‹ Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à la paix avec l'Allemagne (volume 3)Chapitre 45 sur 292 · ARRONDISSEMENT DE BELFORT · texte numérisé non relu

ARRONDISSEMENT DE BELFORT

lOO

Vauthiermont.

Foussemagne.

Fovîlle.

Idem,

Alainconrl,

Graincourt.

Salonne.

Vie.

Bezan ge-Ia-Petîte.

Idem.

Moncourt.

Idem.

La Garde.

Foulcrey.

Niderhoff.

La Frimbole et Turqiiesteb

Raon-les-Leau et Raon-sur, Plaine.

Raon-sur-PIaine.

Plaine et Saulxures.

Saulxures.

Saales.

Idem.

Urbeis.

Saint-Gosme.

Ghavannes-sur-rÉtang.

Cl Les p«lits chiffras 1,3, indiquent les noméros des borots iotermédluircs.

'jàMi^EAD des ponU situés sur des cours d'eau mitoyens, dont la construction et l'entretien sont à la charge de l'Administration française, aux termes de l'article 8 du procèsverbal de délimitation.

GOMMUIIES RIVERAINES.

EM PRANCB.

Eply.

Mailly.

Arraye et Hau.

Brin.

Bemoncourt.

L*a Chapelle- sous- Rougemont.

Lepuix

Réchezy.

EN ALLEMAGNE

I Cheminot.

' Longeville.

Saint-Jure,

Aliémond ,

Ressaincoart.

Ajoncourl.

Bioncourt.

Moussey.

Eteimbes.

Hindiingen.

Uherstrass.

Page 1