Archives de la Diète
su FOIjOCXK.
toaaiiMBm;dt]iiiii no (îëcle olle l'aTsocc 1 (at da (éftnt xen ta pesp^ qui untfil tgnorùrat jiuqu'i un aan.
La Pohigne r~:^catit U pmnure la eireli de FiecroiMMBtnl 4* Ift pn^MM iwe; pUeie la yretatr nnf desoDTouisaee.cIlemçu d'eu* m> pv^BM», comme >Mdimi«n coupi. Qui pcmmit Ut cosipter. depoû ija'ai I1IT h RnMÎe MHji ^n influence par le licencicmenl de l'armée potonaùcT Dcpù cette tpoqat, .;-jel imuiil a tij eiempt de non inflaeitcc on de «es oalta^* D'abord die n^ mÈle de l'Élection de dos rois; elle attente i celui des inùb, dont la Datiob ^'f tait lonjours monlrèe si jalouse. BienlSl Dos plus beaux do- ■BÎnes deriei] r^eoi U récompense des [aTons de les soa<eraiiis. N<m •dAaIj, eatratiiéi de fcrce daoi les rangs de te? armées, doiieal racheter d« l«nrBEf celni que le* tiuççea dénient seuls Terser daoi les eomtiau. St nos cbsmpa n CoarreDt de ti^oiççons c'est pour nourrir ses soldats. Cbaqtie nouTelIe gMfn iiWDtre)<adTt{:eaui russes, traversa ut la Pologne et flottanl dans loitl««Mi parties- Ceci en louUnt sans cesse le cOl pOlocais , que la pinaaoM russe s'approche gradueMement du corps de l'Ktin;^ qu'elle aspire i dominer.
Si , rertiant d'antres formes, celle puiMance astncieose ^nnh t la PtdogM, c'est pour loi imposer, eommeen IIM, celte Tnneste garantie, qni atlaclnil l'inUgriti de nos frontières i la perpétuité de l'anarcbie . ponr tkii« da «^ anarcbie le moyeu d'accomplir ses desseins ambitieux. Le monde sait oa qu'il! ont ité depuis celle fuuesie époque. C'est dès lors que, départage en pattap, CD a TU la Pologne disparaître entièrement.sanscrime comme sans Tengtanre. C'est depuis lors que les Piilonsis ont entendu en rrémiss^DI le langage insnltant des Repoines des SievGrs . qu'ils les ont contemplé, prenant en leurs maiiu audacieuses les rênes de leur gouvemement: c'est dès lors que cent fob It soldai russe s'est baigné dans le sang de leurs concitoyens , en préludant i u jour à Jamais eiécrable , laul-il le rappelerT dans lequel . au milieu des hurlements d'un vainqueur farouche , Varsovie entendit les cris de la population de Praga, qui s'éteignait lout eniîère dans le nieurlre et dans l'incendie. Polonais! car il est temps de faire ralentir à vos oreilles ce nom. qui est le nAireet que nous n'eussions Jamais dû perdre , roili les roules odieuses par lesquelki la Russie est parvenue à s'approprier nos plus belles provinces ; voilà les titres, le* seuls litres des droits qu'elle eierce sur nousj la force seule a pg nous enchaîner: la force peut aussi briser les fers qu'elle seule a forgés : ces fers ^eronl hrîsés!
Si a d'autres époques tout avait conspiré noire perte, aujourd'hui tout conspire pour nnire retalilisiemenl. La Pologne existera donc ; que disons-nous* elle eiiste déjà, ou plutdl elle n'a jamais ce^^sé d'eiister! Que font à ses droits la perfidie, les complots, les violences sous lesquels elle a succombé? Oui, nous sommes la Pologne ; nous le sommes aui titres que nous tenons de la oaturc, de la société, Je nos ancêtres; à ces titres sacrés, que nous reconnaît l'Unirers enlier. et dont !e genre humain a fait sa sauvegarde. Nous le sommes, Don-seuleroenl nous, qui jouissons déjà de la régénération de ce pap. mais eucore tous ceux qui habitent tes vastes contrées qui attendent leur alTnnchïisement.
