‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 471 sur 1090 · Algérie et Tunisie · texte numérisé non relu

Algérie et Tunisie

Circulaire portant envoi d'un modèle de Liyret scolaire pour les candidats au Baccalauréat de l'Enseignement secondaire.

(Voir cette Circulaire, page 377, Note 1.)

Circulaire portant envoi des modèles des certificats d'aptitude au Baccalauréat de l'Enseignement secondaire.

10 Décembre 1903.

(Voir cette Circulaire, page 402, Note 1 .)

Décret portant que le Directeur de l'Observatoire du Pic du Midi est appelé à faire partie du Conseil de l'Université de Toulouse.

14 Décembre 1903.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instraction publique et des Beaux- Arts * ; Vu la loi du 10 juillet 1896; Vu le décret du 21 juillet 1897;

Vu le décret du 2 novembre 1903, rattachant l'Observatoire du Pic du Midi à l'Université de Toulouse ;

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