TURQUIE

1901 Mai. ... 9. Extension du service des colis postaux : décret . 19 Août . . .23. Colis pour Jérusalem et Scutari d'Albanie : décret 36

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

TABLE DES MATIÈRES

TURQUIE (suite).

Années Pages

1901 Décembre . 7. Réduction de la taxe des colis originaires des

bureaux français : décret 52

— 7. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur

avec les bureaux français : décret 49

— 29. Autorisation aux consuls français de procéder

au mariage d'un Français avec une étrangère : décret 56

1902 Mars ... 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur

avec les bureaux français de Shanghaï et de

Zanzibar : décret 79

Juin. ... 21. Affranchissement des colis pour les bureaux autrichiens de Turquie : décret 182

1903 Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques in-

ternationaux revisés par la Conférence de Londres (**) 296-360

1904 Juillet ... 3. Echange de colis avec certains bureaux autri-

chiens de Turquie : décret S95

Octobre . . 11 . Colis postaux pour le Japon et les bureaux français, indo-chinois et japonais de Chine et de Corée : décret (1) 611