M. J. CHAUMiâ
Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Glermont ;
Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
La Faculté des sciences de l'Université de Clermont est autorisée à délivrer un 11* certificat d'études supérieures de Sciences portant le titre de « Certificat de Chimie agricole » .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat
de Mathématiques générales.
30 Juillet 1902.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^
Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;
Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;
Vu l'arrêté du 1" juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux divers enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;
Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Lille ;
Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
La Faculté des sciences de l'Université de Lille est autorisée à délivrer un 14'= certificat d'études supérieures de Sciences portant le titre de « Certificat de Mathématiques générales ».
Arrêté modifiant le titre de deux certificats d'études supérieures délivrés par la Faculté des sciences
de l'Université de Grenoble.
30 Juillet 1902.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ',
Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;
Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;
Vu l'arrêté du l*"" juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des. matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supé-
1 M. J. chaumié .
rieures de sciences correspondant aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;
Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble ;
Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
Article l*"". — Le Certificat de Calcul différentiel et intégral délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble prend le titre de « Certificat d'Analjse infinitésimale ».
Art. 2. — Le Certificat d'Astronomie délivré par la même Faculté prend le titre de « Certificat d'Astronomie et Géodésie ».
Arrêté modifiant la liste des matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues par le décret du 31 décembre 1894 sur la Licence devant la Faculté des lettres de FUniversité de Caen.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^
Vu le décret du 31 décembre 1894, relatif à la licence es lettres ;
Vu l'arrêté du 3 août 1895 et les arrêtés ultérieurs fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894;
Vu les propositions de la Faculté des lettres de l'Université de Caen ;
Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
La liste des matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894, aux épreuves écrites de la licence avec mention «Lettres », devant la Faculté des lettres de l'Université de Caen, est modifiée ainsi qu'il suit :
1* Littérature grecque.
2° Littérature latine.
3» Littérature française.
4" Littérature allemande ou anglaise.
5° Institutions grecques et romaines.
6° Grammaire et métrique grecque.
7» Grammaire et métrique latine.
8» Grammaire et métrique française.
j. M. J. Chaumié.
Arrêté autorisant la Faculté des scienees de l'Université de Toulouse à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de sciences.
31 Juillet 1902.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts*,
Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;
Vu l'arrêté du 8 août 1898 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;
Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse ;
Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
La Faculté des sciences de l'Université de Toulouse est autorisée à délivrer :
1° Un Certificat d'études supérieures de Sciences mathématiques préparatoires à la Physique et aux Sciences naturelles ;
2" Un Certificat de Mathématiques supérieures, au lieu et place des Certificats de Géométrie supérieure et d'Algèbre et Analyse supérieures ;
3° Un Certificat d'Astronomie, au lieu et place du Certificat d'Astronomie et Mécanique céleste.
Décret autorisant le Recteur de l'Académie de Dijon à accepter, au nom de l'Université de cette ville, la cession gratuite d'un terrain communal pour la création d'un Institut œnologique.
28 Août 1902.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts ',
Vu les délibérations en date des 23 juillet et 3 septembre 1901, par lesquelles le Conseil municipal de Dijon demande que ladite ville soit autorisée à concéder gratuitement à l'Université, pour la création d'un Institut œnologique, un terrain de la contenance de 1 920 mètres carrés environ, dépendant de l'ancien cimetière ;
Vu l'arrêté pris en Conseil de préfecture par M. le Préfet de la Côte-d'Or, pour approuver lesdites délibérations ;
Vu la délibération du Conseil général de la Côte-d'Or, en date du 10 avril 1902;
Vu les délibérations des 4 et 30 novembre 1901 du Conseil de l'Université de Dijon, acceptant la cession faite par la ville;
Vu les lois des 5 avril 1884, 10 août 1871 et 4 février 1901 ;
Vu le décret du 21 juillet 1897 ;
La section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d'État entendue,
