm.es du certificat d'études physiques, chimi ques et naturelles

Rapport et Décret portant réorganisation des études médicales :

1" Rapport

2» Décret

Rapport et Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste :

1* Rapport

2° Décret

Décret relatif aux professeurs en résidence à l'étranger. .

Avis du Conseil d'Etat sur la question de savoir si les Universités qui ont institué, en dehors des grades établis par l'État, des titres d'ordre exclusivement scientifique, peuvent percevoir des droits à l'occasion de la collation de ces titres, et, en cas d'affirmative, à quels articles du budget des Universités et Facultés ces droits peuvent être inscrits en recettes

Décret instituant une Commission chargée d'étudier les questions relatives aux relations de la Ville et de l'Université de Paris

Circulaire relative à la perception de rétributions pour études et examens en vue des titres scientifiques institués par les Universités. ..;....»« k i

25 juillet 1906.

20 février 1907.

3 sept. 1908.

11 janvier 1909.

8 août 1898.

20 février 1907.

U janvier 1909.

11 janvier 1909.

U janvier 1909.

9 déc. 1898

4 janvier 189i'.

30 mars 1899.

UNI

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

UNIVERSITÉS

Idem. . . .

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 {art. 23)

80 mai 1899.

Circulaire relative à l'emploi de la subvention de l'rutat aux bibliothèques des Universités

10 juin 1899.

Circulaire du 7 mars 1898 relative au même objet . . .

Décrets portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire de Physique et d'une chaire d'Histologie {Fondations de l'Université de Paris.) , •

27 juin 1899.

28 juin 1899.

24 juillet 1899.

23 nov. 1899.

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, d'une chaire d'Histoire de l'art {Fondations d^ V Université de Paris)

Décret portant rattachement des Observatoires de Besançon, de Bordeaux, de Lyon, de Marseille, du Puy de Dôme et de Toulouse aux Universités de Besançon, Bordeaux Lyon, Aix- Marseille, Clermont et Toulouse

Décret portant que le directeur de chacun des Observatoires des départements l'ait partie du Conseil de l'Université

Décret autorisant les Recteurs à nommer aux emplois rétribués sur les fonds des Universités

Circulaire relative au mode de perception des droits établis au profit des Universités par la loi du 30 mai 1899.

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier, d'une seconde chaire d'Histoire {Fond, de VUniv. de Afontpellier)

8 déc. 1899.

20 déc. 1899.

Circulaire pour l'application des décrets du 23 novembre 1899 conférant de nouvelles attributions aux Recteurs

Id. . . . .

Id. . . .

Décret portant que le Président du Conseil municipal de Paris fait partie de droit de la Commission mixte instituée par le décret du 30 mars 1899 à l'effet d'étudier

l'Université de Paris

9 avril 1900.

14 juin 1900,

4 juillet 1901.

11 juillet 190J.

Décret portant création, à la Faculté de droit de l'Université de Paris, d'une chaire d'histoire des Traités {Fond, de VUniv. de Paris)

Circulaire relative à la perception des droits des titres d'Université

Annexes : Modèles : de Relevé des bulletins de versement, — de Relevé des quittances à souche , — de Titre de perception

Décret portant création, à l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Montpellier, d'une chaire de Matière médicale {Fond, de VUniv. de Montpellier)

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, d'une chaire de Langue et Littérature anglaises {Fond, de VUniv. de Paris)

Arrêté relatif au Rectorat de l'Académie de Paris. . . .

Décret portant création, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon, d'une chaire de Clinique des maladies des enfants {Fond, de VUniv.

14juill«t 1901.

UNI

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

UNIVERSITÉS

Idem ....

Arrêté autorisant la Faculté de médecine de l'Université de Nancy à organiser un enseignement dentaire . . .

Arrêté autorisant l'annexion au cours de botanique agricole de la Faculté (!es sciences de l'Universilé de Besançon d'une Station agronomique

18jailletl90l.

18 juillet 1901.

t) nov. 1901,

5 juin 1902.

6 juin 1902.

28 août 1902.

4 avril 1903.

25 mai 1903.

23 juillet 1903.

2 nov. 1903.

10 nov. 1903.

30 nov. 1903.

30janv. 1904.

Arrêté autorisant l'Univerbité de Dijon à org?iniser près la Faculté des sciences un service qui prendra le nom d'Institut régional agronomique et œnologique de Bourgogne

Décret portant création. A la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux, d'une chaire de Pathologie exotique {Fond, de l'Vniv. de Bordeaux)

Décret portant création, à la Faculté de droit de l'Université de Paris, d'une chaire d'Histoire des doctrines économiques {Fond, de l'Univ. de Paris.)

