‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 14 sur 317 · TABLEAU B · texte numérisé non relu

TABLEAU B

Droits à percevoir par kilogramme à Ventrée des marchandises françaises importées au Salvador, d'après les évaluations suivantes :

Piastres, Gentavos

Vins blancs de table 0 05

Liqueurs de toutes sortes en récipients d'un litre ou

de moins d'un litre 0 40

Les mômes récipients de plus d'un litre 1 00

Sardines de toutes sortes 0 20

Eaux minérales o . . . 0 01

Sulfate de quinine et alcaloïdes de toutes espèces. . 0 40 Boissons goudronnées , comme le « Goudron de

Guyot », et autres non mentionnées 0 10

Livres imprimés 0 01

Eaux de senteur de tout genre, alcoolisées, telles que l'eau de Cologne, de Floride, l'eau divine de Kananga, de lavande, de mélisse et autres analogues 0 30

Olives 0 22

Câpres 0 22

Conserves au vinaigre 0 22

Moutarde préparée 0 22

Cari 0 22

Sauces de toutes espèces 0 22

Légumes, truffes, beurres, poissons et viandes de toutes sortes, préparées en boîtes de fer-blanc, en

contenance de verre, de terre ou autres 0 22

Fruits secs, sans coque, raisins secs, figues, prunes,

dattes 0 20

Fruits conservés à l'eau-de-vie et au sirop 0 22

Biscuits de toutes sortes secs et sucrés 0 20

Fromages de toutes sortes 0 22

Sucre 0 20

Bonbons, pastilles, chocolat et sucreries autres. . . 0 22

Fruits à l eau-de-vie 0 22

Parfumerie de toute espèce non dénommée .... 0 30 Cannes avec manches en ivoire, écaille, nacre, argent ou or, avec ou sans épée 3 00

Cannes ordinaires .... 1 50

Brosses pour peintres, de toute espèce 0 45

Portefeuilles en matières non dénommées 0 45

Portefeuilles en carton 0 22

Articles non dénommés en caoutchouc 0 45

Brosses à habits, à cheveux, à dents, à ongles et

usages analogues 0 45

Brosses à chaussures, à chevaux et similaires ordinaires 0 11

Porte -cigares en matière non dénommée 0 45

Bijouterie en or et en doublé 7 50

Boutons dorés et argentés 1 50

Instruments de chirurgie Exempts

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