partie de la banlieue d’Amiens
i655. 12 juillet. Statuts du collège des médecins d’Amiens . g3
i656-i658. Ordonnances de l’échevinage d’Amiens touchant la corporation
des écrivains. . . . 99
1656.17 décem. Délibération de l’échevinage, relative à l’administration de l’Hôtel-
Dieu d’Amiens . 102
Dates. Pages.
1657. 22 août. Arrêt du conseil d’État relatif aux visites et présents dus à l’évêque d’Amiens par les magistrats municipaux . 104
^59. 20 juillet. Délibération de l’échevinage d’Amiens, au sujet de l’hérédité de
divers offices appartenant à la ville . . a 106
1659-1663. Contrats passés entre l’échevinage d’Amiens et divers possesseurs
d’offices . 109
1659. 6 août. Lettre de Louis XIV aux bourgeois d’Amiens, pour leur demander
un secours d’argent . 114
1661. décemb. Statuts des merciers, ciriers, épiciers et droguistes d’Amiens . 1x6
1662. août. Lettre de Louis XIV à l’échevinage d’Amiens, après une sédition
arrivée dans la ville . 129
1664. Factum rédigé au nom de l’échevinage d’Amiens contre les jésuites
établis dans la ville, et réponse de ceux-ci . i3o
i665. 23 juillet. Sentence du bailli d’Amiens relative à la justice civile de l’échevinage . ‘ . . . . . i38
1667.6 janvier. Arrêt du conseil d’Etat relatif à la vente de lettres de maîtrise
dans la ville d’Amiens . i3g
1667. 3o sept. Arrêt du parlement, rendu dans un procès intenté à deux éche-
vins d’Amiens par le lieutenant civil . 142
1668. 9 janv. Édit portant réunion de l’hôpital de Saint-Charles et Sainte-Anne
au bureau des pauvres d’Amiens . Ib.
1673. 17 juin. Arrêt du conseil d’Élat, qui confirme aux bourgeois d’Amiens
l’exemption du droit de franc-fief . 146
1679. 12 octob. Statuts des paveurs d’Amiens . 148
1682. 14 sept. Acte relatif à la corporation des peintres, sculpteurs, brodeurs,
doreurs et enlumineurs d’Amiens . i53
1690. nov. déc. Actes relatifs à un débat survenu entre le lieutenant de roi et les
magistrats municipaux d’Amiens . 1 54
1692. 18 nov. Arrêt du conseil d’État portant rétablissement de la charge de maire
à Amiens . i63
1693. 22 sept. Délibération de l’échevinage d’Amiens sur la forme des élections
municipales . . . . . 1 66
1693-1694. Arrêt du conseil d’Etat relatif aux élections municipales d’Amiens. 168
Après 1695. Statuts des hôteliers, taverniers et cabaretiers d’Amiens . 172
1695. 19 avril. Arrêt du conseil d’État au sujet de divers offices de la ville d’Amiens . 179
1695-1696. Arrêt du conseil privé portant réunion de la maladrerie de la Madeleine à l’Hôtel-Dieu d’Amiens . 186
T. III
TABLE
AMIENS. — XVIIIe SIÈCLE.
Dates. Pages.