Décret portant création, à la Faoulté de droit de l'Université de Paris, d'une chaire de Législation et Économie rurales (Fond, de VUniv. de Paris)

Décret autorisant le Recteur de l'Académie de Dijon à accepter au nom de l'Université de celte ville la cession gratuite d'un terrain communal pour la création d'un Institut œnologique

Décret portant création, à la Falculté de droit de l'Université de Montpellier, d'une chaire de Droit civil approfondi (Fond, de VUniv. de Montpellier)

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Rennes, d'une chaire de Botanique appliquée à l'Agriculture (Fond, de VUniv. de Rennes) . .

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Rennes, d'une chaire de Langue et Littérature

Décret rattachant l'Observatoire du Pic du Midi à l'Université de Toulouse

Rapport et Décret portant réorganisation de l'École normal surérieure.

1° Rapport

2» Décret

pharmacie de l'Université de Lille à organiser un enseignement dentaire

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Lytn, d'une chaire d'Histoire do Lyon et de la région lyonnaise {Fond, de VUniv. de Lyon) ....

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, d'une chaire d'Histoire de l'Économie sociale (Fond, de la Comtesse de Chambrun et de l'Univ. de Paris)

Avis du Conseil d'État au sujet du droit à pension des fonctionnaires rétribues sur les fonds spéciaux des Universités

UNI

OBJET

UNIVERSITÉS

Idem. .

Id.

DATES

PAGES

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Besançon, d'une chaire de Botanique agricole (Fond, de l'Univ. de Besançon)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux, relative à la création et à l'organisation d'un Institut pratique de droit

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux {14 novembre 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy, relative à l'organisation, près l'Institut électrotechnique de la Faculté des sciences, d'une section de Mécanique .ippliquée

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {13 novemhbre 1905)

Loi approuvant une convention entre l'État, la Ville de Paris et l'Université de Paris pour la contruction d'un Institut chimique et autorisant le Ministre de l'Instruction publique à attribuer à l'Université de Paris une subvention de 750 000 francs

Annexes à cette loi: 1" Convention, entre VÉtat, l'Université et la Ville de Paris, pour la construction d'un Institut chimique à Paris, dépendant de la Faculté des sciences {1" mars 1906)

2" Avenant à la Convention du 1" mars 1906

Loi autorisant le Ministre de l'Instruction publique à engager une somme de 300 000 francs nécessaire pour la construction d'un Institut de physique à l'Université de Nancy

Rapport et Décret reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'Institut océanographique (Univ. de Paris) :

1° Rapport

2" Décret

Lettre aux Recteurs et Circulaire relatives à l'organisation de conférences faites par des officiers sur des sujets militaires aux étudiants des Universités . . .'.

Annexe: Circulaire du Ministre de la Guerre {8 mai 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen relative à la création et à l'organisation d'un Institut pratique de droit

Annexe à cet arrêté: Délibération du Conseil de l'Université de Caen {6 juillet 1906)

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon, d'une cliaire d'Histoire de l'art [Fond, de Vl'niv. de Lyon)

Décret portant organisation des Observatoires astronomiques {art. 19)

Arrêté autorisant la Faculté mix(e de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux à organiser un enseignement dentaire

7 juillet 1905.

21 nov. 1905.

15 déc. 1905.

18 avril I9C6.

16 mai 1906.

6 juin 1906.

18 juillet 1906.

4 février 1907.

15 février 1907.

11 mars 1907.

UNI

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

> PAGES

UNIVERSITÉS

Décret portaut création, à la Faculté de droit de l'Université de Rennes, d'une chaire de Droit international privé et de Législation comparée {Fond, de l'Univ. de Rennes)

25 juin 1907.

Idem ....

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, d'une chaire d'Histoire de Lille et des provinces du Nord de la France (Fond, de ïUniv. de Lille)

31 octobre 1907.

Décret affectant un immeuble domanial au Département de l'Instruction publique (Univ. de Besançon) ....

11 déc.I907.

Décret affectant un immeuble domanial au Département de l'Instruction publique (C'jîiv. rfc /îcwrjes)

20déc. 1907.

Id. . . .

^Décret affectant un immeuble domanial au Département de l'Instruction publique {Unir, de Grenoble)

28 déc. 1907.

Décret portant création, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, d'une chaire d'Accouchements et Hygiène de la première enfance (Fond, de VUniv. de Lille)

30 déc. 1907.

Décret affectant un immeuble domanial au Département de l'Instruction publiq-ie ^t'rttr. (fe roitZoKse)

5 février 1908.

Décret affectant un immeuble domanial au Dcparlement de

20 février 1908.

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, d'une chaire de Chimie orga-

2 mars 1908.

Décret affectant une parcelle de terrain domanial au Dé partement de l'Instruction publique (Univ. de Nancy).

19 mars 1908.

Id. .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble portant création à Florence d'un Ins-

10 avril 1908.

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire de Chimie appliquée (Fond, de VUniv. de Paris ; — Solvay et Hullin; — Georges Pascalis)

23 janvier 1909.