LAN-LIG

8ft7

OBJET

TiTBES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLHBMTS, ABlArés, RG.

LANGUES vivantes (Suite) :

Arrêté désignant les Faculté» dfs lettres autorisées k faire subir, en igiS-igiA, les épreuves de la licence, série : langues et littératures étrangères nvantes

Arrêté fixant pour doui années (igi/r et 1916) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des erplicatioas orales désignées à Tarticie 9 du décret du 8 juillet 1907 sur là Licence es lettres ;..;..•. ; '.": .

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelléj! poàrr^nt'iêtre subies, en lyi^, le<! épreuves de langue russe aux examens de la première partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire . .

LICENCE (Droit) :

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État ....

(iirculaire pour linterprétalion du décret du ta mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Étal

Décret admettant des équivalences du baccalauréat poar l'inscription dans les Facultés de droit en rue de la licence mr— ^t,y,^^\^.

Circulaire pour rinterprétation des décrets du 98 avril i<)rO, admettant un certain nombre de titres en équivalence du l>accalauréat . . .

Décret rapportant le décret du la mai 1909 relatif aux aspirants aux

grades nu titres établis par l'État

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dai» les Facultés de droit j - . . . . .

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées pat- lesr étudiants étrangers . ;

Circulaire peur Tap^^lication des décrets et de l'arrêté du 93 jinllct 1 9 1 a ( Sanctions des tnicMiw baecaianr^ats. ^- Dispenses. — B^valences) .•

Décret modifiant le système de notatidn dans les éJcaméns orâox subis devant les Facultés de droit ; . ; .

Décret ajoutant des dispositions transitoires au déctet dû aa juillet 1919 relatif aux dispenses du baccalauréat

Circidaire concernant la licence en droit. Questions relatives à l'orga nisation d'épreuves écrites dans les examens de licence et à la t>éforme de ces examens.. . . .^i .0. . i ; J f vvi'l J'j .-k -.■'.'[• ^w; i.O. J';'.

Circulaire transmettant le modèle des riôuveatii ceiiificafe d'aptitude, prévus par le décret du 96 février 1918 , pour la licence en droit.

( Voir : CeRTIKICATS D'iPtlTDDB. ) '. .',......,

Décret modifiant le décret du 92 juillet 1913 relatif aux dispenses de baccalauréat ;','v . . .'. ;^ . vi'l'l'v . ;......../.....'.

Circulaire relative aux fonctionnaires des pays dfe protectorat caiididats aux certificat et grades d'études juridiques

DATES

PAGES

3 juin 1913.

3o juin 191?.

i7février igi4.

«juin 1909.

|i8 avril 1910.

fia juillet 1910.

90 juin 191s.

49 juillet 191a.