1700. 11 mai. Arrêt du conseil d’État sur la réunion de divers offices de police à j la ville d’Amiens . 192
1700. 2 juin. Arrêt du conseil d’État, au sujet de l’établissement d’un garde-scel
à Amiens. . . 196
1701. 14 juin. Arrêt du conseil d’État portant réunion des offices de receveurs
des deniers d’octroi et des deniers patrimoniaux à l’échevinage
1708. i3 juin. Délibération de l’échevinage d’Amiens portant création d’un office
de maître des flaqueurs . 200
1705. i3 janv. Arrêt du conseil d’État portant réunion de divers offices à l’éche¬
vinage d’Amiens . 201
1706. 6 juillet. A.rrêt du conseil d’État relatif aux droits de l’échevinage d’Amiens
en matière de règlements industriels . 204
1707. 3 o avril. Arrêt du conseil d’État portant confirmation de privilèges et con¬
cession d’un droit d’octroi en faveur des habitants d’Amiens. . . 2o5
1708. 20 mars. Arrêt du conseil d’État relatif à la corporation des marchands en
gros d’Amiens. . . . 209
1709. 11 juin. Arrêt du conseil d’État relatif à la finance des offices de milice
bourgeoise réunis à l’échevinage d’Amiens . . . 217
xvme siècle. Requête de l’échevinage d’Amiens pour le maintien de sa juridiction criminelle sur la milice bourgeoise . 224
1715. mai. Statuts de la corporation des charcutiers . 22g
1715. 19110V. Arrêt du conseil d’État relatif aux élections municipales d’Amiens. 235
1718. 20 janv. Statuts des menuisiers d’Amiens . 241
1718. 16 août. Arrêt du conseil d’État qui maintient aux habitants d’Amiens leur
droit d’élire le maire . 249
1726. 7 sept. Arrêt du conseil d’État portant réglement pour la nomination du
maire et des échevins d’Amiens . . . 252
1732. 18 mars. Arrêt du conseil d’État, portant réunion de certains offices à la
communauté des drapiers d’Amiens . 25g
1738. ier juill. Ordonnance qui réglemente la constitution du tribunal consulaire
d’Amiens . 262
1738. 24 sept. Règlement du gouverneur d’Amiens pour la milice bourgeoise.. . . 266 1738. 6 décem. Ordonnance de l’intendant de Picardie au sujet des archives
d’Amiens . 268
1742. Actes relatifs à la confirmation de la foire de Saint-Jean-Baptiste
à Amiens . . ... .^ . 269
ij5o. 2l\ déc. Arrêt du conseil d’État relatif aux élections municipales d’Amiens. 274
Dates. ' # Pages.
I758.a3févr. Lettres patentes de Louis XV portant établissement d’une foire
franche pour les chevaux . 278
1758. 6 décem. Lettre ministérielle touchant les élections municipales d’Amiens. 279 1761. 19 juin. Articles arretés par les négociants d’Amiens pour l’établissement
d’une chambre de commerce . 280
1761. 24 août. Ordonnance royale relative aux élections municipales d’Amiens. . 284 1762. État de situation des communautés d’arts et métiers d’Amiens. . . . 285 1764. 27 sept. Mémoire dressé par l’échevinage d’Amiens, en exécution de l’article 10 de l’édit du mois d’août 1764. . . . 3i6
1772. i3 oct. Édit du roi et arrêt du conseil d’État l'elatifs à l’organisation muni¬
cipale de la ville d’Amiens. . . . . 3i8
1773. 11 janv. Ordonnance royale relative à la milice bourgeoise d’Amiens . 329
1773. 2 nov. Arrêt par lequel le conseil d’État autorise la construction d’un
moulin à foulon à Amiens . . . 33 1
1775-1787. Procès entre l’échevinage d’Amiens et le chapitre de la cathédrale,
au sujet de la seigneurie des eaux de la Somme . 333
1779. *7 juin. Arrêt du conseil d’État, au sujet de divers offices de police industrielle à Amiens. . . . . . 33g
1779. 20 nov. Édit sur le rétablissement de la communauté des tondeurs à grandes forces dans la ville d’Amiens . . . 346
1788. i3 janv. Ordonnance de Louis XVI au sujet de la justice consulaire à
Amiens . . . 347
1787. 7 juillet. Statuts des marchands épiciers, ciriers et chandeliers d’Amiens. . . 35i
1788-1789. Actes relatifs à la convocation des états généraux de 1789 . 363
1789. Cahier du tiers état du bailliage d’Amiens pour les états généraux
de 1789 . 379
CORBIE
Notice préliminaire . . . *. 4 1 3
1107. 29 mai. Bref du pape Pascal II, portant confirmation des privilèges du
marché de Corbie . 420
1123. Création de la commune de Corbie . . . 421
Vers n5o. Lettre par laquelle Louis VII défend aux maire et bourgeois de
Corbie d’exiger aucune redevance des serviteurs de l’abbaye.. . 422
n5o. Lettre de l’abbé de Corbie, où il est question des différends survenus entre le monastère et les bourgeois . 423
1180. Charte de confirmation de la commune de Corbie, donnée par
Philippe-Auguste . 424
1182. Lettre de Philippe-Auguste pour l’observation de la charte de
commune . 427
TABLE
Dates. Pages.
