‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 155 sur 265 · T1TE-L1VE. — XXVI · texte numérisé non relu

T1TE-L1VE. — XXVI

CicÉRON. — Ad Alticum, VIL

auteurs français.

La Vie de saint Alexis (édit. Gaston Paris). Ronsard. — Odes, 128-163 ; Hymnes, 2g6-

3og ; Discours, 352-3yg (édit. Recq de Fou-

quières).

Corneille. — Le Menteur ; don Sanche d'Aragon. La Fontaine. — Œuvres diverses (édit. Félix

Hémon).

André Chénier. — L Aveugle ; Le Mendiant; La

Liberté ; Le jeune Malade ; La jeune Taren-

tine ; Hermès ; ïambes.

Maurice de Guérin (édit. du Mercure de France). J.-J. Rousseau. — Discours sur l'origine et les

fondements de l'inégalité parmi les hommes. Extraits des Moralistes (édit. Thamin). III : La

Morale individuelle ; VI : La Vie politique. Victor Hugo. — Les Burgraves.

Mérimée. — Carmen.

Correspondance entre George Sand et Flaubert.

Série : LANGUES ET LITTERATURES ETRANGERES VIVANTES.

AUTEURS ALLEMANDS

Luther. — An den christlichen Adel der deutschen Nation [NeudrùcUe von Braune, n° 4).

Schiller. — Die Jungfrau von Orléans.

Lenau. — Gedichte. Faust.

Anzengruber. — Der Pfarrer von Kirchfeld.

Goethe. — Iphigénie of Tauris. Die Wahlverwandtscliaften.

H. VON Kleist. — Der Prinz von Homburg.

Heine. — Buch der Lieder.

Rosegger. — Das ewige Licht.

auteurs anglais.

Shakespeare and Fletcher. — King Henry VIII. Pope. — Windsor Forest.

ENS. SUP. (lois et RÈOLEHEIiTs). — TU.

Selected English Essays, chosen by W. Peacock

(The W^orld's Classics, p. SSy seq. ).

K. M. Warren. — A Treasury of English

Literatui"e (Constable), vol. VI. Johnson

to Burns.

Thackeray. — Henry Esmond. Tennyson. — The Miller s Daughter. The Brook.

Dora. Ulysses. The Revenge. The Voyage.

auteurs espagnols.

Juan de Mena. — Laberinto (Orden de Marte; Muerte del Conde de Niebla ; Muerte de Lorcnzo Dàvalos).

Montemayor. — La Diana, tibro III.

Francisco de Moncada. — Expediciôn de los Catalanes {les 37 premiers chapitres).

Cervantes. — Novelas. La Fuerza de ia Sangre. JjQPE DB Vega. — El Perro del horleiano, JpAN Vaï.era. — La Bueqa Fama.

S. Y. J. Alvarez Qdintero. — El Genio aiegre.

ADTEORS FRANÇAIS.

Ronsard. — Odes, ja8-i63. Hymnes, '2g6- 3og. Discours, 35fi-3'jg (édit. Becq de Fouquières).

La Fontaine. — (Euvres diverses (édit. Félix

Hémo|i).

J.-J. Rousseau. — Discours sur l'origine et les

fondements de l'inégalité parmi les hommes. Extraits des Moralistes (édit. Thamin), III : La

Morale individuelle ; VI : La Vie politique. Mérimée. — Carmen.

Correspondance entre George Sand et Flaubert.

Déchet modifiant le décret du qS mai igis relatif au personnel des Archives nationales. [2 juillet 1913.

Le Président de ia Répdbliqde française ,

Sur le rapport du Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^^^ ;

Vu la loi de finances du 29 février 1 91 a ;

Vu l'artide 55 de la loi de finances du a5 février 1901;

Vu les décrets des i4 mars 1887, ik décembre 1911 et 28 mai 1912,

Décrète :

Art. l*'. L'article 2 du décret du 28 mai 1912, fixant les traitements et les classes du personnel des archives nationales, est, en ce qui concerne les conservateurs adjoints, modifié ainsi qu'il suit :

1 " classe 8,000 francs.

2" classe 7,5oo

3' classe 7,000

Art. 2. Le Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts, et le Ministre des Finances ^^' sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Ans du Comité du contentieux du Ministère de l' Instruction publique sur la question de savoir si, un concours de Faculté étant annulé, le nouveau concours qui doit s'ouvrir entre les mêmes candidats, doit également s'ouvrir devant le même jury. [5 juillet 1913.

