ROCROI

la forteresse; en même temps, les troupes prussiennes y entreront. Cette Partie II. nuit, deux compagnies occuperont encore les portes. 6 J ailv ' l8<71 '

Des détachements d'artillerie et du génie, sous la conduite d'officiers, y entreront les premiers , et les magasins de poudre et d'approvisionnements leur seront livrés par les officiers d'artillerie et du génie.

art. a.

La garnison déposera les armes dans la forteresse, elle conservera ses bagages. Les officiers français ne sortiront pas avec elle, mais se réuniront à la place pour partir le 8, à l'heure de midi, et se mettre en marche pour la captivité. Les officiera et les employés ayant rang d'officier conserveront leurs bagages, leurs chevaux et leurs épées. Pendant leur séjour à Rocroi, ils seront prisonniers sur parole.

Le commandant devra remettre la liste nominative des officiers et des employés militaires ayant rang d'officier.

Les gendarmes seront prisonniers de guerre, les chevaux resteront leur propriété.

art. 3.

Les médecins français resteront dans leurs fonctions jusqu'à plus tard, conformément à la Convention de Genève.

art. A.

Le commandant Melin s'engage à livrer tout le matériel de guerre dans l'état où il se trouve, et en est responsable.

Les officiers et les fonctionnaires qui auront à remettre la place se trouveront demain midi à la place.

Toutes les caisses de l'État, ainsi que les archives, seront à livrer.

art. 5.

Toutes les troupes de ligne, les gardes mobiles et mobilisés seront prisonniers de guerre. La garde nationale sédentaire sera libre.

art. 6.

Eu égard à la ville détruite par le bombardement, le générai de Woyna s'engage à affranchir autant que possible les habitants de logements militaires.