Ces frontières tracées d'une main spoliatrice, ces barrières élevées par la défiance, cet gardes dont elle a hérissé toutes ses avenues, loutes ces marques enfin des noirs pressentiments qui accompa^inenl l'usurpation , n'ont pu altérer cette communauté d'origine , ni rompre les lie[is du sang . qui établissent entre
un peuple de frères un amour et une couÛauce réciproques. Oui . malgré une trop lODgue séparation, ils sont restés uos [rires, les bubilanls àe lu Lilianie, de]a Ruthenie-Blaache . de l'Ukraine, de h Podolio. de la Walynie; ùi soal Polonais comme nous, et i]s ont, comme nom, le droit de l'Slre. la pairie, comme une tendre tabrr, tient loujaurs s«s bras ouverts ï tous ses enfants , et chaque membre a toujours le droit do ^c ratlacber à la famille dont il lui arraché.
Polonaisl nous n'arrêterons pas plus longtemps l'essor deï vœui et des sentiments qui s'échappent de tous nos csuri; que notre voii le Fasse relsnlir avec toute sa force, et que l'ciislenoe du royaunie de Pologne, solenneilemenl proclamée dans celte enceinte , soit reconnue dans toute la Pologne comme eilel'tst ici, et au milieu des mimes signes d'atleudrissemeul eldes mêmes cris d'allé-
M^iis pour donner A ce mouvement une force irrésistible, pour mîeui assurer les résuliaii qu'il doit produire , interrogeons l'iiisioire da nos ancêtres, cherchons-y ce que leur surgira souvant l'ardent amour de la patria; taarloiu HUlement les dangers , qui prÎTèrBut trop aoUTeot les eoalèdérationa des aTaDtafjM qu'elles auraient dû produire. Que leur eipirienca ne soit pta perdue pour noua, imprimons i cette confédération nouTelle la caractire da la [Jua étroite union, faisons-en le point central auprès duquel nous nous tiendrona réunii, autour duquel pourront se rallier sans difGcuIti , comme sans cÔntuioD, tout ceux qu n'attendent peut-être pour se rassembler qua de savoir où ili dÙTant le bin Alors quelle force humaine pourra arrltar ce moDTamsnt unanime d'nna grai nalioD , cet élan d'un peuple qui ressaiait son antique eliitanoe, et qui , pi—. ■ l'assurer mieux, oubtta ses soulTrancet paisèea, et s'oSn 1 Tolei da saerifieea en saeriflces.
O jour mille fois heureui! jour d'allégresse et de trioophel dnant toi dieparaissent tous ces jours qu'il faudrait eÊTacer des pages de notro hiiioiro et du souvenir des hommes. Ce jour sera célèbre entre tous les jours. Nos oeTeux hériteront pour lui de nos hommages et de notre respect; c'est i lui qu'il était réservé de faire retentir ca nom cher gl sacré , ce nom de la Pologne qui Tivait dans nos cœurs, et qu'un destin cruel nous condamnait à l'y renfermer. Désormais les enfants des Piast et des Jsgellon pourront se parer du nom dont s'enorgueillissaient leurs ancÉlres ; ce nom devant lequel pAlissaient ceiu que, pour un temps, la fraude et le crime leur avaient donné pourmaltres. Ahln'an doutons pas : cette lerre, jadis si féconde en héros, va reprendre toute sa gloire. Elle enfantera de nouveaux Sigismond , de nouveaux Sobieski; son lustre brillera d'un éclat nouveau, et les nations revennes pour noua i 1> justice , reconoaltront que , pour germer sur le sol de la Pologne, toute* la* vertus n'avaient besoin que d'y être cultivées par les âmes libres, par les Ame* désenchaînées de ses propres en^ts.
