‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 894 sur 1090 · La Cordillère des Andes · texte numérisé non relu

La Cordillère des Andes

Arrêté modifiant l'article 2 du règlement relatif au Brevet d'œnologie et au Diplôme supérieur d'études œnologiques, délivrés par l'Université de Dijon.

19 Novembre 1907.

Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes ', Vu l'article 15 du décret du 22 juillet 1897, portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 1903 ;

Vu la déclaration du Conseil de l'Université de Dijon, en date du 24 juin 1907 ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Dijon, modifiant

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