VI. Ens. sup. Lois et lliglcmenis

B. — Deuxième série {latin-langues vivantes).

2 membres de l'enseignement supérieur.

3 membres de l'enseignement secondaire.

G. — Troisième série {latin-sciences).

3 membres de l'enseignement supérieur.

3 membres de l'enseignement secondaire.

D. — Quatrième série {sciences-langues vivantes).

2 membres de l'enseignement supérieur.

3 membres de l'enseignement secondaire.

Conformément aux termes de la circulaire en date du 26 avril 1904, les jurys constitués précédemment pour les examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne (!'* et 2' parties) siégeront durant les sessions de 1904.

En ce qui touche les candidats à la deuxième partie du baccalauréat es lettres (régime de 1880), ils continuent à être examinés d'après les prescriptions du décret du 19 juin 1880.

Je vous serai obligé de me faire parvenir, dans le plus bref délai possible, vos propositions pour la constitution, dans votre ressort académique, des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique (1" et 2" parties) et du baccalauréat de l'enseignement secondaire (1" partie, séries A, B, G, D), en tenant compte de ce fait qu'il ne paraît pas nécessaire de prévoir des examinateurs spéciaux pour la première partie du baccalauréat de l'enseignement^secondaire classique. Les candidats à l'épreuve dont il s'agit peuvent être examinés par un jury choisi parmi les professeurs désignés en vue de la première partie (série A, latin-grec) du baccalauréat de l'enseignement secondaire.

Je vous rappelle en terminant :

1° Que vos propositions ne doivent comprendre que le nombre de professeurs de l'enseignement secondaire strictement nécessaire pour assurer la marche régulière des opérations ;

2" Que le règlement donne la facilité de faire appel à des examinateurs spéciaux, c'est-à-dire à des examinateurs non agrégés ou docteurs, pour les épreuves de langues étrangères vivantes ;

3" Que vous n'avez pas à me faire connaître les noms des membres des Facultés de votre ressort qui participent aux examens. G'est au doyen qu'il appartient de régler le service au jour le jour.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un 2d* certificat d'Études supérieures de sciences.

4 Juin 1904.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 aoiàt 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du 1" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux divers enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Paris ;