‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 109 sur 317 · OD.U · texte numérisé non relu

OD.U

oU.U

Al A 01 .vJ

')A l\ ZU . (J

Tunisie

Tripolitaine

Tanger

UNION TÉLÉGRAPHIQUE

TABLEAU B. — Régime extraeuropéen

(Taxes fixées pour servir à la formation des tarifs extraeuropéens, en exécution dij paragraphe 3 de l'article XXIV du règlement)

Taxes terminales et de transît par mot .

DÉSIGNATION

des Etats.

INDICATION DES CORRESPONDANCES

Taxes terminales en fr.

Taxes

de transit en fr.

Allemagne . .

1° Pour les correspondances échangées par le câble d'Emden-Vigo :

a) Entre les Pays-Bas, le Danemark ou la Norvège, d'une part, et les îles Madère et du Cap Vert ou TAmérique du Sud (voie Madère), les possessions britanniques et allemandes de la côte occidentale d'Afrique (voie Madère ou Ténériffe), l'Afrique du Sud (voie Madère ou-Té^ nériffe ou Aden), l'Afrique orientale (voie Aden ou côte occidentale d'Afrique), Aden, l'île de Perim, l'Arabie, Obock, Djibouti, Assab, Massaouah, l'Egypte, les Indes ou les pays au delà des Indes, d'autre part et

b) Entre l'Autriche et la Hongrie, d'une part, et les îles Madère et du Cap Vert ou l'Amérique du Sud (voie Madère), d'autre part.

2" Pour les correspondances non mentionnées sous lo a et échangées :

a) Par les câbles de la Méditerranée avec Aden, l'île de Perim, l'Arabie, les Indes et les

c) Par le câble de Trieste entre la Grande- Bretagne, la Belgique et le Luxembourg d'une

3° Pour les correspondances échangées par le câble d'Emden-Açores entre l'Autriche et la Hongrie, d'une part, et l'Amérique du Nord

40 Pour toutes les autres correspondances. . 5° Taxes de transit du câble direct allemandnorvégien :

a] Pour les correspondances échangées entre la Norvège, d'une part, et les pays susindiqués

b) Pour toutes les autres correspondances .

(1) Les mêmes taxes sont applicables aux correspondances avec le territoire allemand de l'Afrique orientale, le territoire allemand de l'Afrique du Sud-Ouest, ainsi, qu'avec Kamerun et le territoire allemand de Togo dans l'Afrique occidentale. Les taxes de transit des câbles Zanzibar-Bagamoyo-Daressalam et Bonny-Kamerun sont comprises.

(2) Cette taxe est réduite à 0 fr. 10 pour les télégrammes échangés sur le fil direct de Rome à Berlin provenant de l'Italie, d'une part, et à destination des pays de l'Asie, d'autre part, lorsque ces télégrammes sont transmis à travers la Russie et la ligne indo-européenne et qu'ils portent la mention « Voie Berlin- Indo ».

DESIGNATION

des Etats

Argentine (République) .

Australie (Fédération) .

Autriche .

Belgique . . .

Bosnie - Herzégovine.

Brésil . . . .

Bulgarie

DÉSIGNATION DES CORRESPONDANCES

Pour tous les télégrammes d'Etat ....

Pour les télégrammes privés ordinaires. . . Pour les télégrammes de presse

Taa;es terminales (1).

l*^ Pour les correspondances échangées avec

rAmérique du Nord

2" Pour toutes les autres correspondances. .

Taxes de transit (1).

\° Entre le point d'atterrissement du câble de Trieste-Corfou et toutes les frontières autrichiennes, pour les correspondances entre Aden, l'île de Perim, l'Arabie, l'Afrique orientale, l'Afrique méridionale (voie Aden-Zanzibar) et l'Egypte, d'une part, et d'autre part :

a) L'Algérie et la Tunisie, l'Allemagne, la Belgique, la Bulgarie, le Danemark, l'Espagne, la France, Gibraltar, la Grande-Bretagne, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Suède et la Suisse

h) La Bosnie-Herzégovine, le Monténégro et la Serbie

2" Pour toutes les, autres correspondances.

Pour toutes, les correspondances

Pour toutes les correspondances

Taxe terminale :

Pour toutes les correspondances

Taxe de transit :

Pour toutes les correspondances

Taxes terminales en fr.

Taxes

dé transit en fr.

(1) Taxes communes avec la Hongrie.

(2) Cette taxe est réduite à 0 fr. 10 pour les télégrammes échangés sur le fil direct de Rome à Berlin à destination de l'Italie, d'une part, et provenant des pays de l'Asie, d'autre part, lorsque ces télégrammes sont transmis à travers la Russie et la ligne indo-européenne et qu'ils portent la mention « Voie Berlin- Indo ».

Elle est réduite à 0 fr. 075 pour les correspondances échangées par le câble de Trieste, entre la Grande-Bretagne, d'une part, et les Indes et les pays au delà, d'autre part, réduction qui ne modifie pas, d'ailleurs, la taxe uniforme par mot pour les Indes.

(3) Réduite à 0 fr. 07 pour les télégrammes échangés entre les Pays-Bas et les câbles transatlantiques du Nord.

(4) A la taxe de transit brésilienne ajouter les taxes terminales suivantes pour les correspondances échangées par l'intermédiaire des lignes terrestres :

Avec la République de l'Uruguay, 0 fr. 40.

Avec la République Argentine, Paraguay et Bolivie, 0 fr. 40.

Avec les bureaux de la compagnie Amazon Telegraph ;

Première zone, 1 franc.

Deuxième zone, 2 francs.

Avec les bureaux de la compagnie française des câbles télégraphiques (voie Pinheiro) :

^ Pou^r^les Guyanes, Martinique, Guadeloupe, Haïti et République Dominicaine,

UNION TELEGRAPHIQUE

DÉSIGNATION

des Etats

Taxes

Taxes

INDICATION DES CORRESPONDANCES

terminales en fr.

de transit en fr.

Cap de Bonne- Espérance.

Natal.

Ceylan ....

Pour les correspondances échangées avec :

a] L'Europe (y compris rAlg:érie, la Tunisie, Tanger et Tripoli) ou en transit par l'Europe,

b) La Russie d'Asie et la Turquie d'Asie, via

d) Les bureaux du golfe Persique, via Kara- Afrique orientale. I. — Mozambique .

(1)0 05 (IjO 10 (1)0 05

Colonies portugaises.

a] Mozambique :

1° Pour les télégrammes qui empruntent le câble français de Mozambique à Majunga. . . 2° Pour toutes les autres correspondances. . 6) Autres bureaux >

Page 1