‹ Recueil des monuments inédits de l'histoire du tiers état (volume 2)Chapitre 77 sur 164 · DES TOURNEURS · texte numérisé non relu

DES TOURNEURS

Brefs et statuts émanés de l’hôtel de ville le

1 5 may 1 52 1 , règlement du 19 décembre 1 640 , règlement du 24 mars 1750, qui les autorise à percevoir des droits sur les marchandises foraines, relatives à leur état.

Point de réu -

nion.

2i maîtres et une

i5 liv. de gages pour 3oo liv. de an« des charges d’inspecteurs et conti eim créés par édit de 1745.

XVIIIe SIÈCLE.

AlDES PRODUITS si cette collecte provenant

LA COLLECTE

les membres.

EST AUTORISEE OU NON

CE QU IL EST D USAGE DE PAIEU à la

RÉCEPTION DES MAITRES

la date et l’extrait des titres qui y autorisent.

DES DETTES PASSIVES

OU CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ

avec la date et l’extrait des titres constitutifs.

cquitter les cliarii sont pins ou fortes, qui couinent montent à r chaque maître.

E perçoit sur ses n és la somme de li , qu’elle répartit à j tion des métiers i îacun d’eux fait p 1er, savoir: 25 1.

iï icquitter ses renliv, 2 s. 6 d. pour 20 , 7 liv. 14 s.

11 strie , 8 liv. au mur nomination rdes, et 9 liv. 1 s.

aur acquit des of- ’ondations et au-

maîlres lèvent ux amiablement ï>v payer les char- ■ taxes.

lise fait un rolle icquitter les char- -après.

3 fait sur les memiinnuellement une te pour payer les ies.

Les maire et échevins.

Personne.

Les maire et échevins.

Les maire et échevins.

droit de serment à l’hôtel de ville, controlle , sceaux pour les incendiés et gages du bedeau.

Les fds de maître ne payent rien; les autres aspirans qui font chef-d’œuvre ne payent que 1 5 liv. ; ceux qui veullent lever le métier, payent 54 liv. , ce qui sert à acquitter les charges.

Les aspirans payent 4 liv. au roy.

7 liv. 10 s. à l’hôtel de ville pour réception , serment et expédition , 3 liv. à chacun des deux gardes.

L’aspirant paye 4 liv. de droit au roy.

7 liv. 10 s. pour sa prestation de serment à l’hôtel de ville et expédition ; ce qui se paye à la communauté est de 20 liv. à 3o liv., suivant que l’aspirant est plus ou moins en état de faire son chef-d’œuvre : s’il est bon ouvrier il ne paye que 1 o s. à chaque maître.

Les aspirants payent depuis 24 liv. jusqu’à 40 liv.

Capitaux . 700 liv.

Rentes et charges. . 79 liv.

70 liv. au capital de 35oo liv.

Capitaux . iogSoliv.

Rentes et charges. . 357 liv.

Capitaux . 1750 liv.

Rentes.. . 5g liv.

\ NOMS

DES COMMUNAUTÉS

d’arts et métiers.

N05 des liasses.

DATES ET EXTRAITS

des

TITRES CONSTITUTIFS

de ladite communauté.

ET EXTRAITS

des titres de réunion à d’autres communautés.

NOMBRE

DES MEMBRES qui composent ladite

communauté.

DES REVENUS DE LADITE COMME

soit sur le roi , soit sur des particuliers. 11

Elle n’a point de brefs ni statuts autorisés; elle s’étoit pourvue auprès des maire et eschevins, le 8 mars 1725, pour faire approuver ces brefs et statuts; ils n’ont point été autorisés.

Point de réu nion.

1 5 maîtres et

une veuve.

Point de revenus.

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