M. Bienvenu Mabtin

aux épreuves de ce dernier certificat pour lesquelles ils ont obtenu les notes ci-après, savoir :

Physique 18

Chimie 24

Zoologie 12

Botanique 12

Art. 3. — Le Recteur de l'Académie de Lille est chargé de l'exécution du présent arrêté.

1er Janvier 1906.

Décret portant création, à la Faculté de droit de l'Université de Caen, d'une Chaire d'Histoire du droit.

Décret portant suppression, à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, de la Chaire de Droit international public et privé, et création, à ladite Faculté, d'une Chaire de Droit international public.

Arrêté aotorisant la Faculté des scienees de rUnlTersité de Grenoble à délivrer UD I3« certificat d'études supérieures de Sciences (Mathématiques générales).

4 Janvier 1906.

Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes',

Vu le décret du 28 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 susvisé ;

Vu l'arrêté du l®"" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la déli,vrance des certificats d'études supérieures correspondant aux divers enseignements des Facultés des sciences des diverses

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public.

Arrête :

Article 1"". — La Faculté des sciences de l'Université de Grenoble est autorisée à délivrer un 13* certificat d'études supérieures de Sciences, portant le titre de « Certificat de Mathématiques générales ».

Art. 2. — Le Recteur de l'Académie de Grenoble est chargé de l'exécution du présent arrêté.