Pharmacie

«Le Ministre arrête, sur lu proposilion des Facultés et après avis du Comité consultatif de l'enseignement public (i™ section), la répartition entre ces sections des places , d'agrégés vacantes et à mettre au concours.

v^Art. 39. Les épreuves préparatoires consistent :

« 1° Dans une leçon orale de trois quarts d'heure faite, après trois heures de préparation dans une salle fermée, sur une question empruntée à l'ordre d'enseignement pour lequel le candidat est inscrit.

«La surveillance sera organisée par le jury;

« Le candidat pourra s'aider des ouvrages désignés par le jury.

«9° Dans un exposé public fait par le candidat lui-même de ses travaux personnels. Une demi-heure est accordée pour cette épreuve qui est affecté du coefficient 3 ;

«3° Les candidats aux sections de physique biologique et médicale, de chimie biologique et médicale, de parasitologie et sciences naturelles appliquées à la médecine et de matière médicale et pharmacodynamie , font en outre une composition sur un sujet d'anatomie et de physiologie. Cinq heures sont accordées pour cette composition qui a lieu dans une salle fermée , sous la surveillance d'un membre du jury. Les concurrents ne peuvent s'aider d'aucun ouvrage imprimé ou manuscrit.

^Art. ùO. Les épreuves définitives sont :

« 1° Une leçon orale d'une heure après quarante-huit heures de pré[)aration libre;

«9° Une épreuve technique ou clinique, selon les sections, accompagnée de manipulations et de démonstrations détaillées dont chaque jury fixera la matière, les conditions et la durée.

«Toutefois, en ce qui concerne les sections 9 et 11, médecine générale; — chirurgie générale, la deuxième épreuve définitive est maintenue telle qu'elle était fixée par le statut du 1 6 novembre 187/1, modifié par l'arrêté du 3 0 juillet 1 887 ^^\ r>

Art. 2. Sont et demeurent rapportés : l'arrêté du 28 juillet igo8, relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie; l'arrêté du 90 février 1907, déterminant les fonctions pour lesquelles, dans les Facultés de médecine, est exigée l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine, l'arrêté du 20 février 1 907, relatif aux fonctions de suppléant et de chef de travaux dans les Ecoles de plein exercice et les Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie.

Annexe à l'arrêté qui précède.

Tableau fixant la constitution des jurys des diverses sections de l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie.

Section d'anatomie et embryologie.

Cinq juges :

Quatre professeurs d'anatomie ; Un professeur d'histologie.

Section d'histologie.

Cinq juges :

Quatre professeurs d'histologie ; Un professeur d'anatomie.

(') a. Pour la médecine :

Une leçon clinique sur un ou deux malades choisis ])ar le jury, examinés avec toutes les ressources du lahnraloiro ; dos oxcrricos d'anatomie patholojjiquc.

b. Pour la chirurgie :

Mêmes épreuves pratiques que pour la médecine, et, en outre, une opération sur le cadavre. (Arrêté du 3o juillet 1887 : art. tto.)

Section de physiologie.

Cinq juges :

Trois professeurs de physiologie :

Un professeur de physique; Un professeur de chimie.

Section de parasitologie et sciences naturelles appliquées â In médecine.

Cinq juges :

Trois professeurs de sciences naturelles ; Un professeur de clinique médicale ; Un professeur de pathologie interne.

Section de hacténologie.

Cinq juges :

Deux professeurs de bactériologie ou microbiologie ;

Un professeur de médecine expérimentale ou de médecine expérimentale et comparée;

Un professeur de parasitologie ou d'histoire naturelle et parasitologie ;

Un professeur d'hygiène.

Section de physique biologique et tnédicale. Cinq juges :

Trois professeurs de physique; Un professeur de chimie; Un professeur de physiologie.

Section de chimie biologique et médicale. Cinq juges :

Trois professeurs de chimie ; Un professeur de physique ; Un professeur de pharmacologie.

Section de matière médicale et pharmacodynamie.

Cinq juges :

Trois professeurs de pharmacologie; Un professeur de chimie ; Un professeur de thérapeutique ou de [)alhologie et thérapeutique générales.

Section de médecine générale.

Neuf juges :

Deux pi'oless(^iirs de cliniques généiaU's: Deux professeurs de cliniques spéciales:

Un professeur de pathologie générale ou de thérapeutique :

Un professeur de patliologie interne; Un professeur d'anatomie pathologique ; Un professeur de médecino légale; Un professeur d'hygiène.

Section des maladies mentales.

Cinq juges :

Deux professeurs de pathologie mentale ; Un professeur de médecine légale; Un professeur de clinique médicale générale; Un professeur de pathologie interne.

Section de chirurgie générale.

