‹ Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant la Pologne (volume 3)Chapitre 40 sur 95 · Lesur · texte numérisé non relu

Lesur

En conformité des art. 1" et 5 delà Charte constitutionnelle, d'après lesquels le royaume de Pologne est uni avec l'Empire russe, nous déclarons que le manifeste que nous avons adressé le 12 (2'k) décembre h nos sujets oblige aussi en commun le royaume de Pologne. Nous ordonnons en conséquence qu'on le fasse connaître dans ce royaume, qu'on accomplisse les dispositions qu'il contient relativement à notre avènement au trône, et qu'on nous prête serment de fidélité.

Polonais ! nous avons déjà déclaré que notre désir invariable est que noire gouvernement ne soit qu'une continuation de celui de l'empereur et roi Alexandre I", de glorieuse mémoire, et nous vous déclarons, en conséquence, que les institutions qu'il vous a données resteront sans aucun changement. En conséquence, je promets et jure devant Dieu que j'observerai l'acte constitutionnel, et que je mettrai tous mes soins à en maintenir l'observation.

Priez le Tout-Puissant de nous bénir; aidez-nous par des sacrifices, et accordez-nous la confiance que nous attendons de vous comme une portion précieuse de l'héritage que nous a laissé l'Empereur que nous pleurons, pour que nous remplissions exactement les devoirs difliciles qu'il nous a imposés. Soyez assurés en retour que, pénétré des mêmes sentiments, nous vous donnerons les preuves les plus sincères de notre affection royale. Nicolas, Empereur et Roi.

Ordonnance de Nicolas 1", relalive au maintien de l'ordre actuel de choses en Pologne .

Saint-Péiersbourg, le 13[25 décembre 182S.

Nous, Nicolas I", etc.

Convaincu que la marche de l'administration et delà justice dans notre, royaume de Pologne ne peut être interrompue un seul instant sans préjudice du bien général, nous avons ordonné et nous ordonnons ce qui suit :

Art. 1". Le général d'infanterie prince Joseph Zaïonczek conserve sa dignité de lieutenant du roi de Pologne, et continue d'exercer le même pouvoir et les mêmes droits que lui a accordés dans ce royaume le décret du 17/29 avril 1818.

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