II. Matiiématiqoes. Epreuves écrites

Épreuves orales.

Interrogation sur les mathématiques 3

Interrogation sur la physique et la chimie. 3

Interrogation sur les sciences naturelles et l'hygiène 1

Interrogation sur la philosophie i

Interrogation sur l'histoire contemporaine 1

Interrogation sur la géographie 1

Art. 2. Les dispositions du présent décret seront mises à exécution à partir de la session de juillet 1910 en ce qui concerne les épreuves de la deuxième partie; à partir de la session de juillet 1911 en ce qui concerne les épreuves de la première partie.

Art. 3. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arls est chargé de l'exécution du présent décret.

Décret relatif aux candidats au baccalauréat de l' Enseignement secondaire inscrits pour plusieurs séries. [26 juillet 1909.

Le Président de la République française ,

Sur le rapport du Ministre de l'inslruction puhlique et des Beaux-Arts*'';

Vu les décret et arrêté du 3i mai 1902, relatifs au baccalauréat de l'enseignement secondaire;

Vu le décret du 17 décembre igoS;

(') M. Gaston Doumergue.

JLILLET 1009. 99

\u lanvlo du i" novembre 190/1;

\ u le (U'oiot fin 1" août 1 900 ;

Vu le décret du 29 décembie 1908;

Vu le décret du 96 juillet 1909;

Vu la loi du 37 février 1880;

Le Conseil supérieur de rinstructiou publique entendu,

DBCRi:TE :

AnT. 1"'. Lorsqu'un candidat au baccalauréat de l'enseignement secondaire, qui a subi avec succès les épreuves d'une série, soit de la première, soit de la seconde partie, se présente, dans la même session ou dans une session ultérieure, à une autre série d'épreuves de ce même baccalauréat, il ne subit pas de nouveau les épreuves portant sur les mêmes matières et les mêmes programmes que les épreuves similaires de la première série.

Akt. 2. A la seconde série d'épreuves, les notes obîcnues dans cette série entrent seules en ligne de compte pour l'admissibilité et pour l'admission.

Art. 3. Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du i" novembre 190/1 contraires aux dispositions du présent décret.

AiiT. Ix. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret.

Arrêté approuvant une délibération du Conseil de rL?iiversité de Toulouse modifiant l'article i3 du règlement relatif au doctorat de cette Université mention : ^ sciences ii. [28 juillet 1909.

Le Ministre de lInstruction publique et des Beaix-Arts'*',

Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu l'article i5 du décret du Qt juillet 1897, portant règlement pour les Conseils des Universités; Vu Tarrêlé du 3 octobre 1901, instituant un diplôme de docteur de TUniversité de Toulouse, mention cr sciences n;

Vu la délibération en date du 2 juillet 1909, du Conseil de l'Univorsilé de Toulouse; Après avis delà Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Toulouse, modifiant ainsi qu'il suit le dernier paragraphe de l'article 1 3 du règlement relatif au doctorat de cette Université, mention « sciences ??.

^AitT. 13

c^Les étudiants qui justifient de grades, titres ou services jugés sulfisants par la Faculté, seront admis directement à subir les épreuves du doctorat de l'Université, n

Cî M. Gaston DocMKnfrTK.

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux, de la chaire de thérapeutique et création à ladite Faculté d'une chaire de clinique des maladies cutanées et syphilitiques.

[29 juillet 1909.

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux, de la chaire de médecine opéi^atoire et création à ladite Faculté d'une chaire de clinique des maladies dm voies urinaires.

[29 juillet 1909.

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, de la chaire de chimie organique {^Fondation de l' Université de Nancy^

[29 juillet 1909.

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de V Université de Nancy, de la chaire de chimie industrielle et création à ladite Faculté d'une chaire de chimie organique. [29 juillet 1909.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse, portant création et organisation d'un Institut agricole. [29 juillet 1909.

Vu la délibération en date du 4 juin 1909 du Conseil de l'Université de Toulouse,

Est approuvée la délibéralion susvisée du Conseil de l'Université de Toulouse relative à la création et à l'organisation, près la Faculté des sciences de cette Université, d'un Institut agricole.

Annexe à l'arrêté qui préchide.

Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse.

(4 juin 1909.)

Art. 1". il est créé à l'Université de Toulouse un Institut agricole. Cet Institut est annexé à la Faculté des sciences.

(') M. Gaston DouMERGCG.

Jl ILLET 1909. 101

Art. 2. L'enseiçtiement de l'inslilut agricole est orgaaisé ainsi qu'il suit ;