CONFÉRENCE DE GAETE

/ Protocoles 1 à 15 des Conférences tenues entre

1849 Mars 30 \ les Plénipotentiaires de France, d'Autriche,

< d'Espagne, des Deux-Siciles et du Saint-

1850 Mars 11 ) Siège, relativement au retour du Pape Pie IX

î à Rome 353-387

CONFÉRENCE DE LONDRES {Aff'aires de Grèce).

1826 Juillet-Octobre Protocoles 1 à 5 des Conférences tenues entre les PP. des Cours de France, de Grande-Bretagne et de Russie, relativement à la pacification de la Grèce 165-175

1828 Mars-Octobre Protocoles no» 7 à 9 et 1 1 à 15 de la même Conférence 241-278

1830 Ma?^ ( Pro^oc^^^^s nos 18 à 28 de la même Conférence 280-300

^^^^^ Protocoles nos 60 à 67. {Emprunt) 306-310

1837 Août )

CONFÉRENCE DE PARIS {Affaires de Neufchâtel).

1857 Mars-Mai. Protocoles 1 à 8 des Conférences tenues à Paris

entre les PP. de France, d'Autriche, de Grande- Bretagne, de Prusse, de Russie et de Suisse, relativement aux affaires de Neufchatel. . . . 400-414

DU QUINZIÈME VOLUME

CONFÉRENCE DE PARIS {Poids et mesures).

Années Pages r Protocoles 1 à5 des Conférences internationales

18o7 Y^J^/ : Q ] techniques tenues à Paris pour l'unification des

Juillet y j poids et mesures et des monnaies 503-534

CONGO (Etat indépendant du)

1885 Décembre.. . . 16 Décret fixant les taxes à percevoir pour les correspondances échangées entre la France, l'Algérie et la Tunisie d'une part et l'Etat du

Congo de l'autre 921

— 18 Décret semblable concernant les colonies 926