BtvDusj citoyen véritable , qua pria d'un siècle da lenui a désigné aui vœux de vos concitoyens pourprtsidtr 1 la seine la plus itonnante de leur histoire , pour guider les premiers pas da la patrie renaiasante , quel doux et touchant prix rece»ez-vous aujourd'hui! Ces yeux fliis sur vous, «s larmes qu'eicile votre présence , disent aux jeunes cmnr* de vos compatriote* M qol est réservé aux service* que tous avez rendus k la patrie. Placé, pour «inai dire , aux deux extrémités de la vie de votre patrie , vous aurei assisté an crépuscule de première vie et à l'aurore de la seconde , vous l'aurai vue tomber at ' se relever ; quelle destinée pour un citoyen tel que tous I Ule a vontu , catta
» U Ml* wtataèa, rente à Vu
référant i l'expon
««alntcan0d«TiErBSnseDttiFal«ri»TortaBce<kacon}MictareiactaeIks.iiMi itoo* nanuné ud conité chargé de dods expener l'eut actuel des cboaei. aigs qne les Dorens de tirer ^nî de l'occasJOD que le ciel nous offre pour armer ap but de tous nos désira. Notre alteole a cte remplie. Dans le rapport ^oe le cmnilt nous a ait anjourdliDi . il a consigné iiec Ëdélilé et les &eDtîmenls qoi DoanninwDt elle* droits imprescriptibles de U aatiaripoUinai*e: il nous aîadiqaé en même temps le but Tcrs lequel nous derons tendre et U mule qn'il oaa» lanl luirre.
Nous déclaroDs, en conséqueace. qne le nppcrt si non exacte de nos jeniiment* et de nos inteniioai: contenu dans ledit rapport , et considérant qu'ancane anite mesure ni prescrite aussi impérieusement par la plus urgente nécesiité, ni ne nonit nons présenter de saccès aussi assnré que celle d'établir un lien naiîonal, fonde mr l'union la plusparfule, nous aTons résolu de nous former en coolédéntion
Pour témoigner d'one manière d'autant plus expresse et pina ërïdente la pnreti de 001 motifs et de nos intentions, nous déclarons à la tice du ciel et de t» letre; et devant toute la nation polonaise , que nous n'arons point d'autre ra* ni d'autre désir que de récompenser notre patrie démembrée par la ploa injoata violence, de lui rendre son ancienne eiistence et sa prospérité; que noas fonnant en confédération générale, sous l'ipprobalion et soui l^aulorilé d8 ' 8» Hajesté le roi de Saie Frédérie-Anguste grand-duo de Var^oria, notre trè»gneieai souTerajn, et ayant à notre télé le prince Adam-Kasiniir Ciartori^ki, itaroate génénl de la. Podolie , nonce de Varsorie , citoyen respectable par *oa Ife , se* Tflrtu* et te* serrices . chéri et considéré partout où g'élmd le terri* tain polonais , nous restons fidèles i ta foi de nos pares . k ta religion catholiqoa, apostolique al romaine.que nous reconnaissons à jamais religion del'Ktat : DMH profaMont «a mtuM temps cette tolérance de tons les oultea. dont dm
ancêtres avaient donné le premier eiomple dans le temps où des gnerrsi sanglantea aflligeaisnt encore l'Europe^ nous respectons l'autorilé et les priroga- Uvei ilu trône, ainsi que les lois nationales . et doui conserveroQs dans tout«sa pureLé at dans toute sa force cet esprit nalional qui a ràsUté aui orages et aux adtersilés et qui doit parvenir aai siècles les plus reculAs, oomme le Irait le plus dÎEtincIîIdu caractère polonais.
Gui<)é9 par de semblables consiitâralioae , ne voutanl employer que dsa roiet légales [lour arriver à une fiu hoeorable, èl nous rappelant les événements d^ sastreui que présente le passé, nous croyons qu'il est de notre devoir de déclarer de la manière la plus soleonetle , que la confédération (téuérale , formée aujourd'hui, ne s'écartera jamais Ae U roula qu'elle s'est tracée, pourie jeler dana les abus qui ont préparé la niias de la pairie. Elle ne donnera jnmaïs naissance ï des édils ni à des commissions parti ciiliërss, ayant pour objet de lavoriser quelques individua, ou d'en persécuter d'autres aui dépens du hien public, el , tandis que le rélablissemenl de la pairie est noire premier besoin et notre première volonté, tandis que la confédération n'aura d'autre soiu que d'accueillir des frères revenant daDs le sein de la mère commune , de réunir les eanlrées qui atiront été affranchies , elle ne s'en détournera pas pour s'occuper des objets de législation, ou des affaires de gouvernement qui demandent une diacussion calme et une exécution régulière et mélliodîque. Rn coiiséqueni:e, la justice Et l'administration resteront aut eutorités désignées par les lois, et la, confédération exerçant, dans toute leur plénitude, tes pouvoirs qui apps'' tiennent il une association générale de la nation, travaillera sans rell''i'e grand œurre du recouvrement de la patrie, elle s'imposera la liche noble, celle de conserver dans toute sa pureté el de propager avec loi énergie l'enlbousiiisine national.
