HONGRIE

1885 Mars 21 Actes additionels de Lisbonne aux conventions et

arrangements postaux de 1878 et 1880 (F. Autriche) 750

Septembre. . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques arrêtés à Berlin 816

ITALIE

1814 Avril 16 Convention d'armistice signée à Schiarino Riz-

zeno entre l'armée franco-italienne et l'armée anglo-austro-sicilienne 147

— 18 Convention signée à St-François d'Albaro pour

la remise de Gênes aux troupes Britanniques. 150

— 23 Convention signée à Mantoue pour la remise des

places fortes du royaume d'Italie 152

— 27 Armistice de Turin entre les armées franco-ita-

lienne et austro-britannique 154

(pour les actes de 18H à 1861 V. à Sardaigne)

1861 Juillet 12 Lettre de l'empereur Napoléon au roi Victor Em-

manuel sur la reconnaissance du royaume d'Italie 456

Octobre 29 Procès-verbal d'abornement du comté de Nice. . 456

1862 Septembre... 26 » » de la Savoie 465

1871 Mars 5 Protocole dressé à Florence relativement aux

affaires de Tunis 547

Avril 10 Protocole dressé à Florence pour régler les attributions de la commission financière internationale de Tunis 547

TABLE DES MATIÈRES

• ITALIE {Suite).

Années Pages 1873 Février... 12-24 Protocoles de Constantinople sur la juridiction

consulaire à Tripoli 562

1877 Juillet 6 Traité de commerce signé à Paris [non ratifié). . 572

1879 Mars 27 Décrets relatifs à l'exécution de la Convention de

1878 sur la formation de l'Union postale universelle et des arrangements relatifs aux mandats-poste et aux valeurs déclarées 597-606

Décret relatif au service des colis postaux 637

Décret semblable 650

Décret relatif au service des lettres avec valeurs

déclarées 680

Décret relatif au service des colis postaux 687

Décret relatif au service des lettres avec valeurs

déclarées 690

Protocole dressé à Rome relativement à la suspension de la juridiction consulaire en Tunisie 720

Décret relatif au service des lettres avec valeurs

déclarées 724

1° Actes additionnels de Lisbonne à la Convention d'union postale universelle (p. 750) et aux arrangements de 1878 et 1880 sur les lettres de valeurs déclarées (p. 758), les mandats-poste

(r. 760) et les colis postaux (p. 762) 750-62

2o Arrangement concernant le service des recouvrements signé à Lisbonne 768

Septembre. . . 17 Règlement de service et tableau des taxes télégraphiques internationales arrêtés par la Conférence de Berlin 816

Novembre ... 6 Convention monétaire signée à Paris. [A la suite une déclaration et deux annexes {lettres du Ministre des finances et du Gouverneur de la

Banque de France)] 892

— 6 Arrangement pour l'exécution de l'art. 14 de la

Convention monétaire du même jour 899

Décembre.... 12 Acte additionnel à la Convention monétaire du 6 novembre. (.4 la suite les exposés des motifs français et belge) 906

1881 Septembre... 26

1882 Juillet 18

Octobre 30

1883 Janvier 27

Février 2

1884 Janvier 25

Février 15

1885 Mars 21