Neuf juges :

Trois professeurs de cliniques générales ; Trois professeurs de cliniques spéciales; Un professeur de médecine opératoire ; Un professeur de pathologie externe; Un professeur d'anatomie pathologique.

Section d'anatomie pathologique.

Cinq juges :

Ti'ois professeurs d'anatomie pathologique; Un professeur de clinique médicale générale; Un professeur de clinique chirurgicale générale.

Section d'obstétrique.

Cinq juges :

Trois professeurs d'obstétrique:

Un professeur de clinique médicale:

Un professeur de clinique chirurgicale.

Section d'ophtalmologie.

Cinq juges :

Trois professeurs de clinique ophtalmologique ;

Un professeur de clinique chirurgicale; Un professeur de physique.

Section d'oto-rkino-laryngologie.

Cinq juges :

Deux professeurs de clinique chirui-gicale générale ;

Deux professeui*s de clinicjue médicale générale ;

\U\ professeur de pathologie externe ou de |)alhologfe générale.

Sfction de pharmacie.

Cinq juges :

Deux professeurs de pharmacie; Un professeur de chimie:

Un professeur de botanique:

Un professeur ih' rn;ilière inédicîil»'.

Arbêt du Conseil supérieur de Vlmtruction publique prononçant relèvement de peine par application de là loi du ij juillet igo8. [21 juillet 1909.

Le Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Vu ia décision du Conseil déparlemental de Loir-et-Cher, en date du G octobre 189/1, prononçant contre M. Huard-Beschon (Alfred, Adolphe), ancien instituteur public, la peine de l'interdiction absolue d'enseigner;

Vu la demande, en date du 9 octobre 1908, adressée par M. Huard-Beschon au Ministre de l'Instruction publique, à l'effet d'être relevé de cette peine;

Vu le rapport d'enquête de l'inspecteur d'académie de Loir-et-Cher, en date du i3 mars 1909;

Vu l'avis favorable du Conseil départemental de Loir-et-Cher, en date du 26 mars 1909;

Vu la loi du 1 7 juillet 1 908 ;

Vu le décret du 2 4 février 1909;

Ensemble les pièces du dossier ;

Ouï le rapport écrit d'un membre de la Commission du contentieux et de la discipline ;

L'appelant dûment convoqué et non comparant;

Après en avoir délibéré, à ia majorité des deux tiers des voix, la moitié plus un des raembi'es du Conseil étant présents ,

Beçoit la demande et relève M. Huard-Beschon (Alfred, Adolphe) de la peine de l'interdiction absolue d'enseigner prononcée contre lui, le 6 octobre 1894, par le Conseil dépar(ement<il de Loiret-Cher, ainsi que des incapacités et déchéances qui ont pu en résulter.

Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique décidant que le Conseil n'a pouvoir de prononcer le relèvement de la peine de la révocation qu'en ce qui concerne les professeurs titulaires de l'enseignement supérieur et secondaire. [21 juillet 1909.

Le Conseil sdpérietir de l'Instrdction publique ,

Vu la demande formée par M. X. . . , le 18 octobre 1908, à l'effet d'être relevé, par application

de ia loi du 17 juillet 1908, de la révocation dont il a été frappé, en 1896, par le préfet d

après avis du Conseil départemental ;

Vu la loi du 17 juillet 1908 , articles 1" et k;

Vu le décret du ai février 1909;

Ensemble les pièces du dossier ;

Sur le rapport écrit d'un membre de la Commission du contentieux et de la discipline;

L'appelant dûment coavoqué et non comparant;

Considérant, en droit, que la loi du 17 juillet 1908 n'a donné pouvoir au Conseil supérieur de prononcer le relèvement en faveur des membres de l'enseignement public ou libre que relativement aux déchéances et incapacités résultant des décisions qui ont prononcé contre eux l'interdiction du droit d'enseigner ou la suspension du droit de diriger un établissement d'enseignement libre; que la loi ne vise le cas de révocation qu'en ce qui concerne les professeurs titulaires de l'enseignement supérieur et secondaire ; d'où il suit que le Conseil n'est pas compétent pour statuer sur la question qui lui est soumise ;

A la majorité absolue, la moitié plus un des membres du Conseil étant présents, Décide qu'il n'y a pas lieu à statuer.

Arrêt du Conseil supérieur de V Instruction publique aux terfnes duquel le Conseil n'a j)ouvoir de prononcer Je relèvement des déchéances et incapacités qu'en tant quelles sont la conséquence de condamnations prononcées f>ar les juridictions universitaires. [21 juillet 1909.

