II. — CERTIFICATS D'APTITUDE

1. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, à Monsieur le Recteur de l'Académie d

J'ai l'honneur de vous envoyer ci-joints les modèles des certificats d'aptitude au baccalauréat de l'enseignement secondaire institué par le décret du 31 mai 1902. Ces modèles ont été établis sous des couleurs «lifférentes suivant la section à laquelle ils se rapportent. Ils sont, dans chaque section, au nombre de trois, savoir : le certificat d'aptitude à la 1" partie et les certificats correspondant aux épreuves de la 2' partie : Philosophie et mathématiques.

Les certificats d'aptitude délivrés aux candidats de la série Latin-Grec sont imprimés sur papier violet.

Les certificats d'aptitude de la série Latin-Langues vivantes sont établis sur papier bien.

Les certificats d'aptitude correspondant à la série Latin-sciences sont imprimés sur papier ^'au/îe.

Enfin, les certificats d'aptitude obtenus par les candidats de la série Sciences-Langues vivantes seront établis sur papier rouge.

Vous remarquerez que, dans chaque série, les certificats de la seconde partie portent en marge les mentions qui devront être reproduites sur les diplômes. Cette addition a paru absolument indispensable pour éviter les erreurs que pourrait entraîner la diversité des mentions.

Je vous prie de veiller tout particulièrement à ce que les modèles adoptés soient exactement reproduits tant au point de vue de la couleur que de la disposition typographique et du format.

Dans l'envoi des pièces relatives à la délivrance des diplômes, il y aura lieu, comme pour le baccalauréat classique et le baccalauréat moderne, de distinguer les certificats d'aptitude suivant les diverses séries (première et deuxième parties) auxquelles ils correspondent, en ayant soin de conserver l'ordre alphabétique rigoureux ; les certificals d'aptitude établis an vue de la même mention seront placés dans des enveloppes distinctes portant l'indication de cette mention.

Je vous serai obligé de transmettre des exemplaires de la présente circulaire à MM. les doyens et secrétaires des Facultés des sciences et des lettres, et de les inviter k se conformer de tout point aux instructions qu'elle contient.

{Circulaire du /O décembre {903. — M. J. Chaumié, Ministre.)

ACADEMIE

SESSION

Faculté des Lettres d

BACCALAURÉAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE