‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 980 sur 1090 · M. Gaston Doumbroue · texte numérisé non relu

M. Gaston Doumbroue

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du 1" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux diflerents enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Nancy ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement

Arrête :

La Faculté des sciences de l'Université de Nancy est autorisée à délivrer un 22* certificat d'Études supérieures de Sciences, portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle.

Arrêté relatii' au certificat d'Études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle), délivré par la Faculté des Sciences de l'Université de Xancj .

27 Novembre 1908.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts*,

Vu le décret du 31 juillet 1893, relatif à l'institution dans les Facultés des sciences d'un certificat d'études physiques, chimiques et naturelles ;

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du l*r juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux divers enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu l'arrêté du 27 novembre 1908, autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un 22* certificat d'études supérieures de sciences portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Nancy ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public.

Arrête :

Article 1". — Les candidats au certificat d'études supérieures de sciences, portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle, institué à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy par arrêté en date du 27 novembre 1908, devront satisfaire aux épreuves suivantes :

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