Le Conseil sipérieir de l'Instruction publique ,

Vu la demande formée, le i8 octobre 1908, par M. X , ancien instituteur public à ,

tendant à être relevé, par application de la loi du 17 juillet 1908, de l'incapacité de tenir école et d'y être employé, incapacité résultant d'une condamnation à quinze jours d'emprisonnement pour délit d'outrage public à la pudeur prononcée par le tribunal correctionnel de le 17 juiu 1887;

Vu la loi du 17 juillet 1908, articles 1" et A;

Vu le décret du 2 4 février 1909;

Ensemble les pièces du dossier ;

Sur le rapport écrit d'un membre de la Commission du contentieux et de la discipline ;

L'appelant dûment convoqué et non comparant ;

Considérant, en droit, que la loi du 17 juillet 1908 ne donne au Conseil supérieur de l'Instruction publique le pouvoir de prononcer le relèvement des déchéances et incapacités qu'en tant qu'elles sont la conséquence de condamnations prononcées par les juridictions "universitaires; que cela résulte, non seulement des principes généraux du droit, mais encore du texte formel des articles 1 " et 4 de la loi ;

Considérant que , dans l'espèce , l'incapacité dont le postulant demande à être relevé , résultait de plein droit de l'article 5 de la loi du 3o octobre 1886 à la suite de la condamnation prononcée contre

lui par le tribunal correctionnel de , sans qu'aucune peine discipliuaii-e ait été prononcée

contre lui; que, d'ailleurs, elle paraît avoir été effacée par une-réhabilitatiou prononcée par la Couide , le 3 février 1897 ;

Par ces motifs et après en avoir délibéré ;

A la majorité absolue , la moitié plus un des membres du Conseil étant présents ,

DÉCIDE qu'il n'y a pas lieu à statuer.

Di'xRET portant abwfyatwii des décrets du qo février igoj relatifs aiuv Ecoles de plein exercice et aux Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie.

[26 juillet 1909.

Le Président de la République française.

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^'' ;

Vu l'ordonnance du 19 mars i84i ;

Vu le décret du ili juillet 1876;

Vu les décrets des i"aoùt i883, 3i juillet 1893 et 2 4 juillet 1889;

Vu la loi du 27 féviier 1880;

Vu l'avis du (îonscil supérieur de l'Instruction publique.

DÉCRÎiTE :

Art. l''^ Sont et demeurent rapportés :

Le décret du 20 février 1907 relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie;

^'' M. Gaston botMKiioii..

Le décret du 20 février 1907 relatif aux Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie. •

AuT. 2. Le Ministre de l'Inslruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret.

Rapport av. Président de la Répuhhqiie suivi d'un Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien.

1" Rapport. [26 juillet 1909,

Monsieur le Président,

J'ai l'honneur de vous soumeltre un décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien.

Pour vous mettre à même de juger de l'importance de la réforme, je tiens à placer sous vos yeux le rapport présenté au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Guignard, directeur de l'Ecole supérieure de pharmacie de l'Université de Paris, membre de l'Académie des sciences :

ffLe projet de décret Foumis à l'examen du Conseil supérieur a été motivé par les raisons suivantes : d'une part, la loi du 19 avril 1898, en unifiant le diplôme de pharmacien, a créé une situation nouvelle aux Ecoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie, dont les attributions ont été limitées, jusqu'ici, à la délivrance du diplôme de pharmacien de 2° classe; d'autre part, les besoins auxquels doit répondre aujourd'hui la profession pharmaceutique nécessitent u!io réforme générale des programmes relatifs à la scolarité et aux examens des aspirants au diplôme de pharmacien.

ffC'est en vu»; de celte réforme que M. le Ministre de l'Instruction publique, par une circulaire en date du 1 1 décembre 1906, invitait les Ecoles supérieures et les Facultés mixtes à délibérer sur les modifications qui paraîtraient devoir être apportées au i-égime actuel.

ffA la suite de cette enquête, une Commission spéciale, composée d'un assez grand nombre de membres appartenant [iresque tous au corps pliarmaceutique à des titres divers, était nommée pour examiner les propositions formulées par les Ecoles et Facultés mixtes et dresser le programme qui semblerait le mieux répondre aux besoins de l'heure présente. Cette Commission , présidée par M. le sénateur Peytral, a ouvert ses travaux le 92 juin 1908 et désigné comme rapporteur M. Delaunay, député.

ffCe sont les résultats de ses délibérations qui constituent les bases fondamentales du projet de décret qui vous est présenté.

ffLes dispositions essentielles du régime actuellement en vigueur pour les études pharmaceutiques ont été instituées par le décret du i/j juillet 1 876.