Alln de donner à cette confédération , composée de membres de la diète, des «ntorités puidiqiip' , "( •^'ifiri '1» t"':!" Ii riiiinii r'"' ''" "l'avons de procéder arec activité, iiou^ >' ' ■-•■! r- !•■■ ■! ■'-'.■ ■ ■■■ ' ■■ '' ■ ■ r j-ivr^^iiie à un conseil général qui sera adjoint au maréchal , et qui siégera à Tarsovie.
Une entreprise, dictée par des molifs aussi vertueux , fondée mrlaplbs éri* dente justice, mérite d'être bonorée du nom et de l'approbation de 9. M. la nd de Saie, grand-dUc de Varsovie, notre monarque bien-aimé, qui, s'il n'a pu ■léger aujourd'hui en personne parmi nous, sur oe trOne qu'il bonors de ses vertus révérées en Europe, n'en est pas moins présenti nos ciBare;noas avoiia résolu en conséquence qu'il sera envoyé une députatioa k 9. H. Is ni de Sair, pour la prier qu'elle daigne acoéder k oet aeta de'confUérstion générslv, stlni accorder son approbation.
La cause de l'innocence opprimée ' peut êtw «*ù^4e etramte !■ eama dH Dira ; un acte éclatant de justice qui peut seul' réporep tmu les maux qaa Tiid' quité a répandus sur l'Europe.
Nous prenons ici l'engagement solennel qu'aucun événement mr refroid&S cet enlhoosiasme qui nous transporte etnotiB unit, qu'aucuns force humaine n'affaiblira ce courage el ca dévouement aveo lesquels nom nons élanjoat diiUi U plus noble des camères; que noua peraévireronaiinfiêrtUTLaUemeiit dVDle dessein que nousaurons pmclamé s<]jo\ird'hni jusqu'à «que nous symv réuni arec nouâtes parties dispersées de notre antienne fkmille, ces Mias que DOtn mnour fut toujours chercher au deli des bartiAres élevées parla tymmis qui nous séparait d'sur.
Polonais I vous , que nos vœux appellent an millra de nrat', ^gBant'dtTn ,
féhemwttqâ briU- - . .
Afee ce q«i *■»■( pa é:re cnl^ ] > d~ feneor. Il n^
•■frai ions étalement k cbcnùo 4* lagtû* c Igac mm mam tnkrndke, et b JBKiee dtava na naM* rciiMn p>s b rMmpMkMqne noofaUeDdani, de nv les wiiiiiiiiii ilii lillMiiiii >^ar*ltn«iia ■or BoUeiMUMM, « d'enlendn ri|iMcr daa* 1m ckaof* iBtiks de b Tol]Bi^ •inn i|iie daot le* Titut plûneideU Hidolie M 4enAa»e,ee cri joi«n: Tire b P«iogK ! Tircb pauù!
Ea eoiuèqMnce, il e*t dtcmé ce qoî mil :
Art. L LadiiUsecotuûtaemunfedéntiongteènlBdebPedaKBe. Art-Il. L>caiiIiderUiaagcc>éialedeUP«kifoe,eierfaiitd3ns UMte lenrplU- Inde bi pomoinqui appanicoDeal i rusocialiong^oénic de btLUioB.dèolnc que b tojaamM de Pologne el te cofps de la ouiou paknxise «nt rebUii.
Art. III. Toateilei diitmea da daché i cmlédèntion ; elles en idretceroal Les u nUoo.
Art. IV. Totulea f'aiooais lonl inriiés «t auloriïés t >e cooInléreT. toît mIleclWemeal. soil iuiiitiuueileuieai, ei à faire lurreuir liaui le plus bml délù, bur adhésion au conseil géoéral.
Art. V. Toutes les parties du territoire polonais sont appelées à se confêdéitf. Elles sont invitées à se Tornier aus&ildl ea dieiines qui enienont des dépalét porter leurs adhèïions au conseil générai. Ces députés deTiendmat membreadi b diéle, qui s'est farmée en confédération générale.