1 190. juillet. Lettre de Philippe-Auguste relative aux querelles entre la commune
et l’abbaye de Corbie . 428
1190. Lettre de Philippe-Auguste sur les droits des bourgeois de Corbie. Ib.
Fin du xne siée. Notice des droits et revenus de l’abbaye de Corbie . 429
1226. août. Lettre de Louis 'VIII en faveur de l’abbé de Corbie contre la commune . 435
1228. 18 janv. Accord entre les bourgeois et l’abbé de Corbie . 436
1228. octobre. Serment de fidélité prêté par le maire et les jurés de Corbie à
Louis IX et à sa mère . 4^9
1229. Charte de Gauthier de Heilly où sont mentionnés les marais des
bourgeois de Corbie . Ib.
1288. mars. Lettre de Louis IX, relative à des débats survenus entre l’abbé et
la commune de Corbie . 44»
1238. i3 août. Bulle du pape Grégoire IX, qui ordonne^de publier l’excommuni-
’ cation prononcée contre les bourgeois de Corbie . 44 1
1233. i3 août. Bulle de Grégoire IX, adressée à saint Louis, pour l’inviter à prendre sous sa protection les religieux de Corbie . 443
1255. Arrêt du parlement au sujet d’une révolution opérée à Corbie.. . . 444
1255. Sentence rendue contre les bourgeois de Corbie, à propos d’une
femme lépreuse . 445
1256. Sentence rendue par des commissaires royaux sur différents litiges
entre l’abbé de Corbie et les magistrats de la commune . 447
1261. Arrêt du parlement de Paris, rendu à la requête de la commune
de Corbie . 45o
1262. Note sur l’exécution à Corbie de l’ordonnance de saint Louis rela¬
tive aux municipalités . . 45 1
1264. Arrêt du parlement au sujet de la nomination des échevins de
Corbie . 4^2
i»64. Arrêt du parlement au sujet de divers conflits survenus entre le
seigneur de Fouilloy et la commune de Corbie . Ib.
1266. mars. Accord entre la commune et l’abbaye de Corbie. . 453
1270. Arrêt du parlement au sujet d’une maison abattue par décret des
maire et jurés de Corbie . 455
1271. Arrêt du parlement relatif au droit de ban dans la ville de Corbie. Ib.
1277. Arrêt du parlement contre des bourgeois de Corbie et contre la
commune . 456
Arrêt du parlement contre le maire de Corbie . Ib.
1282. avril. Ordonnance de Philippe le Hardi, et sentence arbitrale rendue par des commissaires royaux, à la suite de litiges et de compromis entre l’abbé de Corbie et les maire et jurés de cette ville. . 457
Dates. Pages.
1261. Notice des octrois accordés à la ville de Corbie . 461
1297. mars. Ordonnance de Philippe le Bel, promulguant une sentence arbitrale rendue en interprétation de celle de 1282 . 462
i3oo. décemb. Arrêt du parlement sur de nouvelles contestations entre la commune et les bourgeois de Corbie . 47 3
i3o3. 29 juillet. Lettre de Philippe le Bel , au sujet d’un octroi autorisé pour la
commune de Corbie . 47 5
i3o6. mai. Arrêt du parlement sur divers litiges entre l’abbaye et la commune
de Corbie . 476
1307, i5 janv. Arrêt du parlement rendu contre les habitants de Corbie . 478
1307. janvier. Nouvelle sentence arbitrale sur les conflits de juridiction entre
l’abbaye et la commune de Corbie . Ib.