ffEn organisant renseignement de la pharmacie, la loi du 9.1 germinal an xi n'avait établi aucune diiïérence entre les examens (pie les aspirants devaient subir, soit dans les trois écoles spé(;iales qu'elle rivait, soit devant les jurys médicam appelés à fonctionner dans les départements cpii n'étaient })as le siège d'une de ce.^ écoles. La sou!c condition préalable imposée aux candidats était celle de huit années de stage dans une olïicine, ou de trois années de stage et de trois années d'école. Seuls, les élèves des écoles devaient justifier d'une éducation classi(jue; ils jouissaient du privilège de pouvoir exercer sur tout le territoire de la République, tandis que les diplômes délivrés par les jurys médicaux n'avaient de valeur que dans les départenicnls pour lesquels ils étaient obtenus.

ffEii tS^io, les écoles secoudaii-es de médecine et de jdiarmocie, (jui avaient été établies parles municipalités, recevaient inie organisation régulière et prenaient le nom d'écoles prt'paraloires; les écoles supérieures, restées jusque-là autonomes, entraient dans l'Univei-sité. Kn même temps, on exigeait de tous les candidats, sans exception, le dijdônie de bachcliiM' es lettres. Cette mesure présentait, au point de vue des études, les plus grands î;vantages; elle rangeait décidément la jihar-

iUILLEÏ 1009. 81

macie au nombre des professions libérales. En i852, le diplôme de bacbelier es iellres lui remplacé par celui de bachelier es sciences, sans qu'il en résultât de changement sensible an point de vue du recrutement.

wMais il n'en alla plus de même à pailir de iSod. Des dispositions nouvelles vinrent en effet dispenser du baccalauréat les candidats de 9' classe et réduire en même temps leur stage de huit h six années, dont deux pouvaient être compensées par une année de scolarité dans les Ecoles supérieures ou par dix-huit mois dans les Ecoles préparatoires. La pharmacie se trouvait replacée, pour ainsi dire, dans les conditions où elle était avant 18A0.

(tCet état de choses fut encore aggravé dans la suite par une série de mesures qui eurent pour conséquence, en amoindrissant les privilèges légitimes des diplômés de 1" classe, d'augmenter dans des proportions considérables le nombre des pharmaciens de second ordre.

ffCest pour remédier à celte décadence de la profession qu'il parut indispensable , en 1875, de modifier les conditions d'études de celle dernière catégorie de praticiens.

ffOn décida qne, pour les pharmaciens de 2' classe, la durée du stage et celle de la scolarité seraient les mêmes que poiu- les pharmaciens de 1" classe, c'est-à-dire de trois ans chacune. On exigeait en même temps des aspirants de 9' classe, avant la prise de la première insciiption , un certificat constatant qu'ils ont justifié, devant un jury spécial, des connaissances enseignées dans la classe de quatrième ^des lycées.

ftEn i885, un nouveau décret a coordonné et complété les dispositions antérieures relatives aux grades et aux études pour les deux catégories de pharmaciens.

ffCe sont ces dispositions qui régissent encore aujourd'hui le stage et la scolarité dans les Ecoles de pharmacie; quelques modifications secondaires ont seulement été introduites en 1889 dans le programme des examens probatoires.

ffll n'y avait donc plus, pour ainsi dire, d'autre différence entre les deux ordres de pharmaciens que c«]le qui provenait des deux sortes de grades exigés au début des études.

fril faut ajouter encore que, depuis un certain temps, le stage a subi une nouvelle réduction, les candidats obtenant généralement l'autorisation d'entrer ea, scolarité après deux années de stage seulement.

ff Enfin, la loi du 19 avril 1898, en supprimant le diplôme de pharmacien de 9* classe, comme la loi du 3o novembre 1899 sur l'exercice de la médecine avait supprimé celui d'officier de santé, a uniformisé les conditions d'accès de la carrière pharmaceutique et achevé l'œuvre depuis longtemps désirée dans l'intérêt des éludes et de la santé publique.

ffMais si, depuis la loi de germinal, le slage a progressivement changé de caractère, la scolarité ne s'est pas accrue en proportion de la somme des connaissances scientifiques que le pharmacien doit posséder pour être à la hauteur du rôle qui lui incombe dans le milieu social.

ffEn effet, le développement considérable de l'industiie chimique dans ces derniers temps, la fabrication toujours croissante des médicaments spécialisés et des produits synthétiques, l'abandon des préparations complexes de l'ancienne polypharmacie ont amené une transformation profonde dans 1a ])rofession du pharmacien. S'il prépare encore aujourd'hui un certain nombre de médicaments galéniques, les prépai-ations des produits chimiques sont devenues l'exception dans les officines. Mais, en demandant ceux-ci à l'induslrie, le pharmacien a le devoir d'en contrôler avec soin la nature et la pureté. Or, il ne pourra le faire que s'il est familiarisé avec les méthodes souvent les plus délicates de l'analyse chimique.

tr D'autre part, des sciences nouvelles sont venues s'ajouter aux anciennes, telles que la chimie biologique, la bactériologie, l'hygiène, qui n'ont pas, jusqu'ici, figuré officiellement dans les programmes.

ffLa loi sur la sauté publique a rendu ob!iga!oire la présence d'un pharmacien dans toutes les commissions sanitaires darrondissement : d'où la nécessité pour le pharmacien de posséder les connaissances qui lui permettront de remplir sa mission.

ffEn outre, l'application de la nouvelle loi sur la répression des fraudes en matière médicamenteuse et alimentaire amènera nécessairement la désignation fréquente du pharmacien comme expert.