Art, VI. Tous les orficiers, soldats, employés ciiilsetinilitaires, nés Polonaû, et habitant sur le territoire de la Pologne, sont sommés d'abutdouner b ter- Tïce de la Russie- Art. VII. Tous les militaires seront replacés sous les drapeaux de b Pologne, et les employés pourront ftre replacés, cbacuD dans une partie correcpcndan te de l'admictstralion polonaise.
Art. VllI. Toutes les autorités ecclésiastiques , civiles et militaires feront, chacune en ce qui la concerne , coiioaltre l'eiisteoce, l'esprit, le but de la cotilidération. A cet eUet, les évéques publieront des mandements, les préTeta, aoiupréfets et maires adresseront  leurs administrés tous les actes rebtifs à cette confédération et propres à éclairer comme à souleoir l'esprit des contrées confites ft leurs soins.
Tous les commandants et chefs de corps dans l'année leront de mime & l'6gATd de leura subordonnés.
Art. IX. Tous les membres de la diète confédérée , qui ne font pas partie da conseil général ci-desasus désigné, sont aulorisés à se retirer dans leurs fojen. Jtuqu'i ce qu'il* soient de nouveau appelés ; el la conlédération attend du i6b et du patriotisme dont ils viennent de donner des preuves , qu'ils emptoieronl cet intervalle i étendre, chacun dans leur partie, les dispositions patriotiquei de burs concitoyens.
Art. ^ , La canCédirulian . pendant son inlerslice , délègue tous les pouvoirs mt elle est inre^tie , au conseil général choisi dans son seia , résiiiaal k Var- <Tie el composé des membres ct-des«ous désignés :
Stanitlat eumie Zatnoyiki, sénateur-p&laiin ; Jean Golat:iswtki , érèque de Wigry; Aleianilrf titiowtki, conseiller d'Ëtat; Aiiloine Oslrnipski. nonce do (lîstricl do Brieiiny; Frf Ji'i-ii- •■'•l'i- ïi,-. I ;,j" iiii.L'^ du district de BvdgnsMï;
Jonriir,. . ijdi^lnctdeLubiiii;
Françoii Weniyk . nonce du district de Bial»;
Franeoii eointt LvAimtki , député des district! de Sklhnlen et de Hebdov; Charte! SkmkoKki, député delà villede Enkorfe.
Gaêlan Xoimtan, secrétaîredela coDtidération g4Qèn]e,itialtra dM requêtes au cucseil d'Btat.
Art. XI. Le nombre requis pour Former une déUbiralioa sera tle cinq embrei.
Art. Xll. Le secrétaire général aura \oii délibérative.
Art. Xlll. Toutes les autorités admiDÎstisiiïesJudici'wresel militaires, cûctileroDt l'exercice de leurs Fonciions.
Art. XIV. One députation sera envoyée k S, U. le ror de Saie . duc de Vncivie, pour lui demander d'accéder i la canfédératioo générale da la Pologna.
Art. XV. Une dépulatiou sera aussi envoyée i S. M, l'Empereur Napoléon, )i d'Italie , pour lui présenter les actes de la conlédéialion , et lui demander e couvrir de sa puissante prutectiou le berceau de la Pologne renais-aule.
Art. ZVI. La confédération prend , h la Tace du ciel el de la terre , an nom da lus les Polonais, l'engagen, eut solennel de poursuirre, jusqu'à la fin et p^r )UB les moyens dont elle pourra disposer, Iflccompliascmem df la giaudo luire qu'elle enlreprend aujourd'hui- Art. XVII. La confédération déclare que dans une circonstance où tous sealraaui, tousses vdëui, ne tendent qu'au rétablissetneot de ta patrie, é ta réunion e toutes ses parties , elle ne pourri considérer comme uo véritable Polonais , amme un bon citoyeu , quiconque oserait rechercher , dans le passé , des moUrs e division .d'accusation, en uu mot quiconque se permetlrail aucune démarche ropreà semer des germes de discordes, au sein d'une Tamille, que tout doit
Art. XVIII. Les minisires sont «barges de faire connaître, chacun en ce qui le Dnceroe , soit par la voie des joumaui soit autrement , loua les actes tenanis e la confédération , ou qui lui seront désormais adressée.
Quturième bulletin de la grande armée.
ExtraiU relatif t à la Poloffrie
Wilno, aojuin ISi:.
