‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 509 sur 1090 · M. J. CUAUMIÊ · texte numérisé non relu

M. J. CUAUMIÊ

épreuves du baccalauréat de l'enseignement secondaire, et notamment l'article 2 de ce décret, qui est ainsi conçu :

« Les Facultés devant lesquelles pourront être subies les épreuves de langue russe seront désignées, chaque année, par arrêté ministériel »,

Arrête :

Article l''^ — La Faculté des lettres de TUniversité de Bordeaux examinera, pendant les sessions de juillet-août et d'octobre-novembre 1904, les candidats à la première partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire qui désireront subir les épreuves de langue vivante étrangère sur la langue russe.

Art. 2. — Le Recteur de l'Académie de Bordeaux est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Arrêté iostituant des Diplômes d'Études supérieures dans les Facultés des lettres

des Universités.

18 Juin 1904.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts *,

Vu la résolution adoptée parla Chambre des députés le 14 février 1902 et l'ordre du jour voté par le Sénat le 10 juillet 1902 ;

Vu la loi du 27 février 1880 ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1894 ;

Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu le décret du 21 juillet 1807 ;

Le Conseil supérieur de l'Instruction publique entendu,

Arrête :

Article V. — Il est institué dans les Facultés des lettres des Universités :

Un Diplôme d'études supérieures de Philosophie ;

Un Diplôme d'études supérieures des Langues classiques ;

Un Diplôme d'études supérieures de Langues et Littératures étrangères vivantes.

Art. 2. — Les candidats aux diplômes d'études supérieures prévus à l'article 1"" doivent satisfaire aux épreuves suivantes :

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