(fil y a donc toute une série de connaissances générales, en même temps qu'une multitude de procédés spéciaux de recherches, que le pharmacien ne peut plus ignoi-er aujourd'hui et qui exigeront forcément des études plus longues.

ENS. sup. (lois et kèclements). VU. l)

ffOn ne s'aurait pourtant augmenter outre mesure la dure'e des études, surtout en prcsence des exigences de la loi militaire qui ne permet plus aux étudiants d'obtenir de sursis au delà de leur vingt-cinquième année.

ffCes diverses considérations devaient guider la Commission de réforme dans ses délibérations sur les trois points principaux quelle avait à discuter : le stage, la scolarité et les examens.

ffLa question du stage, préoccupant à la fois les praticiens et le corps enseignant, a donné lieu à de vives controverses, au com's desquelles les opinions les plus contradictoires se sont fait jour.

rrPour une partie des membres delà Commission, soucieux d'un passé qui n'a pas été sans grandeur, le stage ne doit subir aucune modilication et il importe qu'il conserve sa place au début des études.

ffPour quelques-ims, réformateurs bardis et convaincus, celle institution ancestrale n'a plus de raison d'être et le moment est venu de la faire disparaître.

«Pour le plus grand nombre, enfin, le stage oflicinal doit subir une réduction nouvelle; mais il faut en maintenir la valeur par une organisation et un contrôle efficaces. En outre, pour qu'il n'y ait pas d'interruption entre les études secondaires et les éludes supérieures, il convient de le reporter après la période scolaire.

ffSans reproduire ici les arguments qui ont été invoqués dans le sein delà Commission de réforme, soit en faveur du maintien du stage avant la scolarité, soit pour son transfert à la fin des éludes théoriques, je rappellerai seulement qu'elle s'est prononcée d'abord à une assez forte majorité, pour le stage post-scolaire. Mais la question fui ensuite l'objet d'une discussion nouvelle, en raison surtout des inconvénients qui pourraient résulter, pour le recrutement de l'internat des hôpitaux, du transfert du stage après la scolarité. Pour concourir à l'internat, les candidats doivent, en eiïet, avoir accompli et validé leur stage par un examen. La Commission maintint néanmoins sa décision première, mais à une faible majorité.

ff Après ce vote, la durée du stage ne pouvait donner lieu à de longues discussions. La Commission de réforme avait admis, à la presque unanimité, la nécessité (!e prolonger d'une année la scolarité; elle devait aussi faire en sorte que l'étudiant eut terminé toutes ses études et ses examens à l'âge de «îS ans, avant d'élre appelé au service militaire.

ff()r, la sl4listi(pie du baccalauréal montre que, si la majorité des candidats obtient le diplôme de bachelier à l'âge de 18 ans, il en est plus de 3o p. 100 qui ont atteint ou dépassé leur dix-neuvième année au moment de leur réception. Dans ces conditions il semble prudent de prendre comme point d(î départ des éludes pharmaceutiques l'âge de 19 ans. 11 faut bien compter aussi, dans une certaine mesure, avec les retards qui peuvent sui-venir au cours de la scolarité, soit par suile d'échecs, soit pour cause de maladie, et permettre à réludiant de subir tous ses examens probatoires avant la date fixée pour l'incorporation dans l'armée.

ffLa conclusion qui s'impose, c'est que le cycle com[)iel des études ne doit pas dépasser cinq années.