Le 2^ , l'Empereur arriva aux avant. postes , ft deux heures sprès midi , et ait en mouvement l'armée pour s'approcher de Wilno, et attaquer, le 38 l la «inte du Jour, l'armée russe si elle voulait détendre Wilno ou en relarder la irise , pour sauver les immeosai magasins qu'elle y avait. Une division ruia* «cupaitTroki, et une autre division était sur les hantaim de Waia.
ilHII. te pMt «• te ira» la liùiJ TaM li
Amm banîDoBi , lionl bcaoemp ^étib de ôtnlkit ool £té
h tomsfoaitmot des otBcien do d^ptu aiec te» wgÏMeati, ne m
ftnz la pinçait qa'i cent raigt i deai MOti ^™'"'— *
Lt CoQT de Bmm e«t puUe de Wtlso, nD^-q^tn heoKS agcia pm DOlrc puage i f.tmo. La Saaogitie. I* litki ■W defitries- la ccntnlintion d* B^ntiu TCfs h nord « Son ■renps T" dcni«:^t défendre U 'WoIjbk.
* I« rai de Wetpbalù . aiec Is cotp* d« fièneetle hultiiaie corps, doii être eimé le 19 1 SndMi.
a prinoe Uatfh Poaiataw^ki, k Mp-
trnivtrsal du Cotutii grnrrat <U ta Confédération pour la oomwaMiM des dielines et auembUes communales à Ceifet de sanetiormer Tôt*
dtConfhié ration du ro\jn\imc dePaU'jy.'.
V&nona , l" jautei 1813 >.
La Coofidfretioa gèctcrile du roy«nme de Pologne, Toulut bciliUr k nhym de tes concitoyen» les mofeos de maoîlester son tceu, el Toulant en mtm tempi meure le deaiiéme article de l'acte de Confédération en eiêcution, convoque parle présent uniTersal les iliéliiiesel assemblées communales du roysune de Pologne, de ta manière qui snil.
Art. I. Les diétïQes et aiieoiblées commuiiales da royaume de Pologne felODt GonToquiei dans rinlertalle du 13 juillet au t" août procfaaio, dau l'ordre qui leor sera preicrii.
Art II. Le* diélines et assemblées communales n'ont d'antre bat que da pMbliK racu de CoDfèdératiOD tel qu'il a été adopté par les étau eonfidwéa, dam 11 •Aance tenue à Variotie, le IS juin IS13, d'ounir Ias liitea qui *nni dcatiaési
t. JrcWi» de Id DiUt.
ncevoir racceuios dt lenn caneitojruu, et de leur &ii« comuiltn que la. momeat est enfiir irriTi', oA Ibi Tiaroiitlf , pu cett» irrumTrm gtaérale, fout TtHrqgeriiMiwlwreB<mt>i«qB^«'»gH'Jfci'teowqlri*t«Tti«tri«,<tdeIiri Tendre son Kitique ipleiuleur.
AjUIB' L« coueilde la£oiiréâèr&tkiiL,eotiâUniitaTea qpaLdla Inaonow et les députés ont iccédi  l'acte de la CoQrédération générale dans la féanoa du !S juin:', considéntDt que an Polonais qni ont pn hir« toutes sortH de Mcrifises, afin d'attandre b grand but, pouiront d'ant^ phi* •fHoaaegaant oommuniquer i leun «mcitoyens la lila uoié dont ilsaont eux-ratmaianiBiia, tL leur représenter avec d'autant plus de ToTce les aventageB qui rtailtent da la ConlUératfon; d'aprèv ce* considératfoDs, te Conseil gCoénl' nonnoe, par 1k présent universal, tous les^noneestt députés, somme Mantd^i'iBireitlidck. confiance de leurs coocitoyeiia , les nonces pour tenir la plaça des naréebaut dans les diétines , chacun dans son district , et le* députéswiur être présid:nti, chacun dans son arnmJîaseTncnl.Taul nonre ou [Iq 'jI ■] , -..; r ; ..lut [iféaent dans undisirici ou airoiiilissemenl, lors de la cuii'.ul.„Luii. .sm.i i<;m|>I;u:ùr le Qonce par le dernier marécLal de la diéline, et le député put la demjsr prudent de l'assenblÊi' cûmmunale. Dnns un second cas d'absence, c'est le juge de paii qui remplace suivant t'orilre établi.