Le Comité du contentieux ,

Consulté sur la question ci-après énoncée : un concours de Faculté étant annulé, le nouveau concours qui doit s'ouvrir entre les mêmes candidats doit-il également s'ouvrir devant le même jury?

Vu le statut du 1 6 novembre 1 87 A ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 1909;

Considérant que la désignation des jurys de concours pour les différentes agrégations est faite non d'une manière permanente , mais à l'occasion de chaque concours ;

(') M. Louis Barthoc. — W M. Charles Duhont.

Que , pour l'agrëgalion des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie, lus jiifjes sont — pour chaque concours tirés au sort parmi les professeurs titulaires des Facultps; — que l'opération du liiage au sprl np vaut que pour le concours à l'occasion duquel elle est pratiqué*?, qu'on peut ainsi la tenir pour l'une des opérations préalables de chaque concours;

Considérant que l'arrêté ministériel portant annulation d'un concours ne laisse rien subsister des opérations qui ont été accomplies à son occasion — sauf toutefois la liste des candidats, puisque cette exception est spécialement mentionnée dans l'article a 5 du règlement du i6 novembre 187/1, ainsi conçu : (f Si le pourvoi est admis (c'est-à-dire si un concours est annulé), il est procédé entre les mêmes rr candidats à un nouveau concours dont l'époque est fixée par le Ministre»-,

Considérant que trie nouveau concours?) n'a ainsi de commun avec le concours que la liste des concurrents ,

Par ces motifs, émet |'ayi^ :

Qu'il y a lieu de tirer au sort, pom* le nouveau concours, un jury spécial, ^ans tenir aucun compte du concours précédent, lequel est présumé n'avoir pas existé.

Arrêté approuvant une délibération du Conseil de VUniversité de Grenoble portant modification des articles 3 et g du règlement d'études et d'examens de r Institut d'enseignement commercial de cette Université. [9 juillet 1913.

Le Président du Conseil , Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^'' ,

Vu l'article i5 du décret du ai juillet 1897;

Vu |a délibération, en date du 10 mai 1918 , du Conseil de l'Université de Grenoble;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique.

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Grenoble modifiant ainsi qu'il suit les articles 3 et 9 du règlement d'études et d'examens de l'Institut d'enseignement commercial de cette Université :

Art. 3. Les candidats qui ne justifient d'aucun des titres op grades mentionnés à l'article précédent subissent un examen dont les épreuves écrites portent sur les matières suivantes :

Langue française;

Mathématiques (arithmétique, algèbre, géométrie); Physique et chimie;

Langue étrangère vivante (allemand ou anglais ou italien) pour les étudiants de langue française et langue française pour les autres étudiants; Histoire et géographie.

Art. 9. (Epreuves orales).

Groupe C. COBWIOKHT».

Géographie économique 5

Cours sur les marchandises 3

Anglais, allemand ou itahen pour les étudiants de langue française k

^•' M. Louis Babthou.

Les candidats dont Li langue maternelle n'est pas le français sont autorisés à présenter celte lan<;ue au lieu des précédentes. Une note leur sera donnée d'après la connaissance du français dont ils auront fait preuve dans l'ensemble de leurs épreuves écrites et orales.

Décret fixant des délais d'ajournement aux examens de doctorat en médecine.

[12 juillet 1913.

Le Président de la Républiqoe française,

Sur le rapport du Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^^^ ; Vu les décrets du 99 novembre 1911 et du 29 juillet 1912, portant organisation des études en vue du doctoral en médecine;

Décrèite :

Art. l*'. A partir du quatrième échec à un même examen de doctorat en médecine (examen de fin d'année ou examen de clinique), le délai d'ajournement est de deux ans pour ce même examen.

Décret relatif aux coefficients des épreuves de la deuxième partie du baccalauréat de l'Enseignement secondaire (^mention : Mathématiques). [12 juillet 1913.

Le Président de la République française ,

Sur le rapport du Président du Conseil, Minisire de l'Instruclion publique et des Beaux-Arls''';

Vu le décret du 3i mai 1902 relatif au baccalauréat de l'Enseignement secondaire;

Vu le décret du 26 juillet 1909 ;

Vu la loi du 27 février 1880;

Le Conseil supérieur de l'Instruction publique entendu ,

Décrète :

Art. l*'. Les dispositions de l'article 20 du décret du 3i mai 1902 relatif au baccalauréat de l'Enseignement secondaire sont modifiées ainsi qu'il suit :

• Art. 20. La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0 à 20. Les coefficients suivants sont attribués aux différentes épreuves :

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