SCIENCES-LANGUES VIVANTES
Académie d
(i) Nom de (1) l'établissement.
, département d
(2) Nom (2) et prenons.
ne a
le
LIVRET SCOLAIRE
DE L'ÉLÈVE
, département d i8 .
INDICATION DU OU DES ÉTABLISSEMENTS AUXQUELS L'ÉLÈVE A APPARTENU
ANNEE SCOLAIRE
Seconde D.
Première D.
Philosophie.
Mathématiques.
NOM DE L ETABLISSEMENT
Avant de quitter un établissement pour entrer dans un autre , il est recommandé à l'élève de l'aire arrêter son livret scolaire.
DISPOSITIONS RELATIVES
AU
LIVRET SCOLAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Décret du 31 Tnat i 902.
Art. 9. — Tout candidat peut produire en se faisant inscrire un livret scolaire établi dans les formes prescrites par l'arrêté ministériel du 8 août 1890.
Cette production n^est autorisée que devant la Faculté dans le ressort de laquelle se trouve l'établissement auquel appartient le candidat.
Dans l'Académie de Ghambéry, les livrets scolaires peuvent être produits devant les Facultés des Universités de Lyon et de Grenoble,
Art. 10. — Les livrets sont examinés par les jurys. Il est tenu compte, pour l'admissibilité et pour l'admission, des renseignements qu'ils contiennent.
Lorsqu'un candidat a présenté un livret scolaire, il ne peut être ajourné, soit après l'épreuve écrite, soit après l'épreuve orale, sans que le jury ait examiné son livret dans la délibération prévue à l'article 8 '.
Mention en est portée, sous la signature du président du jury, sur le livret et sur la feuille d'examen.
Arrêté du 8 août 1890.
Art. 7. — Le livret scolaire que les candidats sont autorisés à déposer en se faisant inscrire doit être établi conformément au modèle arrêté.
Il est délivré sous la responsabilité des chefs d'établissements.
La signature des chefs d'établissements libres doit être légalisée.
Pour les candidats élevés dans les familles, les professeurs particuliers peuvent fournir des notes sur la valeur des études faites sous leur direction. Leurs signatures doivent être légalisées.
1. Art. 8. — Aucun ajournement, soit après les épreuves écrites, soit après les épreuves orales, ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibération du jury réuni à cet effet.
ACADÉMIE
MAI ld02.
