V DES PRODUITS

SI CETTE COLLECTE

provenant

I LA COLLECTE

U; les membres.

EST AUTORISÉE OU NON

ce qu’il est d’usage DE PAIER à la

RÉCEPTION DES MAÎTRES

la date et l’extrait des titres qui y autorisent.

DES DETTES PASSIVES

OU CUARGES DE LA COMMUNAUTÉ

avec la date et l’extrait des titres constitutifs.

L charges s'acquitter un rolle qui se , binuellement sur s -s membres.

)jen fait un second njla répartition de d itrie.

Par M. l’intendant ou son subdélégué.

Les maire et échevins le rendent exécutoire.

4 liv. de droit au roy.

io liv. pour la prestation de serment et expédition de lettres.

60 liv. pour droit de confrérie, si c’est un apprentit.

10 liv. au grand garde et 5 liv. à chacun des huit autres, suivant l’article 18 des brefs et statuts.

20 liv. à la confrérie, s’il est Gis de maître, 5 liv. au grand garde.

2 liv. io s. à chacun des huit gardes, loooliv. s’il n’est apprenti ni Gis de maître, pour estre dispensé de l’apprentissage, ce qui est employé à payer une partie des dettes, conformément à un arrêt du parlement du io juin 1760, fol. 32 des brefs et statuts. (Cet événement est rare.)

Les gardes 11e payent rien pour leurs admissions et jurandes.

Capitaux . 219050 liv.

Rentes . 8125 liv. 1 3 s. 1 d.

1 a en aucun temps f de rôle; les frais j )cès sont aux déis es membres lors

stts.

Il n’y a pas lieu.

Il est dû 1000 liv. à chaque réception de maître , suivant le règlement de la librairie ; jusqu’à présent il n’a été rien reçu de ceux qui ont été admis, parce qu’ils étoient fils de maître, en conséquence d’une convention entre eux.

Cette communauté 11’a ni dettes ni charges, que l’industrie, montant à 88 liv. payées par quatre d’entre eux.

il fait un rôle de a tion annuelle - 11 sur les membres e', pour paier ce |t dû , dont sera aies parlé.

Les maire et échevins.

L’apprenti , comme le fils de maître, paye 4 liv. de droit au roi.

7 liv. 5 s. pour sa prestation de serment , expédition , sceau.

L’apprenti paye 100 liv., conformément à l’art. 5 des brefs et statuts. S’il épouse une fille de maistre, il ne paie que 20 liv. suivant l’article 6.

Le fils de maître ne paye rien à la communauté, mais tous paient 2 liv. à chaque

Capitaux Rentes. .

12700 liv.

525 liv.

3oo

NOMS

DES COMMUNAUTÉS d’arts et métiers.

N05 des liasses.