i3o8. Moyens proposés par le procureur de l’abbaye de Corbie contre
la concession d’un octroi à la commune . . . 488
i3o8. mai. Lettres de l’abbé de Corbie portant autorisation pour le maire et
les jurés de lever un impôt sur les possesseurs d’immeubles. . . . 499 i3io. juillet. Lettres de Philippe le Bel portant réunion de la commune de
Corbie au domaine de l’abbaye . . . 5oi
i3io. juill. -août. Procès-verbal de la remise de la commune de Corbie aux religieux. 5o5 i3i2. décemb. Arrêt du parlement de Paris, au sujet de la destruction du beffroi
de Corbie . 5o8
i3i2. décemb. Arrêt du parlement rendu contre les habitants de Corbie . 5io
i3i4. 16 mai. Autre arrêt du parlement, portant fin de non-recevoir contre les
plaintes des habitants de Corbie . 5ii
i32i. 4 février. Lettres du roi Philippe le Long, autorisant l’assiette d’un impôt
sur le vin, au profil de la ville de Corbie . ’. . 5i 2
i356. 20 oct. Lettre du roi Jean au sujet d’une tentative de restauration de la
commune de Corbie . 5i4
i35g. 5 juin. Sentence du lieutenant du roi en Picardie, au sujet d’un appel fait
à son conseil par les habitants de Corbie . . 5 16
135g. 5 juin. Sentence du sire de Fiennes, lieutenant du roi et du régent de France en Picardie, à la suite d’une nouvelle tentative de révolte
des habitants de Corbie . . . 5a 1
i363. 18 janv. Sentence arbitrale rendue entre les habitants et les religieux de
Corbie . . 534
1416. 9 mars. Statuts des parmentiers et pourpointiers de Corbie . 536
i4a5. 19 sept. Ordonnance du bailli, relative au métier des pareurs de draps.. . . 539
1448. ir nov. Statuts des boulangers et pâtissiers de Corbie . 54o
1461. 22 déc. Ordonnance relative au commerce des paremèntiers de Corbie. . . 54^
TABLE
Dates. Pages.
xve siècle. Déclaration relative à la formation et aux attributions du collège
des échevins de l’abbaye de Corbie . 543
1448. 16 avril. Sentence du lieutenant du bailli d’Amiens dans un procès entre les
habitants et l’abbaye de Corbie . 544
xve siècle. Statuts du métier des tisserands de draps, du métier des pareui's
et foulons et de plusieurs autres métiers de Corbie. . . 573
Fin du xve siée. Statuts des pâtissiers et des cuisiniers . 602
1529. Statuts des archers de Corbie. . 6o3
i568. 8 juillet. Délibération du conseil de l’abbaye de Corbie sur le mode d’administration de cette ville. . . 6x0
x585. 29 juillet. Arrêt du parlement relatif au cumul des offices de bailli et de prévôt de Corbie . 612
x588. juin-sept. Documents relatifs à l’histoire de Corbie au temps de la Ligue. . . . 614
i636-x649- Actes relatifs à la prise de Corbie en i636 . 617^
1680. 22 févr. Concordat entre l’abbaye et les habitants de Corbie sur la nomination aux offices municipaux . . . 628
1690. Notes de D. Grenier et du P. Daire sur les variations du régime
municipal de Corbie, de 1690 à 1779 . 624
1779. i6r avril. Ordonnance du roi concernant l’administration municipale de la
ville de Corbie . 627
POIX
Notice préliminaire . 633
ï 193. Analyse de la charte d’affranchissement accordée par Gautier Tyrel
aux habitants de Poix . 634
1208. Charte de commune du village de Poix . . . 635
x54o. janvier. Lettres de François Ier portant création de deux foires annuelles
et d’un marché hebdomadaire à Poix . 642
1608. novem. Lettres de Henri IV portant création d’un marché dans le bourg
de Poix . 643
FLIXICOURT.
Notice préliminaire . . . 645
i5o7. septemb. Coutumes locales de la ville, banlieue et échevinage de Flixicourt,
rédigées au mois de septembre i5oy . 646
Transaction entre les habitants de Flixicourt et ceux de Ville . 649
1567. juin. Lettres de Charles IX portant confirmation de deux foires annuelles et d’un marché par semaine à Flixicourt . . . Ib.
VIGNACOURT.
Dates, Pages.
Notice préliminaire. . . 652
1234. février. Sentence de l’official d'Amiens, rendue contre les échevins de Vi-
gnacourt . 653
ia35. novemb. Transaction entre le couvent de Bertaucourt et les échevins de Vi-
gnacourt . . . 654
VILLERS-BRETONNEUX.
Notice préliminaire.
1507. septemb. Coutumes locales de Villers-Bretonneux . 656
CONTI
Notice préliminaire. . . .* . . . 662
i358. août. Lettres de rémission accordées par le roi à un habitant de Conti
qui avait pris part à l’insurrection des Jacques . , . 664
BELLOY SUR-SOMME
Notice préliminaire . 665
1762. 2 sept. Arrêt du conseil d’Etat relatif aux droits de tourbage et de pâturage dans les marais de la commune de Belloy-sur-Somme . Ib.
PICQUIGNY
. Notice . 667
1498-1630. Sommaires d’actes relatifs à l’histoire de Picquigny . 669
