DES PRODUITS

irovenant

A COLLECTE

es membres.

SI CETTE COLLECTE

EST AUTORISÉE

OU NON

CE Qü’lL EST d’usage DE PAIER à la

RÉCEPTION DES MAITRES

la date et l’extrait des titres qui y autorisent.

DES DETTES PASSIVES

OU CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ

avec la date et l’extrait

des titres constitutifs.

qui se célèbrent

d’une seule famille , qui cherche à exclure

feste, le paye-

ceux qui ont qualités pour se présenter ;

3 l’industrie, l’ac-

c’est l’objet de la plupart des procès qu’elle a.

leur rente an-

et les frais de

payer les char-

Les maire et é-

4 liv. pour les droits au roy.

Capitaux . 1700 liv.

jprès, on fait un

chevins.

7 liv. 5 s. pour frais de prestation de ser-

Rentes . no liv.

'imposition sur

ment et expédition.

nunauté.

3o s. à chacun des gardes, et il n’est rien

payé à la communauté pour l’admission à

la jurande.

nés.

Point.

Il n’y a pas de maîtrise; de là point de

Aucunes.

droit de réception à payer.

Idem.

Idem.

Idem. ï

Idem.

Idem.

Idem.

ei

Idem.

Idem.

Idem.

ei

Idem.

Idem.

Idem.

ei

Idem.

Idem.

Idem.

ïd

e communauté

Ce rolle se rend

4 liv. de droit au roy, ri liv. à l’hôtel de

Capitaux . 2900 liv.

ût

ar les membres

exécutoire par M.

ville pour serment , sceau, expédition.

Rentes . 61 liv. 1 3 s. 4d.

que la réparti-

l’intendant ou ses

3 liv. à chacun des gardes, au nombre de

68 liv. pour

subdélégués.

deux.

r ndustrie.

T. III

NOMS

DES COMMUNAUTÉS d’arts et métiers.

Nos des liasses.