(rSi l'on voulait maintenir au stage une durée de deux ans avant la scolarité, l'étudiant qui entreprendrait celle-ci aussitôt après le stage, en demandant des sursis à l'autorilé militaire jusqu'à sa vingt-cinquième année, ne pourrait dans la plupart des cas achever ses études avant son appel sous les drapeaux. 11 est inutile d'insister sur les inconvénients qui ne manqueraient pas de résulter d'un pareil régime.

ff Au surplus, si le stage préscolaire de deux ans, tel qu'il s'effectue aujourd'hui, rend des services aux praticiens, il importe cependant de ne pas imposer aux futurs étudiants en pharmacie un apprentissage d'une durée excessive.

ff Après toutes ces discussions, la Commission de réforme a donc cru devoir demander que les études aient une durée totale de cinq années : quatre pour la scolarité et une pour le stage, ce dernier devant terminer les éludes.

ffLe projet qui vous est soumis aujourd'hui comporte également cinq années d'études, mais le stage devra précéder la scolarité.

ffll était permis de penser que les arguments invoqués en faveur de l'une ou de l'autre des deux principales solutions relatives à la place du stage ne sont pas de ceux qui forcent d'emblée la conviction. En présence des objections qui se sont renouvelées à la suite des décisions de la Commission de réforme, l'administration supérieure a jugé prudent de maintenir au stage la place qu'il a occupée jusqu'ici; mais elle a été d'avis qu'il était nécessaire de le réduire à une seule aimée, en essayant de l'organiser dans des conditions susceptibles de le rendre meilleur que par le passé.

JLILLKT 1909. 83

ffl. Siofrc. — Dans son lilre i", le piojet de décret renferme une innovation qui permet d"esj)ércr h l'avenir une séi-ieuse amélioration dans raccomplissemeot du stage.

f La loi de germinal n'a créé aucune diderenc/' entre les titulaires du diplôme de pharmacien, au point de vue de la possibilité de recevoir des stagiaires. Que l'on dirige une ollicine ou une droguerie médicinale, que l'on soit pharmacien d'un hôpital, d'un asile ou d'un dispensaire, on exerce la pharmacie, et aucune disposition légale n'inlerdit à ces diverses catégories de pharmaciens de délivrer des corlificals de stage. Il y a là une source d'abus qui viennent s'ajouter aux conditions défectueuses dans lesquelles se trouvent nombre d'officines pour i-ecevoir des stagiaires.

(tEn stipulant que le stage ne pourra être accompli que dans des pharmacies dont les titulaires auront été agréés à cet effet par les Recteurs, après avis des Ecoles ou Facultés mixtes, le projet répond à un vœu qui a été souvent exprimé par le corps pharmaceutique lui-même.

rr Une mesure analogue a été prise récemment lors de la réorganisation des études dentaires. I^es aspirants aii diplôme de chirurgien dentiste peuvent faire leur stage, soit dans les Ecoles dentaires ou les Facultés et Ecoles de médecine, dans lesquelles l'enseignement dentaire est organisé, soit chez des praticiens possédant un laboratoire, situé au chef-lieu académique. Le droit de prendre des stagiaires n'est accordé par les Recteurs, sur l'avis des Facultés ou Ecoles de médecine, qu'aux seuls praticiens établis dans les centres universitaires parce que Ton peut s'assurer plus facilement que leurs laboratoires répondent aux besoins des élèves. Ceux-ci trouveront, en outre, plus sûrement, dans ces grands centres, l'enseignement nécessaire à la préparation de la partie théorique, assez étendue, de leur examen de validation de stage.

ffMais une semblable limitation ne saurait être appliquée pour le stage pharmaceutique. Nombre d'officines dans les grands centres sont moins bien outillées pour le stage que dans les petites villes. ^ous ajouterons qu« 1^ réorganisation récente de l'inspection des pharmacies permettra aux doyens on directeur» des Facultés mixtes ou Ecoles d'être renseignés par les inspecteurs sur les conditions matérielles de toutes les officines, ce qui les guidera dans les propositions qu'ils auront à faire aux Recteurs en vue des autorisations qui devront être délivrées aux phavmacicrs pour recevoir des stagiaires.

ffLes conditions relatives à la prise des inscriptions de stage sont à peu de chose près les mêmes que celles imposées par le décret du 96 juillet i885.

trUne disposition nouvelle consiste dans l'obligation, pour l'élève, de tenir un cahier de stage où seront consignées au jour le jour les uianipuiations et préparations officinales qu'il aura effectuées dans la pharmacie. Ce cahier devra être présenté aux inspecteurs lors de leurs visites et au jury d'examen de validation de stage.

ffLe projet de décret détermine ensuite la nature des épreuves de cet examen et les conditions dans lesquelles il a lieu. Sous ce rapport, les dispositions du décret du 26 juillet 1880 sont en grande partie maintenues.

«•2. Scoldrilé. — La scolarité comprendra quatre aimées d'études. Nous avons déjà fait connaître les raisons pour lesquelles cette décision s'impose. Si l'on veut que le pharmacien puisse être à la hauteur de sa mission, il est indispensable aujourd'hui de développer certains enseignements et d'en introduire de nouveaux dans les programmes : de ce nombre sont la chimie biologique, la microbiologie, l'hygiène, auxquelles il faut ajouter des notions de législation et de déontologie pharmaceutiques.

ffll va sans dire que toutes les sciences enseignées n'entrent pas à litre égal dans le cadre tracé; plusieurs d'entre elles n'occupent pas plus d'un semestre dans le cours des études.