Art. IV. Le Conseil ^érjéral nyanl canfianoe dans la pitriotisiae de eeui qui . en vertu da la présente circulaire, rem p liront les foQctioos de maréchaux et préndents dans tes diélines el EsçemblËes communales, les dispense, mais pour celte fois seulement, du ^ermeul igu'ils aurajenldd préler avaul la eonTOCStioD, le Conseil général étant convaincu que ces hommes raspeatables, i^ue leurs concLtoyans ont honori'^ de leur coijfiance, achtverant l'œuvre qui leur est confiée , avec l'eiaclituik , l'union et la célérité possibles. S'il fallait prolonger U terme ordinaire de l.ittiéline, le» mnréchnm et pré'iilenls pourraient le prolonger de cinq jours, tur quoi on se mp|i. r;i r i', , ',, wt v^f.-e.
Alt, V. Les maréchaux et présidente convoquant les diétinea et aaaamUAa» communales, placeront à la tête du livre de la diéline ou de rassemblée coiDr monale, l'acte de Confédéré lion générale, qni a été accepté le 38 juin, ili eipliqueronl à leurs concitoyens le but important de leur oonToeation , et ils veilleront i ce que l'accession se fasse sans condition ni clause.
Art.Vl. Les diétinesel assemblées communales élanl terminées, les maréchaux et présidents fermeront les livres d'accession -, ils y apposeront leurs signaturel et celles des aocesseurs^ par la Toie des prèfeli vt soÙB-préfeta, il* envaitont sans délai ces livres au Conseil génial de. la Confédération, avec le rapport sur les diétines et assemblées communales confonnément à la circulaire d'hier, et spécialement d'agirès l'article de cette circulaire.
Art. VII, Les maréchaux et présidents, avant de quitter les lieni au les diétines et les assemblées communales anroDl été tenues , feront des livres particuliers pour les citoyens et les habitants qui n'auraient pu Ura présentvanx diédoss et assemblées, ou qui n'ont point droit d'y paidtre, et qui Mpendant veulent accéder i l'union sacrée da la Confédération. Ces livres seront dipeaia dans les bureaux des sous-préfets, a&n que les citoyens et habilonla dont nour veoom de parler puissent y inscrire leurs noms. Les lous-pràfets au fatant nppoi tons les dix jours au Conseil général da la Confédération.
Art. Vltl. Le tlinistra da l'intérieur publiera le présent universal , el vaiUera i (OU exécuUon , contormimeut A raiticte tS de l'acte de ConfédératioQ.
Ordre du jour de V Empereur Napoléon /*, pour rorgamsoHon du aiUorUés civiles^ municipales et mUiUdres de la Lithuaniô.
WUno, l» juiUet 18W«.
Art. I. n y aura un gouvernement provisoire de la Utbuar nie, composé de sept men^bres et d'un secrétaire général.
Art. n« La commission du gouvernement provisoire de lalithuanie sera chargée de l'administration des finances, des subsistances, de l'organisation des troupes du pays, de la formation des gardes nationales et de la gendarmerie.
Art. III. n y aura auprès de la commission provisoire du goavernement de la Lithuanie un commissaire impérial.
Art. IV. Chacune des goubernies de Wilno, Grodno, Minsk etBialystok, sera administrée par une commission de trois membres, présidée par un intendant.
Art. y. Les commissions administratives seront sous les ordres de la commission provisoire du gouvernement de la Lithuanie.
Art. YI. L'administration de chaque district sera confiée à un sous-préfet.
Art. VU. Il y aura, pour la ville de Wilno, un maire, quatre adjoints et un conseil municipal composé de douze membres. Cette administration sera chargée de la gestion des biens de la ville, de la surveillance des établissements de bienfaisance et de la police municipale.
Art.yin. n sera forméà Wilno une garde nationale composée de deux bataillons. Chaque bataillon sera de six compagnies.
Cette garde nationale sera organisée ainsi qu'il suit :
État-major,
Commandant 1
Chef de bataillon 2
Adjudantg-majors 3
Quartier-mattre 1
Adljudants sous-officiers 2
Tambour-major 1
Mattres-oavriers 3
Chirurgien-major 1
Chirurgien aide-major 1
Musiciens 8 == 23