"En raison des difficultés que peut présenter l'application des programmes dans les Ecoles de province, où le personnel enseignant est moins nombreux, ces programmes ont été établis par année et non par semestre, de façon à permettre aux Ecoles de distribuer les cours à leur convenance. En outre, pour aucune des branches scientifiques, le cours complet ne devra excéder deux semestres, répartis sur deux années consécutives. Quelle que soit, en effet, l'extension prise dans ces derniers temps par certaines sciences, il importe que le professeur ne dépasse pas les limites compatibles avec le tenqis assigné à la scolarité.

"Pour les cours qui auront lieu en deux ans, il est nécessaire également que la même partie du programme soit enseignée la même année dans toutes les Ecoles ou Facultés. Cette concordance s'impose en raison des changements d'Ecole au cours de la scolarité, et aussi des concours, tels que

8/i JLILLKT 1909.

ceux pour l'obtentiou des bourses d'éLudes, lesquelles comportent des compositions communes anx diverses Académies.

frLes travaux pratiques, coordonnés à Tenseig-nemeut , sont obligatoires pendant les quatre années d'études. Ils sont accompagnés d'interrogations périodiques destinées à tenir l'étudiant en haleine dans le courant de l'année scolaire. Les notes de travaux pratiques et d'interrogations, de même que celles obtenues aux examens et dans les concours, sont consignées sur nn livret scolaire qui doit être communiqué aux jurys à tous les examens.

ffLa pratique des interrogations, qui a été pendant longtemps le monopole des lycées et collèges et d'un petit nombre de grandes écoles, a lait également ses preuves à l'Ecole de pharmacie de Paris, où elle est en usage depuis quelque lemjjs. I/étudiant voit ainsi son travail mieux réparti sur toute la durée de l'année: il ne remet plus au dernier moment la préparation à ses examens; avec un travail moins hâlif, il acquiert une instruction plus solide.

ff Quant au livret scolaire, il constituera, dans les examens, un élément d'appréciation autrement motivé que le hasard d'une trop brève interrogation.

fr<l. Examens. — Les trois premières années d'études se terminent chacune par un examen, comprenant une épreuve pratique et une épreuve orale.

rr Jusqu'ici, il n'existait pas d'épreuves pratiques aux examens de fin d'année. Il a paru bon de les introduire dans les programmes, afin de donner à ces examens un caractère moins livresque; mais on a pensé qu'il serait excessif de les rendre éliminatoires, puisque les notes de travaux pratiques consignées sur le livret scolaire doivent surtout entrer en ligne de compte,

rrPour les raisons que nous indiquerons plus loin, la quatrième année de scolarité ne comporte pas d'examen final.

ffDans toutes les Ecoles ou Facultés mixtes, les examens de fin d'année ont lieu en deux sessions : l'une en juillet-août, l'autre en novembre.

rrLes examens probatoires sont au nombre de trois.

ffLe premier porte sur les sciences physiques et chimiques.

ffLe deuxième sur les sciences naturelles.

frCes deux examens ne dillèrent pas beaucoup de ceux qui leur correspondent dans le régime actuel.

ffLe troisième a pour objet les sciences pharmaceutiques proprement dites. Par la nature de son programme et le caraclère de ses épreuves, il représente le couronnement des études en pharmacie. En raison de son importance, il est divisé en deux parties, dont chacune comprend elle-même une épreuve pratique et une épreuve orale. Les préparations que l'on exige actuellement au troisième examen et qui constituent ce qu'on appelle de[)uis longtemps rrla synthèse^ , y sont avantageusement remplacées par des recherches poi'tant sur la chimie biologique, la microbiologie et la toxicologie, et par des essais de substances médicamenteuses.

ffLes épreuves pratiques des deux premiers examens et celles des deux parties du troisième examen sonb éliminatoires.

frL»s deux parties du troisième examen doivent être subies devant la même lîlcole ou Faculté mixte.

ffAfin de réduire autant que possible, au moins pour les élèves studieux, la durée de la scolarité, les candidats pourront se présenter aux deux premiers examens probatoires dès qu'ils auront pris la i3° inscription, par conséquen! au cours delà quatrième année d'études. Le programme de celle-ci est relativement peu chargé; en outre, elle ne comporte pas d'examen de fin d'année: de sorte que l'étudiant pourra plus facilement achever sa préparation aux deux premiers examens probatoires, dont les matières sont empruntées exclusivement au cours des années précédentes.

ff Quant au troisième examen probatoire, les candidats pourront s'y présenter aussitôt après avoir pris la seizième et dernière inscription.

ffLes grandes lignes de la réforme étant connues, il nous reste à parler d'une question qui intéresse au plus haut point l'avenir des Ecoles préparatoires et des Ecoles de plein exercice de médecine et de pharmacie : à savoir les attributions que le projet de décret leur confèie sous le rapport de la scolarité, de la nature et du nombre des examens, ainsi que des conditions dans lesquelles ceux-ci devront avoir lieu.

ffDans le régime actuel, les Ecoles préparatoires délivrent aux aspirants de 2° classe les douze inscriptions allérentes aux trois années de scolarité; mais elles ne peuvent délivrer aux aspirants de

Jl'ILLI'lT IDOî). 85

i" classe que huit inscriptions, les antres devant être prises dans une Ecole supérieure, une Faculté mixte ou une Ecole de plein exercice.

r Malgré les craintes que peut faire naître l'insullisancedu matériel et du personnel dont quelquesunes d'entre elles disposent, le projet leur accorde les trois pi-oniièrcs années de la scolarité nouvelle, avec le droit de faire stdjir les trois exam ns de fin ïl'année el, par conséquent, de délivrer douze inscriptions.

ffCes examens auront lieu sons la présidence d'un professeur d'Ecole supérieure ou de Faculté mixte.

ffLa situation des Ecoles de plein exercice étant sensiblement meilleure, à tous égards, que celle des Ecoles préparatoires, on estime qu'il y a lieu de leur accorder les quatre années de scolarité, avec les examens de fin d'année afférents aux trois premières et, en outre, les deux premiers examens proliatoires.

ffLes jurys de ces deux sortes d'examens seront également présidés par un professeur d'Ecolo supérieure ou de Faculté mixte.

ffA propos de cette présidence des deux preiiiiei's examens probatoires, la Commission de réforme avait demandé que, [)our chaque session, lo Ministre désignât doux professeurs, l'un de l'ordre des sciences physiques et chimiques, l'autre de l'ordre des sciences naturelles, chacun d'eux devant présider celui des examens pour lequel il est plus spécialement qualifié.

rrMais, étant donné le nombre relativement faible dos professeurs de sciences naturelles dans les Ecoles supérieures et les Facultés mixtes, ces professeurs se trouveraient presque tous dans l'obligation de se rendre, chacpie année, au siège des Ecoles de plein exercice, et si, pour une raison majeure, ils en étaient empêchés, les examens risqueraient de ne pas avoir lieu. La mesure proposée aurait, en outre, pour conséquence d'augmenter sensiblement les frais qui sont à la charge des municipalités.

crEn présence de ces inconvénients, votre Commission a cru devoir maintenir le régime actuel, dans lequel le même professeur, à quelque ordre de science qu'il appartienne, peut présider les divers examens. Comme ceux de la validation de stage et de fin d'année, les deux premiers examens probatoires auront lieu en deux sessions ; l'une en juillet-août, l'autre en novembre.'»

Telles sont les dispositions essentielles du projet de déwet sur lequel le Conseil supérieur a été appelé à donner son avis et qu'il a adopté. Elles constituent une des réformes les plus importantes dont l'enseignement pharmaceutique ait été Tobjet depuis la loi du 21 germinal an xi.

Il est permis d'espérer qu'en élevant le niveau scientifique de la profession elles répondront d'une façon plus complète aux exigences actuelles de la pharmacie, en même temps qu'aux besoins delà santé publique.

Je vous prie d'agréer. Monsieur le Président, etc.

[je Minisire de l'Jnslrucli<m publique et des Beaiix-Avts , Signé : Gaston DOUMERGUE.

2" Décret. [26 juillet 1909.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts: Vu la loi du 21 germinal an xt et l'arrêté du Gouvernement, en date du q5 thermidor an xi; Vu l'ordonnance du 97 septembte i8Aoetle règlement du 5 février i8'n sur l'organisation des Ecoles de pharmacie;

Vu le décret du 22 août iSô'i;

Vu l'article 20 de la loi du 26 juillet 1860;

Vu le décret du 1 2 juillet 1 878 ;

Vu la loi du 27 février 1880;

Vu la loi du 18 mars 1880 ;

Vu les décrets des 26 juillet 1880 , o août 1887 et ak juillet 1889;

Vu la loi du 10 juillet i8()G;

Vu le décret du 2 1 juillet 1 897 ;

Vu la loi du 19 avril 1898, portant unification du diplôme de pharmacien;

Vu les décrets du a A juillet 1899 el du 99 mai 1 902 ;

Vu le décret du 96 février 1907;

Le Conseil supérieur de Tlnstruction publique entendu,

Décrète :

TITRE PREiVlIER.